Classe 19

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Note explicative

La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.

Cette classe comprend notamment :


- les bois mi-ouvrés pour la constructionmatériaux de construction en bois, par exemple : les poutres, les planches, les panneaux;
- les placages en bois;
- le verre de construction, par exemple : les tuiles en verre, le verre isolant pour la construction, le verre armé;
- les granulés de verre pour le marquage des routes;
- le granit, le marbre, le gravier;
- la terre cuite en tant que matériau de construction;
- les toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques;
- les pierres funéraires et les tombes non métalliques;
- les statues, bustes et objets d'art en pierre, en béton ou en marbre;
- les boîtes aux lettres en maçonnerie;
- les géotextiles;
- les enduits en tant que matériaux de construction;
- les échafaudages non métalliques;
- les constructions et structures transportables non métalliques, par exemple : les aquariums, les volières, les mâts de drapeau, les marquises, les piscines.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);
- les ignifuges (cl. 1);
- les produits pour la conservation du bois (cl. 2);
- la poix pour cordonniers (cl. 3);
- les huiles de décoffrage (cl. 4);
- les boîtes aux lettres métalliques (cl. 6) et ni en métal, ni en maçonnerie (cl. 20);
- les statues, bustes et objets d'art en métaux communs (cl. 6), en métaux précieux (cl. 14), en bois, en cire, en plâtre ou, en matières plastiques ou en résine (cl. 20), en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite, en argile ou en verre (cl. 21);
- certains tuyaux non métalliques autres que pour la construction, par exemple : les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17);
- les compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments (cl. 17);
- les cages à oiseaux (cl. 21);
- le verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) (cl. 21);
- les cages à oiseaux (cl. 21);
- les nattes, linoléum et autres revêtements de sols (cl. 27);
- les bois bruts ou en grume (cl. 31).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	suppression	190077	clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques
fr	modification	190164	bornes routièrespanneaux routiers non métalliques, non lumineuseslumineux et non mécaniques
fr	suppression	190221	clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques
fr	ajout	190277	pierre réfractaire pour la construction
fr	ajout	190278	profilés en matières plastiques pour la construction

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