Classe 3

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentiellesparfums; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir et abraser.

Note explicative

La classe 3 comprend essentiellement les préparations de toilette non médicamenteuses ainsi que les préparations de nettoyage destinées à être utilisées dans la maison ou dans d'autres environnements.

Cette classe comprend notamment :


- les préparations d'hygiène en tant que produits de toilette;
- les lingettes imprégnées de lotions cosmétiques;
- les déodorants pour êtres humains ou animaux;
- les préparations pour parfumer l'atmosphère;
- les autocollants de stylisme ongulaire;
- la cire à polir;
- le papier de verre.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);
- les préparations de dégraissage utilisées au cours d'opérations de fabrication (cl. 1);
- les ingrédients destinés à la fabrication de produits cosmétiques, par exemple : les vitamines, les conservateurs, les huiles essentielles et les anti-oxydantsantioxydants (cl. 1);
- les préparations de dégraissage utilisées au cours d'opérations de fabrication (cl. 1);
- les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);
- les désodorisants (cl. 5);
- les shampooings, les savons, les lotions et les dentifrices médicamenteux (cl. 5);
- les limes émeri en carton, les limes émeri, les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8);
- les instruments cosmétiques et de nettoyage, par exemple : les pinceaux de maquillage (cl. 21), les chiffons de nettoyage et les tampons à nettoyer (cl. 21).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	030001	adhésifs pour fixer les cheveux postiches
fr	suppression	030008	ambre [parfumerie]
fr	suppression	030015	essence de badiane
fr	suppression	030021	essence de bergamote
fr	suppression	030037	huiles essentielles de cèdre
fr	suppression	030056	huiles essentielles de citrons
fr	suppression	030090	eau de lavande
fr	modification	030091	eaux de senteur pour parfumer
fr	suppression	030099	essences éthériques
fr	modification	030100	huiles essentielles à usage cosmétique huiles éthérées à usage cosmétique
fr	suppression	030101	extraits de fleurs [parfumerie]
fr	suppression	030107	arômes pour gâteaux [huiles essentielles]
fr	suppression	030108	huile de gaulthérie
fr	suppression	030110	géraniol
fr	suppression	030113	héliotropine
fr	suppression	030115	huile de jasmin
fr	suppression	030116	huile de lavande
fr	modification	030118	huiles pour la parfumerieparfumer
fr	suppression	030119	huile de rose
fr	suppression	030121	ionone [parfumerie]
fr	suppression	030128	essence de menthe [huile essentielle]
fr	suppression	030129	menthe pour la parfumerie
fr	suppression	030132	musc [parfumerie]
fr	suppression	030141	produits de parfumerie
fr	suppression	030151	safrol
fr	transfert	030159	terpènes [huiles essentielles]	1	010743
fr	modification	030170	produits pour l'enlèvement depréparations pour enlever la rouille
fr	suppression	030172	aromates [huiles essentielles]
fr	suppression	030173	arômes pour boissons [huiles essentielles]
fr	suppression	030226	huiles essentielles de cédrats
fr	suppression	030236	arômes alimentaires [huiles essentielles]
fr	modification	030239	extraits de plantesd'herbes à usage cosmétique
fr	suppression	030270	huiles essentielles pour l'aromathérapie
fr	suppression	030274	crèmes à base d'huiles essentielles pour l'aromathérapie
fr	modification	030283	rubans adhésifs pour fixer les cheveux postiches
fr	ajout	030286	huiles essentielles pour parfumer huiles éthérées pour parfumer
fr	ajout	030287	eaux florales à usage cosmétique
fr	ajout	030288	essences à usage cosmétique
fr	ajout	030289	essences pour parfumer
fr	ajout	030290	cire à effets spéciaux pour le maquillage

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

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