Classification de Nice

ÉDITION-VERSION

Classe 11

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
  • 110383
    machines à café incorporant des purificateurs d'eau
  • 110237
    abat-jour
  • 110001
    installations automatiques d'abreuvage
  • 110241
    accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau
  • 110259
    accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz
  • 110240
    accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz
  • 110216
    accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz
  • 110217
    accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz
  • 110002
    accumulateurs de chaleur
  • 110242
    accumulateurs de vapeur
  • 110243
    appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau
  • 110008
    aérothermes
  • 110246
    alambics*
  • 110273
    alimentateurs de chaudières de chauffage
  • 110019
    allume-gaz / allumeurs de gaz
  • 110021
    ampoules d'éclairage
  • 110071
    ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules
  • 110022
    ampoules électriques
  • 110249
    dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]
  • 110377
    appareils de désinfection pour la distribution de solutions dans des canalisations d'eau pour installations sanitaires
  • 110391
    appareils de fermentation à usage industriel
  • 110392
    appareils de fertirrigation
  • 110251
    appliques pour becs de gaz
  • 110252
    installations pour l'approvisionnement d'eau
  • 110025
    armatures de fours
  • 110026
    armoires frigorifiques
  • 110032
    bacs refroidisseurs pour fours
  • 110033
    baignoires
  • 110035
    baignoires pour bains de siège
  • 110039
    installations de bain
  • 110037
    appareils pour bains
  • 110017
    appareils pour bains d'air chaud
  • 110334
    appareils pour bains d'hydromassage
  • 110291
    bains à remous
  • 110265
    barbecues
  • 110306
    bassinoires
  • 110384
    bâtons lumineux à piles
  • 110003
    becs à acétylène / brûleurs à acétylène
  • 110247
    becs à alcool / brûleurs à alcool
  • 110043
    becs à incandescence
  • 110161
    becs de gaz / brûleurs à gaz
  • 110044
    becs de lampes
  • 110046
    bidets
  • 110397
    bioréacteurs pour le traitement des déchets
  • 110390
    bioréacteurs pour le traitement des eaux usées
  • 110049
    bouches à eau
  • 110050
    bouchons de radiateurs
  • 110303
    bouilloires électriques
  • 110302
    bouillottes
  • 110018
    briquets pour l'allumage du gaz
  • 110055
    brise-jet
  • 110057
    broches de rôtisserie
  • 110370
    machines à brouillard
  • 110060
    brûleurs
  • 110199
    brûleurs à huile
  • 110058
    brûleurs de laboratoire
  • 110061
    brûleurs germicides
  • 110197
    brûleurs oxhydriques
  • 110298
    cabines de douche
  • 110036
    cabines transportables pour bains turcs
  • 110064
    cabinets d'aisances transportables
  • 110262
    cafetières électriques
  • 110067
    calorifères
  • 110374
    capsules de café, vides, pour machines à café électriques
  • 110269
    capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage]
  • 110264
    carneaux de chaudières de chauffage
  • 110093
    carneaux de cheminées
  • 110343
    caves à vin électriques
  • 110154
    cendriers de foyers
  • 110325
    chambres blanches [installations sanitaires]
  • 110156
    chambres frigorifiques
  • 110088
    chancelières chauffées électriquement
  • 110072
    charbon pour lampes à arc
  • 110074
    appareils de chargement pour fours
  • 110272
    chasses d'eau
  • 110016
    appareils à air chaud
  • 110162
    chaudières à gaz
  • 110047
    chaudières autres que parties de machines
  • 110063
    chaudières de buanderie
  • 110077
    chaudières de chauffage
  • 110080
    appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux
  • 110308
    appareils de chauffage pour aquariums
  • 110082
    appareils électriques de chauffage
  • 110076
    installations de chauffage à eau chaude
  • 110081
    installations de chauffage pour véhicules
  • 110350
    appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides
  • 110250
    dispositifs chauffants antigivre pour véhicules
  • 110073
    installations de chauffe
  • 110038
    chauffe-bains
  • 110257
    chauffe-biberons électriques
  • 110052
    chauffe-eau / bouilleurs
  • 110086
    chauffe-fers
  • 110304
    chauffe-lits
  • 110364
    chauffe-mains alimentés par USB
  • 110087
    chauffe-pieds électriques ou non électriques
  • 110089
    chauffe-plats
  • 110365
    chauffe-tasses alimentés par USB
  • 110100
    appareils à chauffer la colle
  • 110280
    chaufferettes de poche
  • 110345
    chaussettes chauffées électriquement
  • 110267
    cheminées d'appartement
  • 110318
    appareils de chloration pour piscines
  • 110292
    appareils de chromatographie à usage industriel
  • 110099
    appareils de climatisation
  • 110014
    installations de climatisation
  • 110079
    installations de climatisation pour véhicules / installations de conditionnement d'air pour véhicules
  • 110101
    colonnes à distiller
  • 110294
    condenseurs de gaz autres que parties de machines
  • 110104
    installations de conduites d'eau
  • 110103
    conduits [parties d'installations sanitaires]
  • 110373
    machines électriques pour la confection de lait de soja
  • 110106
    congélateurs
  • 110085
    corps chauffants
  • 110366
    couscoussiers électriques
  • 110296
    coussins chauffés électriquement, non à usage médical
  • 110305
    couvertures chauffantes, non à usage médical
  • 110357
    machines pour la préparation de crèmes glacées
  • 110329
    machines pour cuire du pain
  • 110048
    cuiseurs
  • 110337
    cuiseurs à vapeur électriques
  • 110348
    cuiseurs sous-vide électriques
  • 110108
    cuisinières
  • 110317
    appareils de cuisson à micro-ondes
  • 110109
    appareils et installations de cuisson
  • 110235
    cuvettes de toilettes [W.-C.]
  • 110331
    défroisseurs de tissus à vapeur
  • 110112
    dégivreurs pour véhicules
  • 110376
    déshumidificateurs
  • 110321
    appareils de déshydratation de déchets alimentaires
  • 110363
    déshydrateurs alimentaires électriques
  • 110115
    appareils de désinfection
  • 110342
    appareils de désinfection à usage médical
  • 110275
    appareils de désodorisation non à usage personnel
  • 110009
    appareils pour la désodorisation de l'air
  • 110116
    installations de dessalement de l'eau de mer
  • 110117
    appareils de dessiccation
  • 110118
    diffuseurs [éclairage]
  • 110323
    diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]
  • 110120
    appareils pour la distillation*
  • 110096
    installations de distribution d'eau
  • 110121
    douches*
  • 110122
    douilles de lampes électriques
  • 110129
    échangeurs thermiques autres que parties de machines
  • 110333
    appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]
  • 110229
    appareils d'éclairage pour véhicules
  • 110130
    appareils et installations d'éclairage
  • 110007
    installations d'éclairage pour véhicules aériens
  • 110277
    appareils pour l'épuration de l'huile
  • 110138
    appareils pour l'épuration du gaz
  • 110141
    appareils pour étuver le fourrage
  • 110142
    évaporateurs
  • 110299
    éviers
  • 110382
    éviers de cuisine comprenant un plan de travail intégré
  • 110110
    feux de motocycle
  • 110358
    feux indicateurs de direction pour bicyclettes
  • 110256
    feux pour automobiles
  • 110045
    feux pour bicyclettes
  • 110027
    feux pour véhicules
  • 110394
    feux de position pour véhicules
  • 110145
    filaments de lampes électriques
  • 110293
    filaments électriques chauffants
  • 110190
    fils de magnésium [éclairage]
  • 110015
    installations de filtrage d'air
  • 110307
    appareils de filtration pour aquariums
  • 110124
    appareils à filtrer l'eau
  • 110011
    filtres à air pour la climatisation
  • 110147
    filtres pour l'eau potable
  • 110381
    filtres membranaires d'osmose inverse pour le traitement d'eau
  • 110380
    filtres pour appareils de filtration d'eau / membranes pour appareils de filtration d'eau
  • 110148
    flambeaux
  • 110126
    fontaines
  • 110341
    fontaines à chocolat électriques
  • 110149
    forges portatives
  • 110204
    fourneaux de cuisine
  • 110150
    fours à l'exception des fours de laboratoires / fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires
  • 110328
    fours à micro-ondes à usage industriel
  • 110053
    fours de boulangerie
  • 110311
    fours dentaires
  • 110270
    fours solaires
  • 110153
    foyers
  • 110155
    appareils et machines frigorifiques
  • 110356
    friteuses à air pulsé
  • 110266
    friteuses électriques
  • 110278
    appareils pour fumigations non à usage médical
  • 110070
    garnitures de fours en chamotte
  • 110151
    garnitures façonnées de fours / garnitures façonnées de fourneaux
  • 110352
    machines électriques à usage domestique pour la préparation de gâteaux de riz pilé
  • 110258
    gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques
  • 110004
    générateurs d'acétylène
  • 110349
    générateurs de microbulles pour bains
  • 110165
    générateurs de vapeur autres que parties de machines
  • 110389
    générateurs de gaz à membrane
  • 110388
    générateurs de gaz par adsorption
  • 110168
    glacières électriques
  • 110167
    appareils et machines à glaçons
  • 110169
    globes de lampes
  • 110171
    grille-pain / toasteurs
  • 110152
    grilles de fourneaux
  • 110172
    grils [appareils de cuisson]
  • 110344
    guirlandes lumineuses pour décoration de fête
  • 110314
    hottes aspirantes de cuisine
  • 110006
    hottes d'aération
  • 110244
    hottes d'aération pour laboratoires
  • 110372
    humidificateurs d'air
  • 110084
    humidificateurs pour radiateurs de chauffage central
  • 110173
    incinérateurs
  • 110174
    appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau
  • 110327
    machines d'irrigation pour l'agriculture
  • 110175
    jets d'eau ornementaux
  • 110367
    lampadaires
  • 110023
    lampes à arc
  • 110158
    lampes à friser
  • 110163
    lampes à gaz
  • 110179
    lampes à huile
  • 110180
    lampes à rayons ultraviolets non à usage médical
  • 110040
    lampes d'éclairage
  • 110309
    lampes d'éclairage pour aquariums
  • 110360
    lampes de durcissement non à usage médical
  • 110176
    lampes de laboratoire
  • 110192
    lampes de mineurs
  • 110182
    lampes de sûreté
  • 110024
    lampes électriques
  • 110195
    lampes électriques pour arbres de Noël
  • 110346
    lampes frontales
  • 110166
    lampes germicides pour la purification de l'air
  • 110347
    lampes pour manucure
  • 110185
    lampions / lanternes vénitiennes
  • 110355
    lanternes à bougie
  • 110041
    lanternes d'éclairage
  • 110186
    lavabos / vasques
  • 110160
    laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]
  • 110271
    lits de bronzage
  • 110133
    lustres
  • 110396
    machines à brasser la bière, électriques, à usage domestique
  • 110395
    machines à neige / canons à neige
  • 110042
    manchons de lampes
  • 110254
    marmites autoclaves électriques / autocuiseurs électriques
  • 110387
    marmites électriques
  • 110353
    mèches conçues pour des poêles à pétrole
  • 110378
    membranes pour unités d'osmose inverse
  • 110393
    mugs chauffés électriquement
  • 110336
    multicuiseurs
  • 110196
    numéros de maisons lumineux
  • 110385
    osmoseurs
  • 110332
    machines à pain
  • 110178
    pasteurisateurs
  • 110261
    percolateurs à café électriques
  • 110005
    phares à acétylène
  • 110200
    phares de véhicules
  • 110031
    phares pour automobiles
  • 110326
    pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue
  • 110340
    pistolets à air chaud
  • 110136
    plafonniers
  • 110371
    planchers chauffants
  • 110170
    plaques chauffantes
  • 110201
    plaques de chauffage
  • 110354
    plaques de cuisson électriques
  • 110143
    poêles [appareils de chauffage]
  • 110203
    installations de polymérisation
  • 110268
    pompes à chaleur
  • 110238
    porte-abat-jour
  • 110338
    presses à tortillas, électriques
  • 110276
    appareils de prise d'eau
  • 110232
    installations de production de vapeur
  • 110202
    projecteurs d'éclairage
  • 110369
    projecteurs de lumière
  • 110322
    projecteurs de plongée
  • 110205
    purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur
  • 110207
    appareils et machines pour la purification de l'air
  • 110206
    appareils et machines pour la purification de l'eau
  • 110123
    installations pour la purification de l'eau
  • 110135
    installations pour la purification des eaux d'égouts
  • 110198
    radiateurs [chauffage]
  • 110083
    radiateurs de chauffage central
  • 110137
    radiateurs électriques
  • 110209
    installations et machines à rafraîchir
  • 110253
    réacteurs nucléaires
  • 110210
    réchauds
  • 110012
    réchauffeurs d'air
  • 110362
    récipients calorifuges électriques
  • 110157
    récipients frigorifiques
  • 110069
    récupérateurs de chaleur
  • 110183
    réflecteurs de lampes
  • 110212
    réflecteurs pour véhicules
  • 110274
    réfrigérateurs
  • 110359
    réfrigérateurs, appareils de refroidissement et congélateurs pour le stockage médical
  • 110213
    appareils et installations de réfrigération
  • 110214
    appareils et installations de refroidissement
  • 110119
    appareils pour le refroidissement de boissons
  • 110010
    dispositifs pour le refroidissement de l'air
  • 110125
    installations pour le refroidissement de l'eau
  • 110177
    installations pour le refroidissement du lait
  • 110227
    installations pour le refroidissement du tabac
  • 110188
    refroidisseurs de liquides [installations]
  • 110215
    registres de tirage [chauffage] / régulateurs de tirage [chauffage]
  • 110320
    appareils pour faire des remous dans l'eau
  • 110127
    réservoirs d'eau sous pression
  • 110075
    réservoirs de chasses d'eau
  • 110263
    réverbères
  • 110239
    robinets mélangeurs pour conduites d'eau
  • 110068
    robinets pour tuyaux et canalisations
  • 110218
    robinets*
  • 110219
    rondelles de robinets d'eau
  • 110220
    rôtissoires
  • 110375
    samovars électriques
  • 110221
    appareils et installations sanitaires
  • 110297
    installations de sauna
  • 110222
    appareils et installations de séchage
  • 110095
    sèche-cheveux
  • 110316
    sèche-linges électriques
  • 110223
    appareils à sécher les mains pour lavabos
  • 110013
    sécheurs d'air
  • 110097
    séchoirs [appareils]
  • 110224
    serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]
  • 110236
    sièges de toilettes [W.-C.]
  • 110386
    sorbetières électriques
  • 110225
    souffleries [parties d'installations de climatisation]
  • 110194
    soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs
  • 110226
    stérilisateurs
  • 110245
    stérilisateurs d'air
  • 110128
    stérilisateurs d'eau
  • 110339
    appareils pour la stérilisation de livres
  • 110279
    supports pour le chargement des fours
  • 110361
    systèmes de culture hydroponique
  • 110368
    tajines électriques
  • 110310
    tapis chauffés électriquement
  • 110090
    thermoplongeurs
  • 110094
    tiroirs de cheminées
  • 110105
    toilettes [W.-C.]
  • 110059
    torchères pour l'industrie pétrolière
  • 110051
    torches électriques
  • 110230
    torréfacteurs
  • 110066
    torréfacteurs à café
  • 110159
    torréfacteurs à fruits
  • 110191
    torréfacteurs à malt
  • 110228
    torréfacteurs à tabac
  • 110056
    tournebroches
  • 110208
    tours de raffinage pour la distillation
  • 110193
    installations pour le traitement de combustibles nucléaires et modérateurs nucléaires
  • 110231
    installations automatiques pour transporter la cendre
  • 110111
    tubes à décharges électriques pour l'éclairage
  • 110078
    tubes de chaudières de chauffage
  • 110092
    tubes de lampes
  • 110189
    tubes lumineux pour l'éclairage
  • 110398
    tuyaux de polypropylène thermostabilisé pour installations de chauffe
  • 110379
    unités de filtration membranaire pour appareils de traitement d'eau
  • 110301
    urinoirs
  • 110107
    ustensiles de cuisson électriques
  • 110319
    vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]
  • 110300
    vaporisateurs faciaux [saunas]
  • 110313
    vases d'expansion pour installations de chauffage central
  • 110065
    ventilateurs [climatisation]
  • 110315
    ventilateurs électriques à usage personnel
  • 110233
    appareils et installations de ventilation [climatisation]
  • 110234
    installations de ventilation [climatisation] pour véhicules
  • 110091
    verres de lampes
  • 110351
    vêtements chauffés électriquement
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