Classe 24

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

La classe 24 comprend essentiellement les tissus et housses en tissu à usage domestique.

Cette classe comprend notamment :


- le linge de maison, par exemple : les dessus-de-lit, les housses d'oreillers, les serviettes de toilette en matières textiles;
- le linge de lit en papier;
- les sacs de couchage, les draps pour sacs de couchage;
- les moustiquaires.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
- certains textiles et tissus destinés à un usage spécifique, par exemple : les étoffes pour reliures (cl. 16), les tissus isolants (cl. 17), les géotextiles (cl. 19);
- le linge de table en papier (cl. 16);
- les rideaux de sécurité en amiante (cl. 17), les rideaux de bambou et les rideaux de perles pour la décoration (cl. 20);
- les couvertures de chevaux (cl. 18);
- certains textiles et tissus destinés à un usage spécifique, par exemple : les étoffes pour reliures (cl. 16), les tissus isolants (cl. 17), les géotextiles (cl. 19).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	ajout	240140	tissus en polyester
fr	ajout	240141	tissus en dentelles

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
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