Classe 1Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 2Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Classe 3Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques non médicamenteux, lotions non médicamenteuses pour les cheveux; dentifrices non médicamenteux.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 4Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.Note explicative
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 5Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Classe 6Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 7Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Classe 8Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Classe 9Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 10Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 11Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Note explicative
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 14Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 16Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 17Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 18Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 19Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Classe 20Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 21Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 22Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Note explicativeClasse 24Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Note explicative
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 26Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; faux cheveux.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 27Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Note explicative
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 28Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 29Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 30Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 31Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 32Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 35Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Classe 42Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 44Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
Classe 45Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
|