Classe 16

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés.

Note explicative

La classe 16 comprend essentiellement le papier, le carton et certains produits en ces matières ainsi que les articles de bureau.

Cette classe comprend notamment :


- les coupe-papier, les massicots;
- les étuis, housses et dispositifs pour contenir ou protéger des articles en papier, par exemple : les dossiers, les pinces à billets, les porte-chéquiers, les pince-notes, les pochettes pour passeports, les albums;
- certaines machines de bureau, par exemple : les machines à écrire, les duplicateurs, les machines d'affranchissement de courrier pour le bureau, les taille-crayons;
- les articles de peinture destinés aux artistes-peintres ainsi qu'aux peintres d'intérieur et d'extérieur, par exemple : les godets pour la peinture, les chevalets et palettes pour peintres, les rouleaux et bacs à peinture;
- certains produits jetables en papier, par exemple : les bavoirs, les mouchoirs et le linge de table en papier;
- les produits en papier ou en carton non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les sacs, enveloppes et contenants en papier pour le conditionnement, les statues, figurines et objets d'art en papier ou en carton, tels que les figurines en papier mâché, les lithographies, tableaux et aquarelles encadrés ou non.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les peintures (cl. 2);
- les outils à main pour artistes, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs (cl. 8);
- les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (cl. 9) et les maquettes en tant que jouets (cl. 28);
- certains produits en papier ou en carton classés selon leur fonction ou destination, par exemple : le papier pour la photographie (cl. 1), les papiers abrasifs (cl. 3), les stores d'intérieur en papier (cl. 20), les assiettes et gobelets et assiettes en papier (cl. 21), le lingeles couvertures de lit en papier (cl. 24), les vêtements en papier (cl. 25), le papier à cigarettes (cl. 34);
- les peintures (cl. 2);
- les outils à main pour artistes, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs (cl. 8);
- les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (cl. 9), les maquettes en tant que jouets (cl. 28).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	160027	tables arithmétiques imprimées
fr	modification	160071	Inchangé
fr	suppression	160151	trousses à dessin
fr	suppression	160178	imprimeries portatives [articles de bureau]
fr	modification	160225	stylographesstylo-plumes stylos
fr	modification	160242	plumesstylos [articles de bureau]
fr	suppression	160264	gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage
fr	suppression	160302	nécessaires pour écrire [écritoires]
fr	modification	160371	sachets en matières plastiques pour excrémentsdéjections d'animaux de compagnie
fr	ajout	160412	fils-chenilles pour loisirs créatifs

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
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