Classe 14

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Note explicative

La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les et certains produits en ces matièresmétaux précieux ou en plaqué et, en général, laainsi que les articles de joaillerie, lade bijouterie et ld'horlogerie et leurs parties constitutives.

Cette classe comprend notamment :


- les articles de bijouterie, y compris les articles de bijouterie en vrai et en fauxd'imitation, par exemple : le strass;
- les boutons de manchettes, les épingles de cravate, les fixe-cravates;
- les porte-clés et les breloques pour porte-clés;
- les breloques en tant qu'articles de bijouterie;
- les boîtes à bijoux;
- les parties constitutives d'articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie, par exemple : les fermoirs et les perles pour la bijouterie, les mouvements d'horlogerie, les aiguilles d'horloge, les ressorts de montres, les verres de montres.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les montres intelligentes (cl. 9);
- les breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés (cl. 26);
- les objets d'art autres qu'en métaux précieux ou en plaqué classés selon la matière dont ils sont constitués, par exemple : les objets d'art en métaux communs (cl. 6), en pierre, en béton ou en marbre (cl. 19), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (cl. 20), en porcelaine, en terre cuite ou en verre (cl. 21);
- certains produits en métaux précieux ou en plaqué classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste alphabétique des produits),, par exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2); les amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8); les contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16); les théières (cl. 21); les broderies en or et en argent (cl. 26); les boîtes à cigares (cl. 34);
- les objets d'art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	140006	Inchangé
fr	modification	140009	Inchangé
fr	modification	140015	Inchangé
fr	modification	140018	breloques pour la bijouterie
fr	modification	140019	Inchangé
fr	modification	140024	Inchangé
fr	modification	140031	Inchangé
fr	modification	140040	Inchangé
fr	modification	140051	Inchangé
fr	modification	140064	Inchangé
fr	suppression	140068	parures [bijouterie]
fr	modification	140070	Inchangé
fr	modification	140097	Inchangé
fr	modification	140107	Inchangé
fr	modification	140117	ornementsarticles de chapeaux en métaux précieuxbijouterie pour la chapellerie
fr	modification	140119	paruresarticles de bijouterie pour chaussures [en métaux précieux]
fr	modification	140150	Inchangé
fr	modification	140162	porte-clés de fantaisie[anneaux brisés avec breloque ou colifichet]
fr	modification	140165	Inchangé
fr	modification	140171	cabochons pour la fabrication d'articles de bijouterie
fr	ajout	140175	misbaha [chapelets de prière]
fr	ajout	140176	bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]
fr	ajout	140177	breloques pour porte-clés
fr	transfert	140178	chapelets	16	160083

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

ÉDITION-VERSION

AUTRES

INDEX DES CLASSES

PRODUITS

SERVICES

LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES MARQUES

MODE DE VUE

Classe 14

Note explicative