Classe 10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.

Note explicative

La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires généralement utilisés pour le diagnostic, le traitement ou l'amélioration des fonctions ou de l'état de santé d'individus et d'animaux.

Cette classe comprend notamment :


- les bandages de support, les bandages orthopédiques;
- les vêtements spéciaux à usage médical, par exemple : les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques;
- les articles, instruments et dispositifs pour la menstruation, la contraception et l'accouchement, par exemple : les coupes menstruelles, les pessaires, les préservatifs, les matelas pour l'accouchement, les forceps;
- les articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation, par exemple : les implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, les seins artificiels, les stimulateurs cérébraux, les implants biodégradables pour fixation osseuse;
- les meubles spécialement conçus pour un usage médical, par exemple : les fauteuils à usage médical ou dentaire, les matelas à air à usage médical, les tables d'opération.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les pansements médicaux et les articles absorbants à usage sanitaire, par exemple : les sparadraps, les bandes et la gaze pour pansements, les coussinets d'allaitement, les couches pour bébés et pour personnes incontinentes, les tampons hygiéniques (cl. 5);
- les implants chirurgicaux composés de tissus vivants (cl. 5);
- les cigarettes sans tabac à usage médical (cl. 5) et les cigarettes électroniques (cl. 34);
- les fauteuils roulants et les scooters pour personnes à mobilité réduite (cl. 12);
- les tables de massage et les lits d'hôpital (cl. 20).

Langue	Modification	N° de base	Indications	De/À la classe	Du/Au Nº de base
fr	modification	100149	matériel pour suturesde suture
fr	suppression	100160	appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical
fr	modification	100220	appareils de microdermabrasion à usage médical ou thérapeutique
fr	modification	100298	Inchangé
fr	ajout	100306	distributeurs-doseurs à usage médical
fr	ajout	100307	nébuliseurs à usage médical
fr	ajout	100308	filtres pour masques respiratoires à usage médical
fr	ajout	100309	respirateurs pour le filtrage de l'air à usage médical
fr	ajout	100310	masques respiratoires à usage médical
fr	ajout	100311	appareils pour la respiration à usage médical
fr	ajout	100312	aimants thérapeutiques
fr	transfert	100313	lits d'hôpital	20	200138
fr	ajout	100314	fauteuils de massage avec appareil de massage intégré
fr	ajout	100315	appareils à DEL pour traitements esthétiques du visage
fr	ajout	100316	bouchons d'oreille de natation

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

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