Classe 4

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Note explicative

La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les matières éclairantes.

Cette classe comprend notamment :


- les huiles pour la conservation de la maçonnerie ou du cuir;
- les cires brutes, les cires à usage industriel;
- l'énergie électrique;
- les carburants pour moteurs, les biocarburants;
- les additifs non chimiques pour carburants;
- le bois en tant que combustible.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- certaines huiles et graisses industrielles spéciales, par exemple : les huiles pour la tannerie (cl. 1), les huiles pour la conservation du bois, les graisses et huiles antirouille (cl. 2), les huiles essentielles (cl. 3);
- certaines cires spéciales, par exemple : la cire à greffer les arbres (cl. 1), la cire pour tailleurs, la cire à polir, la cire à épiler (cl. 3), la cire dentaire (cl. 5), la cire à cacheter (cl. 16);
- les bougies de massage à usage cosmétique (cl. 3) ou à usage médicalthérapeutique (cl. 5);
- certaines cires spéciales, par exemple : la cire à greffer les arbres (cl. 1), la cire pour tailleurs, la cire à polir, la cire à épiler (cl. 3), la cire dentaire (cl. 5), la cire à cacheter (cl. 16);
- les mèches conçues pour les poêles à pétrole (cl. 11) et les briquets à cigarette (cl. 34).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	suppression	040010	bougies pour arbres de Noël
fr	modification	040076	bougies veilleuses [bougies]

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31	32	33	34

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