Classe 22

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; sacs de grande contenance pour le transport et le stockage de matériaux en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés.

Note explicative

La classe 22 comprend essentiellement les toiles et autres matériaux de voilerie, les produits de corderie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.

Cette classe comprend notamment :


- les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques;
- les filets de pêche commerciale, les hamacs, les échelles de corde;
- les bâches de véhicules;
- certains sacs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets pour le lavage du linge, les sacs mortuaires, les sacs postaux;
- les sacs de conditionnement en matières textiles;
- les fibres d'origine animale et les fibres textiles brutes, par exemple : les poils d'animaux, les cocons, la toile de jute, la laine traitée ou brute, la soie brute.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les cordages métalliques (cl. 6);
- certains filets et sacs classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets de sauvetage (cl. 9), les filets porte-bagages pour véhicules (cl. 12), les sacs-housses pour vêtements pour le voyage (cl. 18), les filets pour les cheveux (cl. 26), les sacs de golf, les filets en tant qu'articles de sport (cl. 28);
- les cordes pour instruments de musique (cl. 15) et pour raquettes de sport (cl. 28);
- les sacs de conditionnement, non en matières textiles, classés selon le matériau dont ils sont constitués, par exemple : les sacs de conditionnement en papier ou en matières plastiques (cl. 16), en caoutchouc (cl. 17), en cuir (cl. 18);
- les matières de rembourrage en papier ou en carton (cl. 16), en caoutchouc ou en matières plastiques (cl. 17);
- certains filets et sacs classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets de sauvetage (cl. 9), les filets porte-bagages pour véhicules (cl. 12), les sacs-housses pour vêtements pour le voyage (cl. 18), les filets pour les cheveux (cl. 26), les sacs de golf (cl. 28), les filets (articles de sport) (cl. 28);
- les sacs de conditionnement, non en matières textiles, classés selon le matériau dont ils sont constitués, par exemple : les sacs de conditionnement en papier ou en matières plastiques (cl. 16), en caoutchouc (cl. 17), en cuir (cl. 18);
- les voiles d'habillement (cl. 25).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	ajout	220125	parasols de terrasse
fr	ajout	220126	fibres de polyester pour le rembourrage

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