Classe 22

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés.

Note explicative

La classe 22 comprend essentiellement les toiles et autres matériaux de voilerie, les produits de corderie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.

Cette classe comprend notamment :


- les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques;
- les filets de pêche, les hamacs, les échelles de corde;
- les bâches de véhicules;
- certains sacs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac (consulter la liste alphabétique des produits)lavage de bonneterie, les sacs mortuaires, les sacs postaux;
- les sacs de conditionnement en matières textiles;
- les fibres d'origine animale et les fibres textiles brutes, par exemple : les poils d'animaux, les cocons, la toile de jute, la laine traitée ou brute, la soie brute.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- certains filets et sacs (consulter la liste alphabétique des produits);
- les cordages métalliques (cl. 6);
- les cordes pour instruments de musique (cl. 15) et pour raquettes de sport (cl. 28);
- les matières de rembourrage en papier ou en carton (cl. 16), en caoutchouc ou en matières plastiques (cl. 17);
- certains filets et sacs classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets de sauvetage (cl. 9), les filets porte-bagages pour véhicules (cl. 12), les sacs-housses pour vêtements pour le voyage (cl. 18), les filets pour les cheveux (cl. 26), les sacs de golf (cl. 28), les filets (articles de sport) (cl. 28);
- les sacs de conditionnement, non en matières textiles, classés selon le matériau dont ils sont constitués, par exemple : les sacs de conditionnement en papier ou en matières plastiques (cl. 16), en caoutchouc (cl. 17), en cuir (cl. 18);
- les voiles d'habillement (cl. 25).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	220027	crins de cheval*
fr	modification	220068	sacs de grande contenance pour le transport et l'emmagasinageentreposage de marchandisesmatériaux en vrac
fr	modification	220069	Inchangé
fr	ajout	220113	filets pour l'alimentation animale
fr	transfert	220114	soies de porcsoies de porc*	21	210188

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

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