Classe 28

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; décorations pour arbres de Noël.

Note explicative

La classe 28 comprend essentiellement les jouets, les appareils de jeux, les équipements de sport, les articles de divertissement et de farces et attrapes ainsi que certains articles pour arbres de Noël.

Cette classe comprend notamment :


- les appareils de divertissement et de jeux, y compris leurs dispositifs de commande;
- les objets de cotillon et les articles de farces et attrapes, par exemple : les masques de carnaval, les chapeaux de cotillon en papier, les confettis, les bombes de table pour fêtes et les papillotes surprise (crackers de Noël)pour fêtes;
- le matériel de chasse et de pêche, par exemple : les cannes à pêche, les épuisettes pour la pêche, les leurres, les appeaux pour la chasse;
- les engins pour sports et jeux divers.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les bougies pour arbres de Noël (cl. 4), les lampes électriques pour arbres de Noël (cl. 11), la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30);
- l'équipement des plongeursles bougies pour arbres de Noël (cl. 49)cl. 4), les lampes électriques pour arbres de Noël (cl. 11), la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30);
- l'équipement des plongeurs (cl. 9);
- certains articles de gymnastique et de sport, par exemple : les casques de protection, les lunettes et protège-dents pour le sport (cl. 9), les armes à feu de sport (cl. 13), les tapis de gymnastique (cl. 27) ainsi que certains équipements de pêche et de chasse, par exemple : les couteaux de chasse, les harpons (cl. 8), les armes à feu de chasse (cl. 13), les filets de pêche commerciale (cl. 22), classés selon d'autres fonctions ou destinations;
- les jouets sexuels et, les poupées érotiques (cl. 10);
- les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);
- certains articles de gymnastique et de sport, par exemple : les casques de protection, les lunettes et protège-dents pour le sport (cl. 9), les armes à feu de sport (cl. 13), les tapis de gymnastique (cl. 27) ainsi que certains équipements de pêche et de chasse, par exemple : les couteaux de chasse, les harpons (cl. 8), les armes à feu de chasse (cl. 13), les filets de pêche commerciale (cl. 22), classés selon d'autres fonctions ou destinations.

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	280027	papillotes surprise [crackers de Noël]pour fêtes
fr	modification	280046	protège-tibias [articles depour le sport]
fr	modification	280074	gobelets pour jeuxà dés
fr	modification	280077	Inchangé
fr	modification	280096	neige artificielle pour arbres de Noëldécorative
fr	suppression	280107	racines pour la pêche
fr	modification	280114	trictracs jeux de backgammon
fr	transfert	280125	kayaks de mer	12	120358
fr	modification	280143	protège-coudes [articles depour le sport]
fr	modification	280144	protège-genoux [articles depour le sport]
fr	modification	280222	Inchangé
fr	ajout	280289	lunettes de déguisement
fr	ajout	280290	balles anti-stress
fr	ajout	280291	blocs de yoga
fr	ajout	280292	sangles de yoga
fr	ajout	280293	roues de yoga
fr	ajout	280294	boules de commande de jeux
fr	ajout	280295	figurines [jouets] plates en acrylique avec socles

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