Classe 43

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Note explicative

La classe 43 comprend essentiellement les services rendus en relation avec la préparation des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi que les services de mise à disposition d'hébergements temporaires.

Cette classe comprend notamment :


- la réservation de logements temporaires, par exemple : la réservation d'hôtels;
- les services de pensions pour animaux;
- la location de salles de réunions, de tentes et de constructions transportables;
- les services de maisons de retraite pour personnes âgées;
- les services de crèches d'enfants;
- la décoration de nourriture, la sculpture culinaire;
- la location d'appareils de cuisson;
- la location de chaises, tables, linge de table et verrerie;
- les services de bars à chicha;
- les services de chefs cuisiniers à domicile.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à un usage permanent (cl. 36);
- les services d'organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);
- les services de conservation d'aliments et de boissons (cl. 40);
- les services de discothèques (cl. 41);
- les pensionnats (cl. 41);
- les maisons de repos et de convalescence (cl. 44);
- la gérance administrative d'hôtels (cl. 35);
- les services de location de biens immobiliers tels que maisons ou appartements destinés à un usage résidentiel (cl. 36);
- les services ménagers (nettoyage) (cl. 37);
- les réservations pour les voyages et pour le transport (cl. 39);
- le brassage de bières et les services de vinification pour des tiers, la fabrication de pain sur commande (cl. 40);
- le fumage d'aliments, la conservation des aliments et des boissons (cl. 40);
- les services d'éducation, d'instruction et de divertissement, y compris ceux pouvant impliquer des services annexes tels que l'hébergement ou la nourriture et les boissons auxiliaires, fournis, par exemple : par les pensionnats, les écoles maternelles, les camps sportifs, les discothèques et les boîtes de nuit (cl. 41);
- les services de musées (cl. 41);
- les services de maisons de convalescence et de repos (cl. 44);
- la garde d'enfants à domicile, le gardiennage à domicile d'animaux de compagnie (cl. 45).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	430073	services hôteliersd'hébergement hôtelier
fr	ajout	430202	services d’accueil en hébergement temporaire [remise des clés]
fr	ajout	430203	services de fourrière pour animaux
fr	ajout	430204	mise à disposition d'hébergements temporaires en foyers de transition
fr	ajout	430205	location d'hébergements de vacances location d'hébergements de villégiature
fr	ajout	430206	location d'éviers de cuisine
fr	ajout	430207	location de vestiaires portables
fr	ajout	430208	services de critiques gastronomiques [informations sur la nourriture et les boissons]
fr	ajout	430209	services de restauration à emporter
fr	ajout	430210	location de meubles
fr	ajout	430211	location de meubles de bureau

1	2	3	4	5	6	7	8	9	10
11	12	13	14	15	16	17	18	19	20
21	22	23	24	25	26	27	28	29	30
31	32	33	34

ÉDITION-VERSION

AUTRES

INDEX DES CLASSES

PRODUITS

SERVICES

LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES MARQUES

MODE DE VUE

Classe 43

Note explicative