Classe 11

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Note explicative

La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en particulier, pour l'éclairage, la cuisson, le refroidissement et l'assainissement.

Cette classe comprend notamment :


- les appareils et installations de climatisation;
- les fours autres que de laboratoire, par exemple : les fours dentaires, les fours à micro-ondes, les fours de boulangerie;
- les poêles en tant qu'appareils de chauffage;
- les capteurs solaires à conversion thermique;
- les carneaux de cheminées, les tiroirs de cheminées, les foyers, les cheminées d'appartement;
- les stérilisateurs, les incinérateurs;
- les appareils et installations d'éclairage, par exemple : les tubes lumineux pour l'éclairage, les projecteurs d'éclairage, les numéros de maisons lumineux, les réflecteurs pour véhicules, les feux pour véhicules;
- les lampes d'éclairage, par exemple : les lampes électriques, les lampes à gaz, les lampes de laboratoire, les lampes à huile, les réverbères, les lampes de sûreté;
- les lits de bronzage;
- les installations de bain, les appareils pour bains;
- les toilettes, les urinoirs;
- les fontaines, les fontaines à chocolat;
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical;
- les bouillottes;
- les vêtements chauffés électriquement;
- tapis chauffés électriquement, mugs chauffés électriquement;
- les yaourtières électriques, les machines à pain, les cafetièresmachines à café, les machines pour la préparation de crèmes glacées;
- les appareils et machines à glaçons.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (cl. 7);
- les condenseurs à air (cl. 7);
- les générateurs de courant, les générateurs d'électricité (cl. 7);
- les lampes à souder (cl. 7), les lampes optiques, les lampes pour chambres noires (cl. 9), les lampes à usage médical (cl. 10);
- les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (cl. 7);
- les fours de laboratoire (cl. 9);
- les cellules photovoltaïques (cl. 9);
- les signaux lumineux (cl. 9);
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement à usage médical (cl. 10);
- les baignoires portatives pour bébés (cl. 21);
- les glacières portatives non électriques (cl. 21);
- les ustensiles de cuisson qui n'ont pas de source de chaleur intégrée, par exemple : les grils non électriques, les gaufriers non électriques, les autocuiseurs non électriques (cl. 21);
- les glacières portatives non électriques (cl. 21);
- les baignoires portatives pour bébés (cl. 21);
- les chancelières non chaufféesvêtements chauffés électriquement (cl. 25).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	suppression	110017	appareils pour bains d'air chaud
fr	transfert	110088	chancelières chauffées électriquement	25	250208
fr	modification	110105	toilettes [W.-C.]
fr	modification	110121	Inchangé
fr	suppression	110195	lampes électriques pour arbres de Noël
fr	modification	110235	cuvettes de toilettes [W.-C.]
fr	modification	110236	sièges de toilettes [W.-C.]
fr	modification	110249	dispositifs antiéblouissantsanti-éblouissement pour véhicules [garnitures de lampes]
fr	modification	110333	Inchangé
fr	transfert	110345	chaussettes chauffées électriquement	25	250207
fr	transfert	110351	vêtements chauffés électriquement	25	250206
fr	modification	110362	récipients calorifugesisothermes électriques
fr	modification	110412	cocottes électriques pour cuire à l'étuvéemarmites électriques hot-pot
fr	ajout	110419	tapis de refroidissement pour animaux de compagnie non à usage vétérinaire
fr	ajout	110420	lampes de culture pour la croissance des plantes
fr	ajout	110421	cabines à vapeur pour le nettoyage et le rafraîchissement des vêtements
fr	ajout	110422	veilleuses électriques

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

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