Classification de Nice

ÉDITION-VERSION

Classe 7

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :