Classe 26

Dentelles, lacets et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches.

Note explicative

La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie, les cheveux naturels ou synthétiques et les décorations pour les cheveux ainsi que les articles destinés à la décoration d'objets divers, non compris dans d'autres classes.

Cette classe comprend notamment :


- les perruques, les toupets, les barbes postiches;
- les barrettes, les bandeaux pour les cheveux;
- les rubans et nœuds de mercerie ou pour les cheveux, quelle que soit leur matière;
- les rubans et nœuds pour l'emballage de cadeaux, non en papier;
- les filets pour les cheveux;
- les boucles, les fermetures à glissière;
- les breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés;
- les guirlandes et couronnes de Noël artificielles, y compris celles à éclairage intégré;
- certains articles pour friser les cheveux, par exemple : les bigoudis électriques et non électriques, les épingles à onduler les cheveux, les papillotes (bigoudis).

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les cils postiches (cl. 3);
- les crochets en tant que petits articles de quincaillerie métallique (cl. 6) ou non métallique (cl. 20), les crochets de rideaux (cl. 20);
- certaines aiguilles spéciales, par exemple : les aiguilles de tatouage (cl. 8), les aiguilles pour boussoles d'arpentage (cl. 9), les aiguilles à usage médical (cl. 10), les aiguilles de pompe de gonflage pour ballons de jeu (cl. 28);
- les appareils à main à friser les cheveux, par exemple : les fers à friser, les pinces pour recourber les cils (cl. 8);
- les prothèses capillaires (cl. 10);
- les breloques pour articles de bijouterie, les breloques pour porte-clés (cl. 14);
- certains rubans et nœuds, par exemple : les rubans et nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux (cl. 16), les rubans de gymnastique rythmique (cl. 28);
- les fils à usage textile (cl. 23);
- les arbres de Noël en matières synthétiques (cl. 28).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	260046	baguettes pour colsbaleines de col baguettes de faux-cols
fr	suppression	260062	lacets [cordons] galonssoutachestresses*
fr	modification	260092	cassettesboîtes pour aiguilles à aiguillescoudre boîtes à aiguilles
fr	suppression	260135	guirlandes de Noël artificielles
fr	modification	260136	guirlandes de Noël artificielles à éclairage intégré
fr	modification	260137	couronnes de Noël artificielles
fr	modification	260138	couronnes de Noël artificielles à éclairage intégré
fr	ajout	260158	coussinets amovibles amplificateurs de poitrine pour soutiens-gorge
fr	ajout	260159	navettes à frivolité

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