Classe 28

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël.

Note explicative

La classe 28 comprend essentiellement les jouets, les appareils de jeux, les équipements de sport, les articles de divertissement et de farces et attrapes ainsi que certains articles pour arbres de Noël.

Cette classe comprend notamment :


- les appareils de divertissement et de jeux, y compris leurs dispositifs de commande;
- les objets de cotillon et les articles de farces et attrapes, par exemple : les masques de carnaval, les chapeaux de cotillon en papier, les confettis, les bombes de table pour fêtes et les papillotes surprise (crackers de Noël);
- le matériel de chasse et de pêche, par exemple : les cannes à pêche, les épuisettes pour la pêche, les leurres, les appeaux pour la chasse;
- les engins pour sports et jeux divers.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les bougies pour arbres de Noël (cl. 4), les lampes électriques pour arbres de Noël (cl. 11), la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30);
- l'équipement des plongeurs (cl. 9);
- les jouets sexuels et les poupées érotiques (cl. 10);
- les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);
- certains articles de gymnastique et de sport, par exemple : les casques de protection, les lunettes et protège-dents pour le sport (cl. 9), les armes à feu de sport (cl. 13), les tapis de gymnastique (cl. 27) ainsi que certains équipements de pêche et de chasse, par exemple : les couteaux de chasse, les harpons (cl. 8), les armes à feu de chasse (cl. 13), les filets de pêche commerciale (cl. 22), classés selon d'autres fonctions ou destinations.

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	280077	hochets [jouets]
fr	modification	280149	toboggantoboggans [équipements de terrains de jeu]
fr	modification	280196	slips de soutien pour sportifssuspensoirs d'athlète [articles de sport]
fr	modification	280267	applaudisseurs / clap clap applaudisseurs clap clap applaudisseurs
fr	ajout	280282	claviers de jeux
fr	ajout	280283	souris de jeux
fr	ajout	280284	protections abdominales pour le sport
fr	ajout	280285	billets de loterie imprimés
fr	ajout	280286	boucliers de frappe pour les arts martiaux
fr	ajout	280287	jeux éducatifs*

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