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NCLPUB v5.0.2

Last modified: 2026.06.04

Classe 13

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Note explicative

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe comprend notamment :


- les feux de détresse explosifs ou pyrotechniques;
- les pistolets lance-fusées;
- les sprays de défense personnelle;
- les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation;
- les pistolets à air en tant qu'armes;
- les bandoulières pour armes;
- les armes à feu de chasse.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- la graisse pour armes (cl. 4);
- les lames en tant qu'armes (cl. 8);
- les armes blanches (cl. 8);
- les signaux de brume non explosifs, les feux de détresse et de signalisation laser (cl. 9);
- les lunettes de visée pour armes à feu (cl. 9);
- les flambeaux (cl. 11);
- les crackers de Noëlpapillotes surprise pour fêtes (cl. 28);
- les amorces fulminantes en tant que jouets (cl. 28);
- les pistolets à air en tant que jouets (cl. 28);
- les allumettes (cl. 34).