Classe 20

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune.

Note explicative

La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties ainsi que certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Cette classe comprend notamment :


- les meubles métalliques, les meubles pour le camping, les râteliers à fusils, les présentoirs pour journaux;
- les stores d'intérieur pour fenêtres;
- les articles de literie, par exemple : les matelas, les sommiers, les oreillers;
- les glaces, miroirs d'ameublement et de toilette;
- les plaques d'immatriculation non métalliques;
- les petits articles de quincaillerie non métallique, par exemple : les boulons, les vis, les chevilles, les roulettes de meubles, les colliers d'attache pour tuyaux;
- les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie;
- certains appareils de distribution non métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9) ou à usage médical (cl. 10);
- les stores d'extérieur métalliques (cl. 6), non métalliques et non textiles (cl. 19), textiles (cl. 22);
- le linge de lit, les édredons et les sacs de couchage (cl. 24);
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16);
- certains miroirs à usage spécifique, par exemple : les miroirs utilisés dans les produits d'optique (cl. 9), les miroirs utilisés en chirurgie et en dentisterie (cl. 10), les rétroviseurs (cl. 12), les miroirs de pointage pour fusils (cl. 13);
- certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les perles pour la confection de bijoux (cl. 14), les lames de plancher en bois (cl. 19), les corbeilles à usage domestique (cl. 21), les gobelets en matières plastiques (cl. 21), les nattes de roseau (cl. 27).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	200039	cire gaufréenids d'abeille artificiels pour ruches
fr	modification	200084	distributeurs fixesnon métalliques de serviettes non métalliques
fr	modification	200103	dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles
fr	suppression	200104	enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles
fr	transfert	200138	lits d'hôpital	10	100313
fr	suppression	200150	rayons de miel
fr	modification	200186	soupapes non métalliquesen matières plastiques autres que parties de machines vannes non métalliquesen matières plastiques autres que parties de machines
fr	modification	200240	Inchangé
fr	modification	200279	tapis de changematelas à langer réutilisables pour bébés
fr	modification	200295	distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines
fr	modification	200344	cadenas non métalliques, autres qu'électroniques, non métalliques
fr	modification	200354	organisateurs d'armoire supendussuspendus
fr	modification	200357	écrans pare-haleineshaleine gardes garde-éternuements
fr	modification	200360	étiquettes à coudre en matières plastiques ou en caoutchouc pour vêtements
fr	ajout	200361	distributeurs non métalliques de tickets pour la gestion de files d’attente
fr	ajout	200362	boîtes non métalliques pour la distribution de serviettes en papier
fr	ajout	200363	distributeurs non métalliques de papier hygiénique
fr	ajout	200364	chaises ergonomiques pour massages assis
fr	ajout	200365	coupes commémoratives en forme de statue en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques
fr	ajout	200366	râteliers pour le stockage du carton
fr	ajout	200367	coupes de prix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques
fr	ajout	200368	nattes pour le couchage en bambou ou en paille

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