Nice Classification

NICE HOME PAGE

DOWNLOAD

EDITION-VERSION

OTHERS

CLASS INDEX

GOODS

1	2	3	4	5	6	7	8	9	10
11	12	13	14	15	16	17	18	19	20
21	22	23	24	25	26	27	28	29	30
31	32	33	34

SERVICES

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

LANGUAGE

English

French

English/French

French/English

LINKS TO TM OFFICES

VIEW MODE

Flat

NCLPUB v3.2.70

Last modified: 2025.12.15

Classe 13

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Note explicative

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe comprend notamment :


- les feux de détresse explosifs ou pyrotechniques;
- les pistolets lance-fusées;
- les sprays de défense personnelle;
- les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation;
- les pistolets à air en tant qu'armes;
- les bandoulières pour armes;
- les armes à feu de chasse.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- la graisse pour armes (cl. 4);
- les lames en tant qu'armes (cl. 8);
- les armes blanches (cl. 8);
- les signaux de brume non explosifs, les feux de détresse et de signalisation laser (cl. 9);
- les lunettes de visée pour armes à feu (cl. 9);
- les flambeaux (cl. 11);
- les crackers de Noëlpapillotes surprise pour fêtes (cl. 28);
- les amorces fulminantes en tant que jouets (cl. 28);
- les pistolets à air en tant que jouets (cl. 28);
- les allumettes (cl. 34).