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NCLPUB v3.2.70

Last modified: 2025.12.15

Classe 25

Vêtements, articles chaussants, chapellerie.

Note explicative

La classe 25 comprend essentiellement les articles d'habillement pour êtres humains.

Cette classe comprend notamment :


- les parties de vêtements, d'articles chaussants et d'articles de chapellerie, par exemple : les manchettes, les poches, les doublures confectionnées, les talons et talonnettes, les visières de casquettes, les carcasses de chapeaux;
- les vêtements et articles chaussants de sport, par exemple : les gants de ski, les débardeurs de sport, l'habillement pour cyclistes, les tenues de judo et de karatéd'arts martiaux, les chaussures de football, les chaussures de gymnastique, les chaussures de ski;
- les costumes de mascarade;
- les vêtements en papier, les chapeaux en papier en tant qu'articles d'habillement;
- les bavoirs non en papier;
- les pochettes (habillement);
- les chancelières non chauffées électriquement.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les petits articles de quincaillerie utilisés en cordonnerie, par exemple : les chevilles et bonbouts de cordonnerie métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 20) ainsi que les accessoires de mercerie et les fermetures pour articles d'habillement, par exemple : les fermoirs, les boucles, les fermetures à glissière, les rubans, les rubans de chapeau, les articles de passementerie pour la chapellerie et pour chaussures (cl. 26);
- certains articles d'habillement spéciaux, par exemple : les casques de protection, y compris pour le sport (cl. 9), les vêtements pour la protection contre le feu (cl. 9), les vêtements spéciaux pour salles d'opération (cl. 10), les chaussures orthopédiques (cl. 10) ainsi que les vêtements et articles chaussants essentiels à la pratique de certains sports, par exemple : les gants de base-ball, les gants de boxe, les patins à glace (cl. 28);
- les vêtements chauffés électriquement (cl. 11);
- les chancelières chauffées électriquement (cl. 11), les chancelières conçues pour poussettes et landaus (cl. 12);
- les bavoirs en papier (cl. 16);
- les mouchoirs de poche en papier (cl. 16) et en matières textiles (cl. 24);
- les vêtements pour animaux (cl. 18);
- les masques de carnaval (cl. 28);
- les vêtements de poupées (cl. 28);
- les chapeaux de cotillon en papier (cl. 28).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	250036	chaussettes*
fr	modification	250063	culottes*pantalons d'équitation
fr	suppression	250133	chancelières non chauffées électriquement
fr	transfert	250206	vêtements chauffés électriquement	11	110351
fr	transfert	250207	chaussettes chauffées électriquement	11	110345
fr	transfert	250208	chancelières chauffées électriquementchancelières chauffées électriquement ou non	11	110088
fr	ajout	250209	tabliers à barbe
fr	ajout	250210	gants de yoga