Classification de Nice

ÉDITION-VERSION

PRODUITS - L

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ClasseIndicationN° de base
laboureuses à usage agricole
lacets [cordons]
lacets [pièges]
lacets à border
lacets de chaussures
lacto-densimètres
lactomètres
lactose [matière première]
lactose à usage industriel
lactose à usage pharmaceutique
lactose pour l'industrie alimentaire
laine brute ou traitée
laine cardée
laine de bois
laine de laitier [isolant]
laine de rembourrage
laine de scorie [isolant]
laine de verre autre que pour l'isolation
laine de verre pour l'isolation
laine filée
laine minérale [isolant]
laine peignée
laisses
lait
lait aigre
lait albumineux
lait caillé
lait concentré sucré
lait d'amandes
lait d'amandes à usage cosmétique
lait d'amandes à usage culinaire
lait d'amandes à usage pharmaceutique
lait d'arachides
lait d'arachides à usage culinaire
lait d'avoine
lait de chaux
lait de coco
lait de coco à usage culinaire
lait de poule sans alcool
lait de riz
lait de riz à usage culinaire
lait de soja
lait en poudre pour bébés
lait en poudre*
lait fermenté cuit au four
lait malté à usage médical
laitiers [matériaux de construction]
laiton brut ou mi-ouvré
laits de toilette
laitues fraîches
laksa
lambris métalliques
lambris non métalliques
lames [armes]
lames [outils]
lames [parties de machines]
lames de cisailles
lames de hache-paille
lames de métiers à tisser
lames de parquets
lames de plancher en bois
lames de plancher flottant métalliques
lames de plancher flottant non métalliques
lames de rasoirs
lames de scies [parties d'outils]
lames de scies [parties de machines]
lames métalliques de calage
laminoirs
lampadaires
lampes à arc
lampes à friser
lampes à gaz
lampes à huile
lampes à quartz à usage médical
lampes à rayons ultraviolets à usage médical
lampes à rayons ultraviolets non à usage médical
lampes à souder
lampes à usage médical
lampes amplificatrices
lampes d'éclairage
lampes d'éclairage pour aquariums
lampes de durcissement à usage médical
lampes de durcissement non à usage médical
lampes de laboratoire
lampes de mineurs
lampes de sûreté
lampes électriques
lampes électriques pour arbres de Noël
lampes frontales
lampes germicides pour la purification de l'air
lampes optiques
lampes pour chambres noires [photographie]
lampes pour manucure
lampions
lance-bolus
lance-pierres [articles de sport]
lance-roquettes
lances à incendie
lances pour tuyaux d'arrosage
lances thermiques [à oxygène] [machines]
lancettes
landaus
langoustes non vivantes
langoustes vivantes
lanières de cuir
lanoline
lanoline pour la fabrication de cosmétiques
lanternes à bougie
lanternes à signaux
lanternes d'éclairage
lanternes magiques
lanternes optiques
lanternes vénitiennes
lanthane
laques de bronzage
laques dentaires
laques pour les cheveux
laques*
lard
larves de fourmis comestibles préparées
lasers à usage médical
lasers non à usage médical
latex [caoutchouc]
latex liquide pour la peinture corporelle à usage cosmétique
lattes métalliques
lattes non métalliques
lavabos
lavallières
lave-linge
lave-linge équipés d'un tambour de séchage intégré
lavettes pour la vaisselle
laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]
laxatifs
layettes
lèchefrites
lécithine [matière première]
lécithine à usage culinaire
lécithine à usage industriel
lécithine à usage médical
lécithine pour l'industrie alimentaire
lecteurs [équipements de traitement de données]
lecteurs de cassettes
lecteurs de codes à barres
lecteurs de disques compacts
lecteurs de glycémie
lecteurs DVD
lecteurs optiques
leggins [pantalons]
légumes conservés
légumes cuits
légumes frais
légumes lyophilisés
légumes séchés
légumes transformés
légumiers
lentilles [légumes] conservées
lentilles [légumes] fraîches
lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale
lentilles de contact
lentilles optiques
lessive de soude
lessives
lettres [caractères d'imprimerie]
lettres d'acier
lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie
lettres pour marquer le linge
leurres odorants pour la chasse ou la pêche
leurres pour la chasse ou la pêche
levain
lève-personnes
leviers
leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo
leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu
leviers de commande pour véhicules
levure à usage pharmaceutique
levure à usage scientifique
levure destinée à la production de biocarburants
levure pour l'alimentation animale
levure pour la fabrication de bière
levure*
liais [pierre]
liaisons pour l'entretien des routes
liaisons pour la fabrication des briquettes
liaisons pour la fonderie
liaisons pour saucisses
liants pour crèmes glacées
liants pour l'entretien des routes
liants pour la fabrication des briquettes
liants pour la fonderie
liants pour le briquetage
liants pour peintures
liants pour saucisses
liber
licols
licous
licous de chevaux
liège aggloméré pour la construction
liège brut
liens de gerbes métalliques
liens de gerbes non métalliques
liens métalliques
liens métalliques à usage agricole
liens non métalliques
liens non métalliques à usage agricole
lieuses
lignes de pêche
lignes de sondes
ligneuls
lignite
ligroïne
limailles
limes
limes à aiguilles
limes à ongles
limes à ongles électriques
limes émeri
limes émeri en carton
limiteurs [électricité]
limonades
limonite
limons [parties d'escaliers] métalliques
limons [parties d'escaliers] non métalliques
lin brut [teillé]
linceuls
linge de bain à l'exception de l'habillement
linge de lit
linge de maison
linge de table en papier
linge de table non en papier
linge ouvré
lingettes anti-décoloration pour la lessive
lingettes imprégnées de désinfectant à usage hygiénique
lingettes imprégnées de lotions cosmétiques
lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques
lingettes imprégnées de préparations démaquillantes
lingettes pour bébés imprégnées de préparations de nettoyage
lingots de métaux communs
lingots de métaux précieux
liniments
linteaux métalliques
linteaux non métalliques
linters
liqueurs
liquides antidérapants pour planchers
liquides correcteurs [articles de bureau]
liquides de transmission
liquides pour circuits hydrauliques
liquides pour désulfater les accumulateurs électriques
liquides pour freins
liquides pour lave-glaces
liseuses électroniques
lisseuses
liteaux [baguettes] d'encadrement
literie à l'exception du linge de lit
litharge
lithine
lithium
lithographies
litières pour animaux
lits à barreaux pour bébés
lits à eau à usage médical
lits à eau autres qu'à usage médical
lits construits spécialement pour les soins médicaux
lits d'hôpital
lits de bronzage
lits de poupées
lits*
livrées
livres
livres à colorier
livres de coloriage
livrets
lochs
locomotives
logiciels [programmes enregistrés]
logiciels de jeux enregistrés
logiciels de jeux téléchargeables
logiciels économiseurs d'écran pour ordinateurs, enregistrés ou téléchargeables
logiciels en tant que dispositifs médicaux [SaMD] téléchargeables
logiciels informatiques téléchargeables pour la gestion de transactions de crypto-actifs au moyen de la technologie de la chaîne de blocs
longues-vues
loqueteaux métalliques pour fenêtres
loqueteaux non métalliques pour fenêtres
loquets métalliques
loquets non métalliques
lotions à usage cosmétique
lotions à usage pharmaceutique
lotions à usage vétérinaire
lotions après-rasage
lotions après-rasage médicamenteuses
lotions capillaires médicamenteuses
lotions capillaires*
louches à vin
louches de service
loupes [métallurgie]
loupes [optique]
lubrifiants
lubrifiants sexuels
luges [articles de sport]
luges de sauvetage
luges de skeleton
lunettes [optique]
lunettes 3D
lunettes antiéblouissantes
lunettes de soleil
lunettes de soleil pour animaux de compagnie
lunettes de sport
lunettes de visée pour armes à feu
lunettes de visée pour pièces d'artillerie
lunettes intelligentes
lunettes pour corriger le daltonisme
lupuline à usage pharmaceutique
lustres
lut
lutécium [cassiopeium]
lutrins
lyres