Classe 16

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes et matériel de dessin; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'emballageempaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie; caractères d'imprimerie, clichés.

Note explicative

La classe 16 comprend essentiellement le papier et, le carton, les et certains produits en ces matières et, ainsi que les articles de bureau.

Cette classe comprend notamment :


- les coupe-papier;
- les étuis, housses et dispositifs pour contenir ou protéger des articles en papier, par exemple : les dossiers, les pinces à billets, les porte-chéquiers, les pince-notes, les pochettes pour passeports, les albums;
- certaines machines de bureau, par exemple : les machines à écrire, les duplicateurs, les machines d'affranchissement de courrier pour le bureau, les taille-crayons;
- les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage;
- le linge de table en papier;
- les articles de peinture destinés aux artistes-peintres, ainsi qu'aux peintres d'intérieur et d'extérieur, par exemple : les godets pour la peinture, les chevalets et palettes pour peintres, les rouleaux et bacs à peinture;
- certains produits jetables en papier, par exemple : les bavoirs, les mouchoirs et le linge de table en papier;
- les produits en papier ou en carton non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les sacs, enveloppes et contenants en papier pour le conditionnement, les statues, figurines et objets d'art en papier ou en carton, tels que les figurines en papier mâché, les lithographies, tableaux et aquarelles encadrés ou non.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- certains produits en papier ou en carton classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste alphabétique des produits);
- les peintures (cl. 2);
- les outils à main pour les artistes (, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs) (cl. 8);
- les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (cl. 9) et les maquettes en tant que jouets (cl. 28);
- certains produits en papier ou en carton classés selon leur fonction ou destination, par exemple : le papier pour la photographie (cl. 1), les papiers abrasifs (cl. 3), les stores en papier (cl. 20), les gobelets et assiettes en papier (cl. 21), le linge de lit en papier (cl. 24), les vêtements en papier (cl. 25), le papier à cigarettes (cl. 34).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	160069	carrelets [règles]-équerres à dessin
fr	transfert	160083	chapelets	14	140178
fr	modification	160146	Inchangé
fr	modification	160166	godets d'aquarelle pour la peintureartistes
fr	suppression	160237	reliures
fr	modification	160280	boîtes en cartonpapier ou en papiercarton
fr	modification	160282	enveloppes en cartonpapier ou en papiercarton pour bouteilles enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier
fr	modification	160286	drapeaux en papier fanions en papier
fr	modification	160297	Inchangé
fr	modification	160298	Inchangé
fr	modification	160304	emballages en cartonpapier ou en papiercarton pour bouteilles emballages pour bouteilles en carton ou en papier
fr	modification	160308	étiquettes non en tissupapier ou en carton
fr	modification	160354	Inchangé
fr	ajout	160371	sachets en matières plastiques pour excréments d'animaux de compagnie
fr	ajout	160372	washi [papier japonais]
fr	ajout	160373	chemins de table en papier
fr	ajout	160374	partitions imprimées
fr	ajout	160375	bannières en papier
fr	ajout	160376	fanions en papier

1	2	3	4	5	6	7	8	9	10
11	12	13	14	15	16	17	18	19	20
21	22	23	24	25	26	27	28	29	30
31	32	33	34

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

ÉDITION-VERSION

AUTRES

INDEX DES CLASSES

PRODUITS

SERVICES

LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES MARQUES

MODE DE VUE

Classe 16

Note explicative