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Plat

NCLPUB v5.0.3

Dernière modification le: 2026.06.04

Classe 23

Fils à usage textile.

Note explicative

La classe 23 comprend essentiellement les fils naturels ou synthétiques à usage textile.

Cette classe comprend notamment :


- les fils de verre, élastiques, de caoutchouc et en matières plastiques, à usage textile;
- les fils à broder, repriser ou coudre, y compris métalliques;
- la soie filée, les filés de coton, la laine filée.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- certains fils à usage spécifique, par exemple : les fils d'identification pour fils électriques (cl. 9), les fils de chirurgiens (cl. 10), les fils de métaux précieux en tant qu'articles de bijouterie (cl. 14);
- les fils autres qu'à usage textile, classés selon la matière dont ils sont constitués, par exemple : les liens métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 22), les fils élastiques, de caoutchouc ou en matières plastiques (cl. 17), les fils de verre (cl. 21);
- certains fils à usage spécifique, par exemple : les fils d'identification pour fils électriques (cl. 9), les fils de chirurgiens (cl. 10), les fils de métaux précieux en tant qu'articles de bijouterie (cl. 14).