Classe 17

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Note explicative

La classe 17 comprend essentiellement les matières isolantes électriques, thermiques ou acoustiques et les matières plastiques utilisées au cours d'opérations de fabrication, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes, ainsi que certains produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ou leurs succédanés.

Cette classe comprend notamment :


- la gomme pour le rechapage des pneus;
- les barrières flottantes antipollution;
- les rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménagepapeterie et autres qu'à usage cosmétique, médical ou ménager;
- les pellicules en matièresfilms plastiques autres que pour l'empaquetageemballage et le conditionnement, par exemple : les feuilles antiéblouissantesfilms antiéblouissement pour vitres;
- les fils élastiques et les fils de caoutchouc ou en matières plastiques non à usage textile;
- certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les pique-fleurs en mousse, les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, les bouchons en caoutchouc, les tampons amortisseurs en caoutchouc, les sachets ou les enveloppes en caoutchouc pour le conditionnement.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les tuyaux à incendie (cl. 9);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11) et les tuyaux rigides métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 19);
- le verre isolant pour la construction (cl. 19);
- certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe, rangés selon leur fonction ou destination, par exemple : les gommes-résines (cl. 2), le caoutchouc à usage dentaire (cl. 5), les paravents d'amiante pour pompiers (cl. 9), les rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air (cl. 12), les gommes à effacer (cl. 16);
- les tuyaux à incendie (cl. 9);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux rigides métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 19);
- le verre isolant pour la construction (cl. 19).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	170006	Inchangé
fr	suppression	170039	garnitures d'embrayages garnitures d'accouplements
fr	modification	170085	rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménagepapeterie et autres qu'à usage cosmétique, médical ou ménager
fr	modification	170092	rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménagepapeterie et autres qu'à usage cosmétique, médical ou ménager
fr	modification	170115	films teintés anti-éblouissantséblouissement pour vitres [films teintés]
fr	ajout	170140	fibres de polyester filées pour l'isolation
fr	transfert	170141	lances pour tuyaux d'arrosage	21	210012

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