Classification de Nice

ÉDITION-VERSION

Classe 9

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
  • 090002
    accélérateurs de particules
  • 090729
    accéléromètres
  • 090361
    accumulateurs électriques
  • 090007
    accumulateurs électriques pour véhicules
  • 090018
    actinomètres
  • 090899
    actionneurs électriques
  • 090900
    actionneurs linéaires électriques
  • 090730
    adaptateurs électriques
  • 090020
    aéromètres
  • 090628
    agendas électroniques
  • 090754
    aiguilles pour boussoles d'arpentage
  • 090660
    aimants décoratifs [magnets]
  • 090023
    aimants*
  • 090504
    alambics pour expériences en laboratoire
  • 090027
    alcoomètres
  • 090028
    alidades à lunettes
  • 090033
    altimètres
  • 090036
    ampèremètres
  • 090037
    amplificateurs / appareils pour l'amplification des sons
  • 090875
    amplificateurs pour servomoteurs
  • 090639
    ampoules de flash
  • 090039
    anémomètres
  • 090040
    anneaux à calibrer
  • 090861
    anneaux lumineux à selfies pour ordiphones [smartphones]
  • 090867
    anneaux-supports pour téléphones mobiles
  • 090043
    anodes
  • 090045
    antennes
  • 090507
    anticathodes
  • 090050
    apertomètres [optique]
  • 090262
    appareils à couper les films
  • 090283
    appareils à glacer les épreuves photographiques
  • 090267
    appareils à haute fréquence
  • 090171
    appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs
  • 090386
    appareils à mesurer l'épaisseur des peaux
  • 090425
    appareils à rayons X non à usage médical
  • 090282
    appareils à sécher les épreuves photographiques
  • 090848
    appareils d'affichage tête haute pour véhicules
  • 090440
    appareils d'enseignement / appareils scolaires
  • 090061
    appareils d'enseignement audiovisuel
  • 090808
    appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM] non à usage médical
  • 090308
    appareils d'intercommunication
  • 090311
    appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau
  • 090183
    appareils de cadrage pour diapositives
  • 090585
    appareils de chromatographie de laboratoire
  • 090116
    appareils de contrôle de chaleur
  • 090149
    appareils de contrôle de l'affranchissement
  • 090189
    appareils de diffraction [microscopie]
  • 090253
    appareils de fermentation pour laboratoire
  • 090346
    appareils de mesure de précision
  • 090674
    appareils de navigation par satellite
  • 090659
    appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]
  • 090411
    appareils de projection
  • 090186
    appareils de projection de diapositives
  • 090270
    appareils de radio / postes de T.S.F.
  • 090417
    appareils de radio pour véhicules
  • 090418
    appareils de radiologie à usage industriel
  • 090357
    appareils de signalisation navale
  • 090151
    appareils de surveillance autres qu'à usage médical
  • 090673
    appareils de téléappel radio
  • 090470
    appareils de télécommande* / appareils de commande à distance*
  • 090805
    appareils de télécommunication en forme de bijoux
  • 090468
    appareils de télévision
  • 090306
    appareils de traitement de données
  • 090076
    appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques
  • 090163
    appareils électriques de commutation
  • 090150
    appareils électriques de contrôle
  • 090214
    appareils électriques de mesure
  • 090022
    appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer
  • 090447
    appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux
  • 090295
    appareils et équipements de secours / appareils et équipements de sauvetage
  • 090420
    appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical
  • 090549
    appareils et instruments de chimie
  • 090388
    appareils et instruments de pesage
  • 090395
    appareils et instruments de physique
  • 090280
    appareils et instruments géodésiques
  • 090356
    appareils et instruments nautiques
  • 090370
    appareils et instruments optiques
  • 090384
    appareils et instruments pour l'astronomie
  • 090453
    appareils et machines de sondage
  • 090290
    appareils héliographiques
  • 090184
    appareils photographiques
  • 090021
    appareils pour agrandissements [photographie]
  • 090701
    appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]
  • 090025
    appareils pour l'analyse de l'air
  • 090029
    appareils pour l'analyse des aliments
  • 090278
    appareils pour l'analyse des gaz
  • 090873
    appareils pour l'analyse du lait maternel autres qu'à usage médical ou vétérinaire
  • 090249
    appareils pour l'analyse non à usage médical
  • 090478
    appareils pour l'enregistrement de temps
  • 090194
    appareils pour l'enregistrement des distances
  • 090451
    appareils pour l'enregistrement du son
  • 090750
    appareils pour l'extinction d'incendies
  • 090564
    appareils pour la distillation à usage scientifique
  • 090187
    appareils pour la mesure des distances / diastimètres
  • 090394
    appareils pour la phototélégraphie
  • 090452
    appareils pour la reproduction du son
  • 090431
    appareils pour la respiration non à usage médical
  • 090254
    appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire
  • 090450
    appareils pour la transmission du son
  • 090633
    appareils pour le diagnostic non à usage médical
  • 090345
    appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]
  • 090914
    appareils pour mesurer la géométrie des roues
  • 090106
    appareils pour photocalques
  • 090377
    appareils pour transvaser l'oxygène
  • 090355
    appareils respiratoires pour la nage subaquatique
  • 090461
    appareils stéréoscopiques
  • 090423
    appareils téléphoniques
  • 090717
    applications logicielles informatiques téléchargeables
  • 090054
    armoires de distribution [électricité]
  • 090313
    arrondisseurs pour la couture
  • 090335
    articles de lunetterie
  • 090003
    articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents
  • 090790
    assistants numériques personnels [PDA]
  • 090062
    automates à musique à prépaiement
  • 090013
    avertisseurs à sifflet d'alarme
  • 090014
    avertisseurs acoustiques
  • 090069
    avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneus de véhicule
  • 090511
    avertisseurs contre le vol
  • 090068
    avertisseurs d'incendie
  • 090261
    bâches de sauvetage
  • 090008
    bacs d'accumulateurs
  • 090390
    bacs de rinçage [photographie]
  • 090866
    bagues de téléphone mobile
  • 090767
    bagues intelligentes
  • 090072
    baguettes de sourciers
  • 090794
    baguiers
  • 090663
    baladeurs
  • 090702
    baladeurs multimédias
  • 090074
    balances
  • 090513
    balises lumineuses
  • 090672
    ballasts pour appareils d'éclairage
  • 090075
    ballons météorologiques
  • 090078
    bandes [rubans] magnétiques / rubans magnétiques
  • 090535
    bandes de nettoyage de têtes de lecture
  • 090495
    bandes vidéo
  • 090079
    baromètres
  • 090081
    bascules [appareils de pesage]
  • 090601
    bateaux-pompes à incendie
  • 090031
    batteries d'allumage
  • 090044
    batteries d'anodes
  • 090780
    batteries pour cigarettes électroniques
  • 090082
    battes pour incendie
  • 090882
    berceaux de combiné téléphonique pour voiture
  • 090085
    bêtatrons
  • 090774
    biopuces
  • 090879
    bioréacteurs de laboratoire
  • 090880
    bioréacteurs pour la culture cellulaire pour la recherche scientifique
  • 090024
    bobines d'électro-aimants
  • 090441
    bobines de self
  • 090001
    bobines électriques
  • 090131
    boîtes à clapets [électricité]
  • 090094
    boîtes de dérivation [électricité] / boîtes de branchement [électricité]
  • 090145
    boîtes de jonction [électricité] / boîtes de connexion
  • 090712
    boîtes de Petri
  • 090763
    boîtes noires [enregistreurs de données]
  • 090087
    boîtiers de haut-parleurs
  • 090690
    bombes d'équitation
  • 090088
    bonnettes d'approche
  • 090818
    bonnettes de casques à écouteurs
  • 090089
    bornes [électricité]
  • 090766
    bornes d'affichage interactives à écran tactile
  • 090765
    bornes de recharge pour véhicules électriques
  • 090516
    bornes routières lumineuses ou mécaniques
  • 090090
    bouchons indicateurs de pression pour valves
  • 090583
    bouées de repérage
  • 090517
    bouées de sauvetage
  • 090518
    bouées de signalisation
  • 090851
    boules d'extinction
  • 090820
    boules de commande [périphériques d'ordinateurs]
  • 090627
    bouliers compteurs
  • 090523
    boussoles
  • 090093
    boutons de sonnerie
  • 090739
    bracelets connectés [instruments de mesure]
  • 090692
    bracelets magnétiques d'identification
  • 090095
    bras acoustiques pour tourne-disques
  • 090666
    câbles à fibres optiques
  • 090665
    câbles coaxiaux
  • 090647
    câbles de démarrage pour moteurs
  • 090215
    câbles électriques
  • 090667
    cache-prise
  • 090833
    cadenas électroniques
  • 090711
    cadres de photos numériques
  • 090099
    cadres pour diapositives
  • 090911
    caisses automatiques
  • 090009
    caisses d'accumulateurs
  • 090525
    caisses enregistreuses
  • 090595
    caissons de décompression
  • 090771
    caissons de graves
  • 090644
    calculatrices de poche
  • 090066
    calibres
  • 090743
    calorimètres
  • 090107
    caméras [appareils cinématographiques]
  • 090760
    caméras d'imagerie thermique
  • 090796
    caméras de recul pour véhicules
  • 090630
    caméras vidéo
  • 090216
    canalisations électriques
  • 090816
    canots de sauvetage
  • 090731
    capsules de sauvetage pour situations de catastrophes naturelles
  • 090737
    capteurs d'activité à porter sur soi
  • 090824
    capteurs piézoélectriques
  • 090640
    cartes à mémoire ou à microprocesseur
  • 090845
    cartes d'identité biométriques
  • 090699
    cartes de circuits imprimés
  • 090599
    cartes magnétiques codées
  • 090529
    cartes magnétiques d'identification
  • 090727
    cartes mémoire pour machines de jeux vidéo
  • 090725
    cartes-clés codées
  • 090810
    cartouches d'encre vides pour imprimantes et photocopieurs
  • 090651
    cartouches de jeux vidéo
  • 090720
    cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs
  • 090671
    casques à écouteurs
  • 090868
    casques d'écoute avec microphone
  • 090869
    casques d'écoute avec microphone pour jouer aux jeux vidéo
  • 090112
    casques de protection
  • 090656
    casques de protection pour le sport
  • 090776
    casques de réalité virtuelle
  • 090888
    casques neuronaux non à usage médical
  • 090650
    cassettes vidéo
  • 090543
    cathodes
  • 090834
    ceintures de lest pour la plongée
  • 090547
    ceintures de sauvetage
  • 090531
    cellules photovoltaïques
  • 090698
    centrifugeuses de laboratoire
  • 090056
    chaînes d'arpenteur
  • 090115
    chaînettes de lunettes
  • 090895
    chaises d'évacuation
  • 090117
    chambres noires [photographie]
  • 090604
    changeurs de disques [informatique]
  • 090266
    chargeurs de piles et batteries
  • 090083
    chargeurs des accumulateurs électriques
  • 090874
    chargeurs portables
  • 090738
    chargeurs pour cigarettes électroniques
  • 090862
    chargeurs pour téléphones mobiles
  • 090645
    chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu
  • 090586
    chronographes [appareils enregistreurs de durées]
  • 090125
    circuits imprimés
  • 090538
    circuits intégrés
  • 090537
    claviers d'ordinateur
  • 090841
    clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et la dépense des crypto-actifs
  • 090700
    clés USB
  • 090795
    clients légers [ordinateurs]
  • 090126
    clignotants [signaux lumineux]
  • 090127
    cloches de signalisation
  • 090669
    clôtures électrifiées
  • 090128
    coffrets pour lames de microscopes
  • 090129
    collecteurs électriques
  • 090746
    colliers électroniques pour le dressage d'animaux
  • 090162
    combinaisons de plongée / costumes de plongée / scaphandres
  • 090860
    combinaisons haptiques autres qu'à usage médical
  • 090905
    combinaisons humides
  • 090903
    combinaisons sèches
  • 090070
    combinaisons spéciales de protection pour aviateurs
  • 090132
    commutateurs
  • 090067
    comparateurs
  • 090133
    compas de marine
  • 090200
    compas gradués
  • 090136
    compte-fils
  • 090827
    compte-gouttes gradués autres qu'à usage médical ou domestique
  • 090485
    compte-tours
  • 090138
    compteurs
  • 090853
    compteurs de poussières ultrafines portatifs
  • 090232
    compteurs kilométriques pour véhicules
  • 090140
    condensateurs électriques
  • 090592
    condensateurs optiques
  • 090141
    conducteurs électriques
  • 090142
    conduites d'électricité
  • 090015
    conduits acoustiques
  • 090715
    cônes de signalisation routière
  • 090143
    conjoncteurs
  • 090144
    connecteurs [électricité] / connexions [électricité]
  • 090148
    contacts électriques
  • 090878
    contrôleurs d'interfaces numériques pour instruments de musique en tant qu'interfaces audio
  • 090152
    contrôleurs de vitesse pour véhicules
  • 090153
    convertisseurs électriques / commutatrices
  • 090757
    coques pour assistants numériques personnels [PDA]
  • 090740
    coques pour ordiphones [smartphones]
  • 090762
    coques pour tablettes électroniques
  • 090703
    cordonnets pour téléphones mobiles
  • 090156
    cordons de lunettes
  • 090920
    cordons pour téléphones cellulaires
  • 090157
    cornues
  • 090594
    coupleurs [équipements de traitement de données]
  • 090593
    coupleurs acoustiques
  • 090887
    coussins de sécurité gonflables contre les chutes accidentelles
  • 090638
    couvertures coupe-feu
  • 090815
    couvertures de survie
  • 090556
    couveuses pour la culture bactérienne
  • 090832
    couvre-chefs en tant que casques de protection
  • 090598
    crayons électroniques pour unités d'affichage visuel
  • 090170
    creusets
  • 090641
    cuillers doseuses
  • 090172
    cyclotrons
  • 090744
    débitmètres
  • 090174
    déclencheurs [photographie]
  • 090175
    densimètres
  • 090532
    densitomètres
  • 090176
    dessins animés
  • 090158
    dessous de cornues
  • 090180
    détecteurs
  • 090756
    détecteurs à infrarouges
  • 090178
    détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire
  • 090173
    détecteurs de fausse monnaie
  • 090623
    détecteurs de fumée
  • 090836
    détecteurs de stationnement pour véhicules
  • 090182
    diaphragmes [acoustique]
  • 090562
    diaphragmes [photographie]
  • 090185
    diapositives
  • 090797
    dictionnaires électroniques de poche
  • 090704
    diodes électroluminescentes [DEL]
  • 090826
    diodes électroluminescentes à point quantique [QLED]
  • 090825
    diodes électroluminescentes organiques [OLED]
  • 090191
    disjoncteurs / coupe-circuit
  • 090048
    dispositifs antiparasites [électricité]
  • 090721
    dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés
  • 090412
    dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille
  • 090817
    dispositifs d'analyse granulométrique de nanoparticules
  • 090768
    dispositifs d'effets électriques et électroniques pour instruments de musique
  • 090237
    dispositifs d'équilibrage
  • 090876
    dispositifs de commande électroniques pour servomoteurs
  • 090897
    dispositifs de commande pour servomoteurs
  • 090230
    dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques
  • 090396
    dispositifs de pilotage automatique pour véhicules
  • 090422
    dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical
  • 090004
    dispositifs de protection personnelle contre les accidents
  • 090030
    dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]
  • 090786
    dispositifs électroniques d'affichage numérique
  • 090503
    dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques
  • 090814
    dispositifs pour la projection des claviers virtuels
  • 090124
    dispositifs pour le montage des films cinématographiques
  • 090722
    dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés
  • 090016
    disques acoustiques
  • 090587
    disques compacts [audio-vidéo]
  • 090533
    disques magnétiques
  • 090617
    disques optiques
  • 090588
    disques optiques compacts
  • 090534
    disquettes souples
  • 090902
    distributeurs-doseurs non à usage médical [appareils de mesure]
  • 090565
    doseurs
  • 090203
    dynamomètres
  • 090205
    échelles de sauvetage
  • 090207
    écouteurs téléphoniques
  • 090211
    écrans [photographie]
  • 090209
    écrans de projection
  • 090210
    écrans de protection faciaux pour ouvriers
  • 090208
    écrans fluorescents
  • 090526
    écrans radiologiques à usage industriel
  • 090652
    écrans vidéo
  • 090770
    égaliseurs [appareils audio]
  • 090212
    égouttoirs pour travaux photographiques
  • 090871
    électrolyseurs de laboratoire
  • 090218
    éléments galvaniques
  • 090804
    éléments graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles
  • 090228
    émetteurs [télécommunication]
  • 090227
    émetteurs de signaux électroniques
  • 090821
    émoticônes téléchargeables pour téléphones mobiles
  • 090889
    enceintes acoustiques portables
  • 090849
    enceintes connectées / haut-parleurs intelligents
  • 090608
    encodeurs magnétiques
  • 090077
    enregistreurs à bande magnétique
  • 090233
    enrouleurs [photographie]
  • 090329
    enseignes lumineuses
  • 090234
    enseignes mécaniques
  • 090736
    enseignes numériques
  • 090847
    ensembles de données enregistrées ou téléchargeables
  • 090235
    épidiascopes
  • 090236
    éprouvettes
  • 090784
    équerres graduées
  • 090239
    ergomètres
  • 090890
    éthylotests / éthylomètres
  • 090637
    étiquettes électroniques pour marchandises
  • 090716
    étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical
  • 090567
    étuis à lunettes
  • 090555
    étuis pour lentilles de contact
  • 090886
    étuis pour lentilles de contact incorporant des fonctions de nettoyage par ultrasons
  • 090741
    étuis pour ordiphones [smartphones]
  • 090913
    étuis pour ordiphones [smartphones] incorporant un clavier
  • 090246
    étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques
  • 090251
    exposimètres [posemètres] / posemètres
  • 090041
    extincteurs
  • 090799
    faisceaux de câbles électriques pour automobiles
  • 090809
    feux de détresse et de signalisation laser
  • 090830
    feux de détresse ni explosifs ni pyrotechniques
  • 090687
    feux de signalisation pour la circulation
  • 090571
    fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]
  • 090696
    fichiers d'images téléchargeables
  • 090695
    fichiers de musique téléchargeables
  • 090918
    fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT]
  • 090259
    filets de protection contre les accidents
  • 090260
    filets de sauvetage
  • 090550
    films cinématographiques exposés
  • 090751
    films de protection conçus pour écrans d'ordinateur
  • 090775
    films de protection conçus pour ordiphones [smartphones]
  • 090515
    films exposés / pellicules exposées
  • 090231
    films pour l'enregistrement des sons
  • 090573
    films radiographiques exposés
  • 090258
    fils à plomb
  • 090293
    fils d'identification pour fils électriques
  • 090558
    fils de cuivre isolés
  • 090255
    fils électriques
  • 090505
    fils fusibles
  • 090256
    fils magnétiques
  • 090469
    fils télégraphiques
  • 090572
    fils téléphoniques
  • 090264
    filtres pour la photographie
  • 090263
    filtres pour masques respiratoires non à usage médical
  • 090574
    filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie
  • 090206
    flashes [photographie]
  • 090855
    flashs pour ordiphones [smartphones]
  • 090297
    fourgons d'incendie
  • 090568
    fours de laboratoire / fourneaux de laboratoire
  • 090268
    fréquencemètres
  • 090269
    fusibles
  • 090105
    gabarits [instruments de mesure]
  • 090294
    gaines d'identification pour fils électriques
  • 090098
    gaines pour câbles électriques
  • 090271
    galènes [détecteurs]
  • 090092
    galvanomètres
  • 090819
    gants de données
  • 090275
    gants de plongée
  • 090276
    gants de protection contre les rayons X à usage industriel
  • 090034
    gants en amiante pour la protection contre les accidents
  • 090901
    gants isolants pour la protection contre les accidents
  • 090274
    gants pour la protection contre les accidents
  • 090279
    gazomètres [instruments de mesure]
  • 090872
    générateurs de gaz pour la calibration
  • 090605
    genouillères pour ouvriers
  • 090646
    gicleurs d'incendie
  • 090546
    gilets de sauvetage
  • 090745
    gilets de sécurité réfléchissants
  • 090582
    gilets pare-balles
  • 090287
    grilles pour accumulateurs électriques
  • 090686
    guichets automatiques bancaires [GAB]
  • 090288
    habillement pour la protection contre le feu / vêtements pour la protection contre le feu
  • 090838
    harnais de maintien à porter sur le corps pour soulever des charges
  • 090621
    harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport
  • 090190
    haut-parleurs
  • 090852
    haut-parleurs à porter sur soi
  • 090857
    haut-parleurs ultra-minces
  • 090839
    hochets à bétail
  • 090291
    hologrammes
  • 090710
    housses pour ordinateurs portables
  • 090846
    hubs domotiques intelligents
  • 090011
    hydromètres
  • 090292
    hygromètres
  • 090618
    imprimantes d'ordinateurs*
  • 090837
    imprimantes de tickets
  • 090884
    imprimantes portables sans fil à utiliser avec des ordinateurs portables et des dispositifs mobiles
  • 090204
    indicateurs de niveau d'eau
  • 090299
    indicateurs de pente / clinomètres / inclinomètres
  • 090213
    indicateurs de perte électrique
  • 090410
    indicateurs de pression
  • 090301
    indicateurs de quantité
  • 090477
    indicateurs de température
  • 090303
    indicateurs de vitesse
  • 090304
    inducteurs [électricité]
  • 090305
    induits [électricité]
  • 090130
    installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles
  • 090497
    installations électriques pour préserver du vol
  • 090512
    instruments azimutaux
  • 090026
    instruments d'alarme
  • 090055
    instruments d'arpentage / instruments pour levés de plans
  • 090366
    instruments d'observation
  • 090120
    instruments de contrôle de chaudières
  • 090161
    instruments de cosmographie
  • 090347
    instruments de mesure
  • 090363
    instruments de nivellement
  • 090240
    instruments et machines pour essais de matériaux
  • 090339
    instruments mathématiques
  • 090348
    instruments météorologiques
  • 090358
    instruments pour la navigation
  • 090603
    interfaces [informatique]
  • 090769
    interfaces audio
  • 090309
    intermédiaires [photographie]
  • 090164
    interrupteurs / poires électriques [interrupteurs]
  • 090310
    inverseurs [électricité]
  • 090281
    jalons [instruments d'arpentage]
  • 090242
    jauges
  • 090466
    jauges de taraudage
  • 090755
    jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement]
  • 090312
    judas optiques pour portes
  • 090475
    jumelles [optique]
  • 090688
    kits mains libres pour téléphones
  • 090316
    lacto-densimètres
  • 090317
    lactomètres / pèse-lait
  • 090319
    lampes optiques / lanternes optiques
  • 090318
    lampes pour chambres noires [photographie]
  • 090296
    lances à incendie
  • 090322
    lanternes à signaux
  • 090321
    lanternes magiques
  • 090323
    lasers non à usage médical
  • 090620
    lecteurs [équipements de traitement de données]
  • 090631
    lecteurs de cassettes
  • 090581
    lecteurs de codes à barres
  • 090632
    lecteurs de disques compacts
  • 090685
    lecteurs DVD
  • 090615
    lecteurs optiques
  • 090554
    lentilles de contact / verres de contact
  • 090324
    lentilles optiques
  • 090747
    leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo
  • 090327
    lignes de sondes
  • 090165
    limiteurs [électricité]
  • 090718
    liseuses électroniques
  • 090326
    lochs
  • 090591
    logiciels [programmes enregistrés]
  • 090670
    logiciels de jeux enregistrés
  • 090829
    logiciels de jeux téléchargeables
  • 090802
    logiciels économiseurs d'écran pour ordinateurs, enregistrés ou téléchargeables
  • 090894
    logiciels en tant que dispositifs médicaux [SaMD] téléchargeables
  • 090870
    logiciels informatiques téléchargeables pour la gestion de transactions de crypto-actifs au moyen de la technologie de la chaîne de blocs
  • 090328
    loupes [optique]
  • 090331
    lunettes [optique]
  • 090726
    lunettes 3D
  • 090046
    lunettes antiéblouissantes
  • 090648
    lunettes de soleil
  • 090923
    lunettes de soleil pour animaux de compagnie
  • 090654
    lunettes de sport
  • 090509
    lunettes de visée pour armes à feu
  • 090735
    lunettes de visée pour pièces d'artillerie
  • 090748
    lunettes intelligentes
  • 090885
    lunettes pour corriger le daltonisme
  • 090019
    machines à additionner
  • 090103
    machines à calculer / machines arithmétiques
  • 090053
    machines à compter et trier l'argent
  • 090188
    machines à dicter
  • 090252
    machines à facturer
  • 090499
    machines à voter
  • 090097
    machines de bureau à cartes perforées
  • 090080
    machines de pesage
  • 090536
    magnétoscopes
  • 090678
    manches à air [indicateurs de vent]
  • 090626
    manchons de jonction pour câbles électriques
  • 090697
    mannequins pour essais de collision
  • 090680
    mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]
  • 090336
    manomètres
  • 090898
    masques antipoussières à purification d'air
  • 090597
    masques de plongée
  • 090338
    masques de protection non à usage médical
  • 090114
    masques de soudeurs
  • 090113
    masques respiratoires non à usage médical
  • 090732
    matériel informatique
  • 090553
    matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]
  • 090340
    mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision
  • 090634
    mécanismes d'entraînement de disques [informatique]
  • 090063
    mécanismes pour appareils à prépaiement
  • 090064
    mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton
  • 090341
    mégaphones
  • 090779
    mélangeurs audio
  • 090439
    membranes pour appareils scientifiques
  • 090342
    mémoires pour ordinateurs
  • 090201
    mesures
  • 090202
    mesureurs
  • 090409
    mesureurs de pression
  • 090349
    mètres [instruments de mesure]
  • 090169
    mètres de couturières
  • 090139
    métronomes
  • 090379
    micromètres / palmers
  • 090351
    microphones
  • 090858
    microphones à haut-parleurs sans fil
  • 090610
    microprocesseurs
  • 090193
    microscopes
  • 090352
    microtomes
  • 090353
    minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]
  • 090241
    mire-œufs
  • 090354
    miroirs [optique]
  • 090307
    miroirs d'inspection pour travaux
  • 090315
    mobilier spécial de laboratoire
  • 090611
    modems
  • 090612
    moniteurs [matériel informatique]
  • 090613
    moniteurs [programmes d'ordinateurs]
  • 090807
    moniteurs d'affichage vidéo à porter sur soi
  • 090749
    montres intelligentes
  • 090359
    montures de lunettes
  • 090362
    niveaux [instruments pour donner l'horizontale]
  • 090096
    niveaux à bulle
  • 090333
    niveaux à lunettes
  • 090344
    niveaux à mercure
  • 090243
    niveaux d'essence
  • 090160
    objectifs [optique]
  • 090803
    objectifs pour autophotos
  • 090059
    objectifs pour l'astrophotographie
  • 090181
    obturateurs [photographie]
  • 090367
    octants
  • 090134
    oculaires
  • 090368
    ohmmètres
  • 090369
    ondemètres
  • 090372
    ordinateurs
  • 090806
    ordinateurs à porter sur soi
  • 090642
    ordinateurs blocs-notes
  • 090707
    ordinateurs portables
  • 090877
    ordinateurs quantiques
  • 090719
    ordiphones [smartphones] / mobiles multifonctions [smartphones] / téléphones intelligents [smartphones]
  • 090854
    ordiphones [smartphones] pliables
  • 090835
    oreillettes
  • 090374
    oscillographes
  • 090919
    ozoniseurs pour la calibration / générateurs d'ozone pour la calibration
  • 090864
    panneaux d'avertissement [lumineux]
  • 090865
    panneaux de sécurité [lumineux]
  • 090380
    panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques
  • 090733
    panneaux solaires pour la production d'électricité
  • 090381
    paratonnerres / parafoudres
  • 090689
    paravents d'asbeste pour pompiers
  • 090383
    parcomètres [parcmètres]
  • 090245
    pare-étincelles
  • 090723
    pare-soleil pour objectifs photographiques
  • 090782
    partitions électroniques téléchargeables
  • 090844
    passeports biométriques
  • 090575
    pavillons de haut-parleurs
  • 090893
    pédales à effets pour guitares
  • 090811
    pédales wah-wah
  • 090742
    perches pour autophotos [monopodes à main]
  • 090590
    périphériques d'ordinateurs
  • 090337
    périscopes
  • 090387
    pèse-acide
  • 090010
    pèse-acide pour accumulateurs
  • 090758
    pèse-bébés
  • 090325
    pèse-lettres
  • 090772
    pèse-personnes
  • 090761
    pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle
  • 090389
    pèse-sels
  • 090154
    photocopieurs
  • 090393
    photomètres
  • 090104
    pieds à coulisse
  • 090391
    pieds d'appareils photographiques
  • 090360
    piles électriques / batteries électriques
  • 090272
    piles galvaniques
  • 090557
    piles solaires
  • 090397
    pince-nez
  • 090655
    pinces nasales pour plongeurs et nageurs
  • 090398
    pipettes de laboratoire
  • 090399
    planchettes [instruments d'arpentage]
  • 090400
    planimètres
  • 090012
    plaques pour accumulateurs électriques
  • 090584
    plaquettes pour circuits intégrés
  • 090177
    plateaux de laboratoire
  • 090791
    plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables
  • 090257
    plombs de fils à plomb
  • 090454
    plombs de sondes
  • 090137
    podomètres [compte-pas] / compte-pas [podomètres]
  • 090403
    poids
  • 090649
    pointeurs [horloges pointeuses]
  • 090792
    pointeurs de satellites
  • 090679
    pointeurs électroniques à émission de lumière
  • 090404
    polarimètres
  • 090298
    pompes à incendie
  • 090781
    porte-clés électroniques en tant que télécommandes
  • 090842
    porte-monnaies électroniques téléchargeables
  • 090017
    porte-voix / tubes acoustiques
  • 090408
    postes radiotélégraphiques
  • 090407
    postes radiotéléphoniques
  • 090828
    prises électriques femelles
  • 090166
    prises électriques mâles
  • 090365
    prismes [optique]
  • 090619
    processeurs [unités centrales de traitement] / unités centrales de traitement [processeurs]
  • 090373
    programmes d'ordinateurs enregistrés
  • 090658
    programmes d'ordinateurs téléchargeables
  • 090589
    programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs
  • 090907
    prolongateurs de fréquence
  • 090863
    protections d'écran de téléphone mobile
  • 090752
    protège-dents pour le sport
  • 090414
    protège-dents*
  • 090753
    protège-têtes pour le sport
  • 090657
    publications électroniques téléchargeables
  • 090540
    puces [circuits intégrés]
  • 090684
    puces à ADN
  • 090198
    pupitres de distribution [électricité]
  • 090471
    pylônes de T.S.F. / pylônes de téléphonie sans fil
  • 090415
    pyromètres
  • 090220
    raccordements électriques / accouplements électriques
  • 090219
    raccords de lignes électriques
  • 090416
    radars
  • 090073
    radeaux de sauvetage
  • 090625
    radiographies autres qu'à usage médical
  • 090635
    rails électriques pour le montage de projecteurs
  • 090419
    rapporteurs [instruments de mesure]
  • 090289
    récepteurs [audio, vidéo]
  • 090167
    redresseurs de courant
  • 090168
    réducteurs [électricité]
  • 090424
    réfracteurs
  • 090250
    réfractomètres
  • 090284
    règles [instruments de mesure]
  • 090102
    règles à calcul
  • 090101
    règles à calcul circulaires / disques à calcul
  • 090785
    règles-équerres graduées
  • 090343
    réglets [règles à coulisse]
  • 090676
    régulateurs contre les surtensions
  • 090682
    régulateurs d'éclairage de scène
  • 090498
    régulateurs de tension pour véhicules
  • 090486
    régulateurs de vitesse de tourne-disques
  • 090222
    relais électriques
  • 090629
    répondeurs téléphoniques
  • 090664
    repose-poignets à utiliser avec un ordinateur
  • 090427
    résistances électriques
  • 090430
    respirateurs pour le filtrage de l'air non à usage médical
  • 090432
    rhéostats
  • 090787
    robots de laboratoire
  • 090789
    robots de surveillance pour la sécurité
  • 090822
    robots de téléprésence
  • 090916
    robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle pour la préparation de boissons
  • 090778
    robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle pour la recherche scientifique
  • 090908
    robots humanoïdes dotés de fonctions de communication et d'apprentissage pour divertir et assister les individus
  • 090917
    robots humanoïdes programmables par l'utilisateur, non configurés
  • 090788
    robots pédagogiques
  • 090433
    romaines [balances]
  • 090522
    ronfleurs
  • 090906
    routeurs de réseaux informatiques
  • 090683
    sabliers
  • 090435
    saccharimètres
  • 090709
    sacoches conçues pour ordinateurs portables
  • 090462
    saphirs de tourne-disques
  • 090437
    satellites à usage scientifique
  • 090859
    scanners [appareils] pour réaliser des diagnostics automobiles
  • 090856
    scanners 3D
  • 090912
    scanners de documents portables
  • 090622
    scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données] / explorateurs [scanneurs] [équipements de traitement de données]
  • 090122
    sécheuses pour la photographie
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    semi-conducteurs
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    serre-fils [électricité]
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    serrures biométriques
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    serrures électriques
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    sextants
  • 090445
    sifflets de signalisation
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    sifflets de sport
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    sifflets pour appeler les chiens
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    signalisation lumineuse ou mécanique
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    signaux de brume non explosifs / signaux de brouillard non explosifs
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    simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules
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    simulateurs pour la formation à la réanimation
  • 090449
    sirènes
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    sonars
  • 090436
    sondes à usage scientifique
  • 090668
    sondeurs de fonds marins
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    sonneries [appareils avertisseurs]
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    sonnettes de portes, électriques
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    sonomètres
  • 090614
    souris [périphérique d'ordinateur]
  • 090904
    sous-combinaisons de plongée
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    spectrographes
  • 090426
    spectroscopes
  • 090458
    sphéromètres
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    stabilisateurs pour appareils photographiques numériques
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    stabilisateurs pour ordiphones [smartphones]
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    stations météorologiques numériques
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    stéréoscopes
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    stroboscopes
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    sulfitomètres
  • 090831
    supports adaptés pour ordinateurs portables
  • 090881
    supports conçus pour téléphones mobiles et ordiphones [smartphones]
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    supports d'enregistrements sonores
  • 090514
    supports de bobines électriques
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    supports de données magnétiques
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    supports de données optiques
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    supports de refroidissement pour ordinateurs portables
  • 090706
    survolteurs
  • 090909
    systèmes d'alerte aux missiles
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    systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées
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    systèmes de navigation autonome pour navires
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    tableaux blancs électroniques interactifs
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    tableaux d'affichage électroniques
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    tableaux de commande [électricité]
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    tableaux de connexion
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    tableaux de distribution [électricité]
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    tables de mixage vidéo
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    tampons d'oreilles pour la plongée
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    tapis de souris
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    tapis de tableau de bord conçus pour accueillir des téléphones mobiles et des ordiphones [smartphones]
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    taximètres
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