Classe 7

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuelactionnés manuellement; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques.

Note explicative

La classe 7 comprend essentiellement les machines et les machines-outils ainsi que les moteurs.

Cette classe comprend notamment :


- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour tous moteurs;
- les appareils électriques de nettoyage et de polissage, par exemple : les cireuses électriques pour chaussures, les shampouineuses électriques pour tapis et moquettes et les aspirateurs;
- les imprimantes 3D;
- les robots industriels;
- certains véhicules spéciaux autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses, les machines pour la construction de routes, les bouldozeurs, les chasse-neige ainsi que les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles desdits véhicules.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les outils et instruments à main à fonctionnement manuelactionnés manuellement (cl. 8);
- certaines machines spéciales, par exemple : les guichets automatiques bancaires (cl. 9), les respirateurs pour la respiration artificielle (cl. 10), les appareils et machines frigorifiques (cl. 11);
- les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle, les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité (cl. 9), les robots chirurgicaux (cl. 10), les voitures robotisées (cl. 12), les batteries robotisées (instruments de musique) (cl. 15), les robots en tant que jouets (cl. 28);
- les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12);
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules (cl. 12);
- certaines machines spéciales, par exemple : les guichets automatiques (cl. 9), les respirateurs pour la respiration artificielle (cl. 10), les appareils et machines frigorifiques (cl. 11).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	070021	Inchangé
fr	modification	070588	lave-linge équipés d'un tambouravec fonction de séchage intégré
fr	ajout	070623	garnitures d'embrayages autres que pour véhicules terrestres
fr	ajout	070624	réacteurs chimiques utilisés au cours d'opérations de fabrication
fr	ajout	070625	appareils électriques de mise sous vide alimentaire à usage domestique
fr	ajout	070626	nettoyeurs de fenêtres robotisés
fr	ajout	070627	robots de récolte à usage agricole

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