Classe 10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; lunettes de vue, lentilles de contact et lunettes de soleil; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.

Note explicative

La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires généralement utilisés pour le diagnostic, le traitement ou l'amélioration des fonctions ou de l'état de santé d'individus et d'animaux.

Cette classe comprend notamment :


- les bandages de support, les bandages orthopédiques;
- les vêtements spéciaux à usage médical, par exemple : les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques;
- les articles, instruments et dispositifs pour la menstruation, la contraception et l'accouchement, par exemple : les coupes menstruelles, les pessaires, les préservatifs, les matelas pour l'accouchement, les forceps;
- les articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation, par exemple : les implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, les seins artificiels, les stimulateurs cérébraux, les implants biodégradables pour fixation osseuse;
- les meubles spécialement conçus pour un usage médical, par exemple : les fauteuils à usage médical ou dentaire, les matelas à air à usage médical, les tables d'opération.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les pansements médicaux et les articles absorbants à usage sanitaire, par exemple : les sparadraps, les bandes et la gaze pour pansements, les coussinets d'allaitement, les couches pour bébés et pour personnes incontinentes, les tampons hygiéniques (cl. 5);
- les implants chirurgicaux composés de tissus vivants (cl. 5);
- les cigarettes sans tabac à usage médical (cl. 5) et, les cigarettes électroniques (cl. 34);
- les fauteuils roulants et, les scooters pour personnes à mobilité réduite (cl. 12);
- les tables de massage, les coussins d'allaitement (cl. 20);
- les lunettes de déguisement (cl. 28).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	100039	brayers [bandages herniaires] bandages herniaires
fr	transfert	100070	cure-langue	21	210479
fr	modification	100319	appareils pour le diagnostic à usage médical utilisés pardans les laboratoires médicaux
fr	modification	100325	appareils cryogéniquesde traitement cryogénique à usage médical
fr	modification	100326	appareils cryogéniquesde traitement cryogénique à usage vétérinaire
fr	transfert	100328	lunettes de vue	9	090331
fr	transfert	100329	verres de lunettes	9	090334
fr	transfert	100330	montures de lunettes	9	090359
fr	transfert	100331	chaînettes de lunettes	9	090115
fr	transfert	100332	cordons de lunettes	9	090156
fr	transfert	100333	lunettes pour corriger le daltonisme	9	090885
fr	transfert	100334	étuis à lunettes	9	090567
fr	transfert	100335	lentilles de contact verres de contact	9	090554
fr	transfert	100336	étuis pour lentilles de contact	9	090555
fr	transfert	100337	étuis pour lentilles de contact incorporant des fonctions de nettoyage par ultrasons	9	090886
fr	transfert	100338	verres correcteurs [optique]verres correcteurs	9	090159
fr	transfert	100339	lunettes de soleil	9	090648
fr	transfert	100340	lunettes de soleil pour animaux de compagnie	9	090923
fr	transfert	100341	lunettes antiéblouissanteslunettes anti-éblouissement lunettes antireflet	9	090046
fr	transfert	100342	pince-nez	9	090397
fr	ajout	100343	pinces nasales pour nageurs
fr	ajout	100344	cannes intelligentes pour personnes ayant une déficience visuelle
fr	ajout	100345	appareils automatiques pour la vaccination du bétail
fr	ajout	100346	dispositifs d'aide à la marche à usage médical
fr	ajout	100347	extracteurs de points noirs à usage médical tire-comédon à usage médical
fr	ajout	100348	rouleaux de massage pour le visage
fr	ajout	100349	appareils de blanchiment à usage dentaire
fr	ajout	100350	protège-dents contre le grincement des dents
fr	ajout	100351	tapis de refroidissement pour animaux de compagnie à usage vétérinaire

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