Classe 44

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.

Note explicative

La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, y compris la médecine alternative, d'hygiène corporelle et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux ainsi que les services se rapportant aux domaines de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture.

Cette classe comprend notamment :


- les services hospitaliers;
- les services de télémédecine;
- les services de dentisterie, d'optométrie et de santé mentale;
- les services de cliniques médicales et les services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques, tels que des examens radiographiques et prises de sang;
- les services thérapeutiques, par exemple : la physiothérapie et l'orthophonie;
- la consultation en matière de pharmacie et la préparation d'ordonnances par des pharmaciens;
- les services de banques de sang et de banques de tissus humains;
- les services de maisons de convalescence et de maisons de repos;
- le conseil en diététique et nutrition;
- les services de stations thermales;
- les services d'insémination artificielle et de fécondation in vitro;
- l'élevage d'animaux;
- le toilettage d'animaux;
- le perçage corporel et le tatouage;
- les services en rapport avec le jardinage, par exemple : les services de pépiniéristes, la conception d'aménagements paysagers, les services de jardiniers-paysagistes, l'entretien de pelouses;
- les services en rapport avec l'art floral, par exemple : la composition florale, la confection de couronnes;
- la destruction des mauvaises herbes, la lutte contre les nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- la lutte contre les nuisibles, autres que dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture (cl. 37 );
- l'installation et la réparation de dispositifs d'irrigation (cl. 37 );
- le transport en ambulance (cl. 39 );
- l'abattage d'animaux et la taxidermie (cl. 40 );
- l'abattage et le débitage du bois (cl. 40 );
- les services de dressage d'animaux (cl. 41 );
- les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41 );
- les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42 );
- les pensions pour animaux (cl. 43 );
- les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43 );
- les services de pompes funèbres (cl. 45 ).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	ajout	440232	location de robots chirurgicaux
fr	ajout	440233	conseil en diététique et nutrition

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