Classe 12

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

La classe 12 comprend principalement les véhicules et les appareils pour le transport de personnes ou de marchandises par terre, par air ou par eau.

Cette classe comprend notamment :


- les moteurs pour véhicules terrestres;
- les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
- les aéroglisseurs;
- les véhicules télécommandés autres que les jouets;
- les parties de véhicules, par exemple : les pare-chocs, les pare-brise, les volants;
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
- les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7);
- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour moteurs (cl. 7);
- les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines de chantier, de machines d'exploitation minière, de machines agricoles et d'autres machines pour gros travaux (cl. 7);
- les tricycles pour enfants en bas âge et, les trottinettes (en tant que jouets) (cl. 28);
- certains véhicules spéciaux ou appareils sur roues autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses automotrices (cl. 7), les fourgons d'incendie (cl. 9), les dessertes (cl. 20);
- certaines parties de véhicules, par exemple : les batteries électriques, les compteurs kilométriques et les radios pour véhicules (cl. 9), les feux pour automobiles et bicyclettes (cl. 11), les tapis pour automobiles (cl. 27).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	120021	bateaux*
fr	modification	120204	dispositifs antiéblouissantsanti-éblouissement pour véhicules*
fr	modification	120348	kayaks*
fr	ajout	120350	garnitures d'embrayages pour véhicules terrestres
fr	ajout	120351	scaphandres rigides
fr	transfert	120352	fourgons d'incendie	9	090297
fr	transfert	120353	bateaux-pompes à incendie	9	090601
fr	transfert	120354	radeaux de sauvetage	9	090073
fr	transfert	120355	canots de sauvetage	9	090816
fr	transfert	120356	chaises d'évacuation	9	090895
fr	ajout	120357	barrières de sécurité pour animaux de compagnie sous forme de dispositifs de séparation pour véhicules
fr	transfert	120358	kayaks de mer	28	280125
fr	ajout	120359	tentes de toit conçues pour véhicules

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
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