Classe 6

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenantsconteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.

Note explicative

La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, y compris les minerais, ainsi que certains produits fabriqués en métaux communs.

Cette classe comprend notamment :


- les métaux en feuilles et en poudre destinés à des opérations de transformation ultérieure, par exemple : pour les imprimantes 3D;
- les matériaux de construction métalliques, par exemple : les matériaux métalliques pour voies ferrées, les tuyaux métalliques;
- les petits articles de quincaillerie métallique, par exemple : les boulons, les vis, les clous, les roulettes de meubles, les éléments de fermeture pour fenêtres;
- les constructions et structures transportables métalliques, par exemple : les maisons préfabriquées, les piscines, les cages pour animaux sauvages, les patinoires;
- certains appareils de distribution métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique;
- certains produits en métaux communs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les boîtes tous usages en métaux communs, les statues, bustes et objets d'art en métaux communs.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les métaux et minerais utilisés en tant que produits chimiques dans l'industrie ou la recherche scientifique pour leurs propriétés chimiques, par exemple : la bauxite, le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
- les métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2);
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16);
- certains produits en métaux communs classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les outils à main actionnés manuellement (cl. 8), les pince-notes (cl. 16), les meubles (cl. 20), les ustensiles de cuisine (cl. 21), les récipients pour le ménage (cl. 21);
- les câbles électriques (cl. 9) et les câbles et cordages ni électriques ni métalliques (cl. 22);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17) et les tuyaux rigides non métalliques (cl. 19);
- les cages pour animaux d'intérieur (cl. 21);
- certains produits en métaux communs classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les outils à main actionnés manuellement (cl. 8), les pince-notes (cl. 16), les meubles (cl. 20), les ustensiles de cuisine (cl. 21), les récipients pour le ménage (cl. 21).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	060014	Inchangé
fr	modification	060228	bornes routières métalliquespanneaux routiers en métal, non lumineuseslumineux et non mécaniques
fr	ajout	060506	distributeurs métalliques de savon
fr	ajout	060507	harasses métalliques
fr	ajout	060508	planches de traction en métal pour le dépannage de véhicules

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