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MODE DE VUE

Plat

NCLPUB v3.2.67

Dernière modification le: 2024.12.16

Classe 25

Vêtements, articles chaussants, chapellerie.

Note explicative

La classe 25 comprend essentiellement les articles d'habillement pour êtres humains.

Cette classe comprend notamment :


- les parties de vêtements, d'articles chaussants et d'articles de chapellerie, par exemple : les manchettes, les poches, les doublures confectionnées, les talons et talonnettes, les visières de casquettes, les carcasses de chapeaux;
- les vêtements et articles chaussants de sport, par exemple : les gants de ski, les débardeurs de sport, l'habillement pour cyclistes, les tenues de judo et de karaté, les chaussures de football, les chaussures de gymnastique, les chaussures de ski;
- les costumes de mascarade;
- les vêtements en papier, les chapeaux en papier en tant qu'articles d'habillement;
- les bavoirs non en papier;
- les pochettes (habillement);
- les chancelières non chauffées électriquement.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les petits articles de quincaillerie utilisés en cordonnerie, par exemple : les chevilles et bonbouts de cordonnerie métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 20) ainsi que les accessoires de mercerie et les fermetures pour articles d'habillement, par exemple : les fermoirs, les boucles, les fermetures à glissière, les rubans, les rubans de chapeau, les articles de passementerie pour la chapellerie et pour chaussures (cl. 26);
- certains articles d'habillement spéciaux, par exemple : les casques de protection, y compris pour le sport (cl. 9), les vêtements pour la protection contre le feu (cl. 9), les vêtements spéciaux pour salles d'opération (cl. 10), les chaussures orthopédiques (cl. 10) ainsi que les vêtements et chaussuresarticles chaussants essentiels à la pratique de certains sports, par exemple : les gants de base-ball, les gants de boxe, les patins à glace, les bottines-patins (combiné) (cl. 28);
- les vêtements chauffés électriquement (cl. 11);
- les chancelières chauffées électriquement (cl. 11), les chancelières conçues pour poussettes et landaus (cl. 12);
- les bavoirs en papier (cl. 16);
- les mouchoirs de poche en papier (cl. 16) et en matières textiles (cl. 24);
- les vêtements pour animaux (cl. 18);
- les masques de carnaval (cl. 28);
- les vêtements de poupées (cl. 28);
- les chapeaux de cotillon en papier (cl. 28).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	250018	Inchangé
fr	ajout	250194	gants thermiques pour dispositifs à écran tactile
fr	ajout	250195	couvre-visages [vêtements] non à usage médical ou hygiénique masques pour le visage [vêtements] non à usage médical ou hygiénique
fr	ajout	250196	gants de cyclisme
fr	ajout	250197	gants de conduite
fr	ajout	250198	vêtements de sport incorporant des capteurs numériques