Classe 21

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.

Note explicative

La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, à fonctionnement manuelactionnés manuellement, ainsi que les ustensiles cosmétiques, la verrerie et certains produits en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite, en argile ou en verre.

Cette classe comprend notamment :


- les ustensiles de cuisine et de ménage, par exemple : les tapettes à mouches, les pinces à linge, les cuillères à mélanger, les cuillères pour arroser la viande et les tire-bouchons ainsi que les ustensiles de service, par exemple : les pinces à sucre, les pinces à glaçons, les pelles à tartes et les louches de service;
- les récipients pour le ménage ou la cuisine, par exemple : les vases, les bouteilles, les cochons tirelires, les seaux, les shakers ainsi que les bouilloires, marmites autoclaves, marmites et poêles non électriques;
- les petits appareils de cuisine à hacher, à moudre, à presser ou à concasser, à fonctionnement manuelactionnés manuellement, par exemple : les presse-ail, les casse-noix, les pilons et les mortiers;
- les dessous- de-plat verre et les dessous de carafessets de table, ni en papier ni en matières textiles;
- les dessous-de-plat;
- les ustensiles cosmétiques, par exemple : les peignes et brosses à dents électriques et non électriques, le fil dentaire, les séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie, les houppes à poudrer, les nécessaires de toilette;
- les articles de jardinage, par exemple : les gants de jardinage, les bacs à fleurs, les arrosoirs et les lances pour tuyaux d'arrosage;
- les aquariums d'appartement, les terrariums d'appartement et les vivariums d'appartement.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les préparations de nettoyage (cl. 3);
- certains produits en verre, en porcelaine et en faïence classés selon leur fonction ou destination, par exemple : la porcelaine pour prothèses dentaires (cl. 5), les verres de lunettes (cl. 10), la laine de verre pour l'isolation, le verre acrylique ou organique mi-ouvré (cl. 17), les carreaux en faïence (cl. 19), le verre de construction (cl. 19), les fibres de verre à usage textile (cl. 22);
- les conteneurs métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 20) pour le stockage etou le transport de marchandises;
- les petits appareils à hacher, moudre, presser ou concasser à entraînement électrique (cl. 7);
- les rasoirs et appareils à raser, les tondeuses à cheveux et les coupe-ongles, les instruments électriques et non électriques pour la manucure et la pédicurie, par exemple : les trousses de manucure, les limes émeri en carton, les pinces à envies (cl. 8);
- les couverts (cl. 8) et les outils de découpe à fonctionnement manuelactionnés manuellement pour la cuisine, par exemple : les coupe-légumes, les coupe-pizza, les tranchoirs à fromage (cl. 8);
- les peignes anti-poux, les cure-langue (cl. 10);
- les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
- les miroirs pour la toilette (cl. 20);
- certains produits en verre, en porcelaine et en faïence classés selon leur fonction ou destination, par exemple : la porcelaine pour prothèses dentaires (cl. 5), les verres de lunettes (cl. 9), la laine de verre pour l'isolation, verre acrylique ou organique mi-ouvré (cl. 17), les carreaux en faïence (cl. 19), le verre de construction (cl. 19), les fibres de verre à usage textile (cl. 22).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	210007	récipients calorifugesisothermes pour les aliments
fr	transfert	210012	lances pour tuyaux d'arrosage	17	170141
fr	suppression	210013	instruments d'arrosage
fr	modification	210035	récipients calorifugesisothermes pour boissons
fr	modification	210045	bouteilles*
fr	modification	210062	récipients calorifugesisothermes
fr	modification	210191	porte-savonsavons
fr	modification	210206	Inchangé
fr	modification	210217	statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite, en argile ou en verre
fr	modification	210234	objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite, en argile ou en verre
fr	modification	210252	bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite, en argile ou en verre
fr	modification	210285	figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite, en argile ou en verre statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite, en argile ou en verre
fr	modification	210289	Inchangé
fr	modification	210322	cocottesmarmites non électriques pour cuire à l'étuvéehot-pot
fr	modification	210334	barres et anneaux porte-serviettes anneaux et barres porte-serviettes
fr	modification	210408	machines à pâtes à fonctionnement manuelactionnés manuellement
fr	modification	210466	Inchangé
fr	transfert	210479	cure-languegratte-langues	10	100070
fr	ajout	210480	planches à pâtes alimentaires
fr	ajout	210481	poids pour nappes
fr	ajout	210482	extracteurs de points noirs à usage cosmétique tire-comédon à usage cosmétique
fr	ajout	210483	verseurs à sauce soja
fr	ajout	210484	tapis de protection pour plaques de cuisson à induction
fr	ajout	210485	récipients pour la culture hydroponique à usage domestique
fr	ajout	210486	chiffons à lunettes

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

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