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Classe 41

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Note explicative

La classe 41 couvrecomprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutions pour développer les facultés mentales de personnes ou d'animaux ainsi que les services destinés à divertir ou à occuper l'attentiond'éducation ou de formation sous toutes leurs formes, les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus ainsi que les services de présentation au public d'œuvres d'art plastique ou de littérature à buts culturels ou éducatifs.

Cette classe comprend notamment :


- les services d'éducation d'individus ou de dressage d'animaux, sous toutes leurs formes;
- les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus;
- les services de présentation au public d'œuvres d'art plastique ou de littérature à buts culturels ou éducatifs;
- l'organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives, l'organisation et la conduite de conférences, congrès et symposiums;
- les services de traduction et d'interprétation linguistique;
- la publication de livres et de textes autres que textes publicitaires;
- les services de reporters, les reportages photographiques;
- les services de photographie;
- la réalisation et la production de films autres que films publicitaires;
- les services culturels, éducatifs ou de divertissement fournis par des parcs d'attractions, des cirques, des zoos, des galeries d'art et des musées;
- les services d'entraînement sportif et de fitness;
- le dressage d'animaux;
- les services de jeux informatiques en ligne;
- les services de jeux d'argent, l'organisation de loteries;
- la réservation de billets et les services de réservation pour des événements éducatifs, sportifs et de divertissement;
- certains services d'écriture, par exemple : l'écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques, les services d'auteur-compositeur.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- l'organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires (cl. 35 );
- la rédaction et la publication de textes publicitaires (cl. 35 );
- les services d'agences de presse (cl. 38 );
- la radiodiffusion et la télédiffusion (cl. 38 );
- les services de visioconférence (cl. 38 );
- la rédaction technique (cl. 42 );
- les services de crèches d'enfants (cl. 43 );
- les services de stations thermales (cl. 44 );
- la planification et la préparation de cérémonies de mariage (cl. 45 ).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	410192	services d'interprètes linguistiquesinterprétation linguistique

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11	12	13	14	15	16	17	18	19	20
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