Classe 24

TissusTextiles et leurs succédanés; jetés de lit; tapislinge de tablemaison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertureshousses en tissu à usage domestique.

Cette classe comprend notamment :


- le linge de maison, par exemple : les dessus-de-lit, les housses d'oreillers, les serviettes de toilette en matières textiles;
- le linge de lit en papier;
- les sacs de couchage, les draps pour sacs de couchage;
- les moustiquaires.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
- les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
- le linge de table en papier (cl. 16);
- les rideaux de sécurité en amiante (cl. 17), les rideaux de bambou et les rideaux de perles pour la décoration (cl. 20);
- les couvertures de chevaux (cl. 18);
- certains textiles et tissus destinés à un usage spécifique, par exemple : les étoffes pour reliures (cl. 16), les tissus isolants (cl. 17), les géotextiles (cl. 19).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	240006	bannières en matières textiles ou en matières plastiques
fr	modification	240020	étoffes à doublure pour chaussuresarticles chaussants
fr	modification	240022	chemins de table en matières textiles
fr	modification	240042	drapeaux non en papiermatières textiles ou en matières plastiques fanions non en papier pavillons [drapeaux]
fr	modification	240043	étaminefanions en matières textiles ou en matières plastiques
fr	suppression	240051	flanelle de santé
fr	modification	240057	Inchangé
fr	modification	240096	dessous de carafes [linge de table]en matières textiles
fr	modification	240097	ronds de table non en papiermatières textiles
fr	suppression	240099	literie [linge]
fr	modification	240102	étiquettes en tissumatières textiles
fr	modification	240104	Inchangé
fr	modification	240113	sets de table non en papiermatières textiles
fr	ajout	240122	gigoteuses [turbulettes] turbulettes [gigoteuses]
fr	ajout	240123	nids d'ange
fr	transfert	240124	sacs de couchage pour le campingsacs de couchage	20	200234

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