Classe 21

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.

Note explicative

La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, à fonctionnement manuel, ainsi que les ustensiles de toilette et les ustensiles cosmétiques, la verrerie et certains produits en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre.

Cette classe comprend notamment :


- les ustensiles de cuisine et de ménage, par exemple : les tapettes à mouches, les pinces à linge, les cuillères à mélanger, les cuillères pour arroser la viande et les tire-bouchons ainsi que les ustensiles de service, par exemple : les pinces à sucre, les pinces à glaçons, les pelles à tartes et les louches de service;
- les récipients pour le ménage ou la cuisine, par exemple : les vases, les bouteilles, les cochons tirelires, les seaux, les shakers, les marmites et les poêles ainsi que les bouilloires et les marmites autoclaves non électriques;
- les petits appareils de cuisine à hacher, à moudre, à presser ou à concasser, à fonctionnement manuel, par exemple : les presse-ail, les casse-noix, les pilons et les mortiers;
- les dessous-de-plat et les dessous de carafes;
- les ustensiles de toilette et les ustensiles cosmétiques, par exemple : les peignes et brosses à dents électriques et non électriques, le fil dentaire, les séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie, les houppes à poudrer, les nécessaires de toilette;
- les articles de jardinage, par exemple : les gants de jardinage, les bacs à fleurs, les arrosoirs et les lances pour tuyaux d'arrosage;
- les aquariums d'appartement, les terrariums d'appartement et les vivariums d'appartement.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les préparations de nettoyage (cl. 3);
- les conteneurs métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 20) pour le stockage et le transport de marchandises;
- les petits appareils à hacher, moudre, presser ou concasser à entraînement électrique (cl. 7);
- les rasoirs et appareils à raser, les tondeuses à cheveux et les coupe-ongles, les instruments électriques et non électriques pour la manucure et la pédicurie, par exemple : les trousses de manucure, les limes émeri en carton, les pinces à envies (cl. 8);
- les couverts (cl. 8) et les outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine, par exemple : les coupe-légumes, les coupe-pizza, les tranchoirs à fromage (cl. 8);
- les peignes anti-poux, les cure-langue (cl. 10);
- les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
- les miroirs pour la toilette (cl. 20);
- certains produits en verre, en porcelaine et en faïence classés selon leur fonction ou destination, par exemple : la porcelaine pour prothèses dentaires (cl. 5), les verres de lunettes (cl. 9), la laine de verre pour l'isolation, verre acrylique ou organique mi-ouvré (cl. 17), les carreaux en faïence (cl. 19), le verre de construction (cl. 19), les fibres de verre à usage textile (cl. 22).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	210101	marmites non électriques
fr	modification	210123	éponges de toilettebain
fr	modification	210211	sorbetières non électriques
fr	modification	210214	Inchangé
fr	suppression	210225	ustensiles de toilette
fr	suppression	210233	appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical
fr	modification	210315	Inchangé
fr	suppression	210412	presse-tubes pour tubes de pâte dentifrice
fr	ajout	210419	caissettes en papier
fr	ajout	210420	caissettes en silicone
fr	ajout	210421	bols à soupe
fr	ajout	210422	dispositifs à ultrasons pour éloigner les nuisibles
fr	ajout	210423	hydropulseurs
fr	ajout	210424	flacons intelligents pour médicaments, vendus vides
fr	ajout	210425	plateaux vide-poche [réceptacles pour petits objets] à usage domestique
fr	ajout	210426	presse-tubes à usage domestique
fr	ajout	210427	figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre pour gâteaux
fr	ajout	210428	plats à rôtir
fr	ajout	210429	hachoirs à viande, non électriques
fr	ajout	210430	tampons cosmétiques, vendus vides
fr	ajout	210431	sous-bocks ni en papier ni en matières textiles pour chopes à bière
fr	ajout	210432	poubelles à ouverture et fermeture automatiques
fr	ajout	210433	brosses à cheveux à vibration d'ondes sonores
fr	ajout	210434	cheminées pour tourtes
fr	ajout	210435	pinces à barbecue
fr	ajout	210436	fourchettes de service
fr	ajout	210437	cuillères de service
fr	ajout	210438	fourchettes à barbecue
fr	ajout	210439	cages pour collecter les insectes
fr	ajout	210440	boîtes pour collectionneurs d'insectes

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