Classe 3

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques non médicamenteux, lotions non médicamenteuses pour les cheveux; dentifrices non médicamenteux.

Note explicative

La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produitspréparations de toilette non médicamenteuses.

Cette classe comprend notamment :


- les déodorants (parfumerie);
- les préparations pour parfumer l'atmosphère;
- les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);
- les produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication (cl. 1);
- les désodorisants (cl. 5);
- les shampooings médicamenteux, les savons médicamenteux, les lotions médicamenteuses pour les cheveux et les dentifrices médicamenteux (cl. 5);
- les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	030012	savons*
fr	modification	030034	lotions capillaires*
fr	modification	030053	Inchangé
fr	modification	030075	Inchangé
fr	modification	030077	Inchangé
fr	modification	030079	dentifrices*
fr	transfert	030080	savons désinfectants	5	050479
fr	modification	030081	Inchangé
fr	modification	030125	produitspréparations de toilette*
fr	modification	030128	essence de menthe [huile essentielle]
fr	transfert	030130	savons médicinaux	5	050480
fr	modification	030134	shampooings*
fr	modification	030157	térébenthine [produit depour le dégraissage]
fr	modification	030158	essence de térébenthine [produit depour le dégraissage]
fr	modification	030159	terpènes [huiles essentielles]
fr	modification	030161	toile verréede verre [toile abrasive]
fr	modification	030196	shampooings pour animaux de compagnie [préparations d'hygiène non médicamenteuses]
fr	modification	030220	Inchangé
fr	modification	030222	Inchangé
fr	modification	030223	shampooings secs*
fr	ajout	030237	préparations phytocosmétiques
fr	ajout	030238	nettoyants non médicamenteux pour l'hygiène intime
fr	ajout	030239	extraits de plantes à usage cosmétique
fr	ajout	030240	dissolvants pour vernis à ongles
fr	ajout	030241	cires pour sols
fr	ajout	030242	shampooings pour animaux [préparations d'hygiène non médicamenteuses]
fr	ajout	030243	préparations pour lavages oculaires, autres qu'à usage médical
fr	ajout	030244	bains vaginaux pour la toilette intime ou en tant que déodorants

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