Classe 10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.

Note explicative

La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires généralement utilisés pour le diagnostic, le traitement ou l'amélioration des fonctions ou de l'état de santé d'individus et d'animaux.

Cette classe comprend notamment :


- les bandages orthopédiques et les vêtements spéciaux à usage médical, par exemple : les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques;
- les bandages de support, les bandages orthopédiques;
- les vêtements spéciaux à usage médical, par exemple : les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques;
- les articles, instruments et dispositifs pour la menstruation, la contraception et l'accouchement, par exemple : les coupes menstruelles, les pessaires, les préservatifs, les matelas pour l'accouchement, les forceps;
- les articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation, par exemple : les implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, les seins artificiels, les stimulateurs cérébraux, les implants biodégradables pour fixation osseuse;
- les meubles spécialement conçus pour un usage médical, par exemple : les fauteuils à usage médical ou dentaire, les matelas à air à usage médical, les tables d'opération.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les pansements médicaux et les articles absorbants à usage sanitaire, par exemple : les sparadraps, les bandes et la gaze pour pansements, les coussinets d'allaitement, les couches pour bébés et pour personnes incontinentes, les tampons hygiéniques (cl. 5 );
- les implants chirurgicaux composés de tissus vivants (cl. 5 );
- les cigarettes sans tabac à usage médical (cl. 5 ) et les cigarettes électroniques (cl. 34 );
- les fauteuils roulants et les scooters pour personnes à mobilité réduite (cl. 12 );
- les tables de massage et les lits d'hôpital (cl. 20 ).

Langue	Modification	N° de base	Indications
fr	modification	100020	Inchangé
fr	modification	100040	soutiens de voûtes plantaires pour chaussuresvoûte plantaire pour articles chaussants
fr	ajout	100285	concentrateurs d'oxygène à usage médical
fr	ajout	100286	bandages de support
fr	ajout	100287	casques pour le traitement laser de l'alopécie

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