Classe 6

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie etpetits articles de quincaillerie métalliquesmétallique; tuyaux métalliques; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts; minerais.

Note explicative

La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, y compris les minerais, ainsi que lescertains produits simples fabriqués à partir de ceux-cien métaux communs.

Cette classe comprend notamment :


- les métaux en feuilles et en poudre destinés à des opérations de transformation ultérieure, par exemple pour les imprimantes 3D;
- les matériaux de construction métalliques, par exemple : les matériaux métalliques pour voies ferrées, les tuyaux métalliques;
- les petits articles de quincaillerie métallique, par exemple : les boulons, les vis, les clous, les roulettes de meubles, les éléments de fermeture pour fenêtres;
- les constructions et structures transportables métalliques, par exemple : les maisons préfabriquées, les piscines, les cages pour animaux sauvages, les patinoires;
- certains produits en métaux communs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les boîtes tous usages en métaux communs, les statues, bustes et objets d'art en métaux communs.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les métaux et minerais utilisés en tant que produits chimiques dans l'industrie ou la recherche scientifique pour leurs propriétés chimiques, par exemple : la bauxite, le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
- le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
- les métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2);
- les câbles électriques (cl. 9) et les câbles et cordages ni électriques ni métalliques (cl. 22);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17) et les tuyaux rigides non métalliques (cl. 19);
- les cages pour animaux de compagnie (cl. 21);
- certains produits en métaux communs classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les outils à main actionnés manuellement (consulter la liste alphabétique des produitscl. 8), les pince-notes (cl. 16), les meubles (cl. 20), les ustensiles de cuisine (cl. 21), les récipients pour le ménage (cl. 21).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	suppression	060015	garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles
fr	modification	060016	alliage argent-nickelargentan
fr	modification	060029	cassettescaisses à argent monnaie [métalliques ou non métalliques]
fr	modification	060031	maillechort argentan
fr	modification	060034	coffres-forts [métalliques ou non métalliques] coffres de sécurité [métalliques ou non métalliques]
fr	modification	060047	blindages métalliques
fr	modification	060074	châssis métalliques [pour la construction]
fr	modification	060083	clés métalliques
fr	transfert	060171	manches d'outils métalliques	8	080275
fr	modification	060195	noues [métalliques pour la construction] métalliques
fr	transfert	060281	manches à balais métalliques	21	210389
fr	suppression	060283	étaux-établis métalliques
fr	modification	060293	installations métalliques pour parquer desle stationnement de bicyclettes métalliques
fr	modification	060313	pattes d'attache métalliques pour câbles et tubestuyaux
fr	modification	060328	charpentes métalliques pour la construction
fr	transfert	060342	manches de couteaux métalliques	8	080276
fr	modification	060345	Inchangé
fr	modification	060348	galets demétalliques pour portes coulissantes
fr	transfert	060378	manches de faux métalliques	8	080277
fr	modification	060381	panneaux métalliques pour la construction métalliques
fr	suppression	060392	garde-manger métalliques
fr	modification	060399	Inchangé
fr	modification	060415	conduits métalliques d'pour installations de ventilation et de climatisation
fr	modification	060428	moustiquaires [châssis] métalliques]
fr	modification	060449	Inchangé
fr	ajout	060459	barres d'acier laminées à chaud
fr	ajout	060460	barres en acier clair
fr	ajout	060461	barres métalliques écroutées
fr	ajout	060462	barres métalliques étirées et polies
fr	ajout	060463	accroche-sacs métalliques
fr	ajout	060464	équerres métalliques pour meubles
fr	ajout	060465	étiquettes métalliques
fr	ajout	060466	jerricanes métalliques
fr	ajout	060467	tuteurs métalliques pour plantes ou arbres
fr	ajout	060468	mâts de drapeau métalliques
fr	ajout	060469	pinces métalliques pour la fermeture de sacs
fr	ajout	060470	chevilles de cordonnerie métalliques
fr	ajout	060471	bonbouts de cordonnerie métalliques
fr	ajout	060472	coffres-forts électroniques
fr	ajout	060473	portes battantes métalliques
fr	ajout	060474	moulures métalliques pour la construction
fr	ajout	060475	manteaux de cheminée métalliques

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