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Classe 6

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.

Note explicative

La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, y compris les minerais, ainsi que certains produits fabriqués en métaux communs.

Cette classe comprend notamment :


- les métaux en feuilles et en poudre destinés à des opérations de transformation ultérieure, par exemple : pour les imprimantes 3D;
- les matériaux de construction métalliques, par exemple : les matériaux métalliques pour voies ferrées, les tuyaux métalliques;
- les petits articles de quincaillerie métallique, par exemple : les boulons, les vis, les clous, les roulettes de meubles, les éléments de fermeture pour fenêtres;
- les constructions et structures transportables métalliques, par exemple : les maisons préfabriquées, les piscines, les cages pour animaux sauvages, les patinoires;
- certains appareils de distribution métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique;
- certains produits en métaux communs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les boîtes tous usages en métaux communs, les statues, bustes et objets d'art en métaux communs.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les métaux et minerais utilisés en tant que produits chimiques dans l'industrie ou la recherche scientifique pour leurs propriétés chimiques, par exemple : la bauxite, le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
- les métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2);
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16);
- certains produits en métaux communs classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les outils à main actionnés manuellement (cl. 8), les pince-notes (cl. 16), les meubles (cl. 20), les ustensiles de cuisine (cl. 21), les récipients pour le ménage (cl. 21);
- les câbles électriques (cl. 9) et les câbles et cordages ni électriques ni métalliques (cl. 22);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17) et les tuyaux rigides non métalliques (cl. 19);
- les cages pour animaux d'intérieur (cl. 21).

060463 accroche-sacs métalliques 060001 acier brut ou mi-ouvré 060012 agrafes de courroies de machines métalliques 060021 ajutages métalliques 060002 alliages d'acier 060032 alliages d'étain argenté 060269 alliages de métaux communs 060017 aluminium 060273 ancres* 060221 anneaux brisés en métaux communs pour clés 060110 anneaux de cuivre 060038 anneaux métalliques* / bagues métalliques* 060016 argentan / maillechort 060033 armatures métalliques pour béton 060275 armatures métalliques pour conduites 060267 armatures métalliques pour conduites d'air comprimé 060277 armatures métalliques pour courroies 060276 armatures métalliques pour la construction 060035 arrêts métalliques pour fenêtres 060036 arrêts métalliques pour portes 060487 attaches de sécurité à serrage métalliques 060279 auges à mortier métalliques 060479 bacs métalliques à vidange d'huile 060302 baguettes métalliques pour le brasage 060303 baguettes métalliques pour le brasage et le soudage 060304 baguettes métalliques pour le soudage 060280 baignoires d'oiseaux [constructions] métalliques 060282 balises métalliques, non lumineuses 060457 balustrades métalliques 060285 bandes à lier métalliques 060042 barreaux de grilles métalliques 060459 barres d'acier laminées à chaud 060451 barres d'appui métalliques pour baignoires 060460 barres en acier clair 060461 barres métalliques écroutées 060462 barres métalliques étirées et polies 060289 barriques métalliques 060488 bennes à ordures en métal, autres qu'à usage médical 060043 béryllium [glucinium] / glucinium [béryllium] 060045 bigornes 060265 billes d'acier / boules d'acier 060047 blindages métalliques 060093 boîtes à conserves métalliques 060423 boîtes à outils vides en métal 060120 boîtes aux lettres métalliques 060295 boîtes en métaux communs 060497 boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier 060471 bonbouts de cordonnerie métalliques 060296 bondes métalliques 060442 bouchons à vis métalliques, pour bouteilles 060481 bouchons métalliques 060298 boucles en métaux communs [quincaillerie] 060412 bouées de corps-morts en métal [amarrage] 060049 boulons métalliques 060050 bouteilles [récipients] métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide 060301 boutons [poignées] en métal 060051 bracelets d'identification métalliques 060052 brames 060053 brasures 060026 bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux 060054 brides [colliers] métalliques 060018 bronze 060055 bronzes [monuments funéraires] 060056 bronzes [objets d'art] 060307 bustes en métaux communs 060238 butoirs en métal 060308 cabines de bain métalliques 060484 cabines insonorisées transportables métalliques 060310 cabines pour la peinture au pistolet métalliques 060422 cabines téléphoniques en métal 060311 câbles métalliques non électriques 060057 câbles téléphériques 060062 cadenas métalliques, autres qu'électroniques 060061 cadmium 060504 cadres de montage métalliques pour panneaux solaires 060433 cages métalliques pour animaux sauvages 060317 caillebotis métalliques 060029 caisses à monnaie [métalliques ou non métalliques] 060441 caniveaux métalliques 060297 capsules de bouchage métalliques 060299 capsules de bouteilles métalliques 060318 capuchons de cheminées métalliques 060321 carreaux métalliques pour la construction 060445 carreaux métalliques pour murs 060040 carreaux métalliques pour sols 060322 carrelages métalliques pour sols 060066 cassettes de sûreté 060323 caveaux métalliques 060067 celtium [hafnium] / hafnium [celtium] 060288 cercles métalliques pour tonneaux / cerceaux métalliques pour barils 060401 cermets 060071 chaînes de sûreté 060068 chaînes métalliques* 060044 chaînes pour bestiaux 060013 changements de voie [chemins de fer] / aiguilles de chemins de fer 060391 chantiers [supports] métalliques pour fûts / chantiers [supports] métalliques pour tonneaux 060327 charnières métalliques 060328 charpentes métalliques pour la construction 060486 châssis de couches métalliques / châssis froids métalliques 060315 châssis de fenêtres métalliques / cadres de fenêtres métalliques 060329 châssis de portes métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes métalliques / huisseries métalliques 060316 châssis de serres métalliques 060074 châssis métalliques pour la construction 060413 cheminées métalliques 060332 chéneaux métalliques / gouttières métalliques 060431 chenets 060470 chevilles de cordonnerie métalliques 060078 chevilles métalliques 060079 chrome 060359 clapets de conduites d'eau en métal 060335 clapets de tuyaux de drainage en métal 060082 clavettes métalliques 060022 clenches 060083 clés métalliques 060336 cloisons métalliques 060368 clôtures métalliques 060085 clous métalliques 060088 cobalt brut [métal] 060337 coffrages métalliques pour puits de pétrole 060292 coffrages pour le béton métalliques 060424 coffres à outils vides en métal 060398 coffres métalliques / bahuts [coffres] métalliques / caisses en métal / huches métalliques 060034 coffres-forts [métalliques ou non métalliques] / coffres de sécurité [métalliques ou non métalliques] 060472 coffres-forts électroniques 060312 colliers d'attache métalliques pour tuyaux 060411 colonnes d'affichage métalliques 060091 conduites d'eau métalliques 060421 conduites forcées métalliques 060076 conduits métalliques de chauffage central 060415 conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation 060266 constructions en acier 060339 constructions métalliques 060170 constructions transportables métalliques 060340 conteneurs flottants métalliques 060094 conteneurs métalliques [entreposage, transport] 060095 contre-rails 060491 coques spécialement adaptées pour la manipulation et le transport de bouteilles de gaz métalliques 060096 coquilles [fonderie] 060199 corbeilles métalliques / paniers métalliques 060341 cordages métalliques 060343 corniches métalliques 060345 cornières métalliques 060098 cornières pour toitures métalliques 060058 cosses de câbles / cosses de cordages 060099 coudes métalliques pour tuyaux 060489 coupes commémoratives en forme de statue en métaux communs 060490 coupes de prix en métaux communs 060349 couvercles de trous d'homme métalliques 060350 couvertures de toits métalliques 060149 crampons d'escalade 060102 crampons métalliques 060077 crampons pour fers à cheval 060103 crémaillères 060104 crémones 060105 crochets [quincaillerie métallique] 060352 crochets de portemanteaux métalliques 060351 crochets métalliques pour ardoises de toiture 060477 crucifix en métaux communs autres qu'articles de bijouterie 060109 cuivre brut ou mi-ouvré 060111 cuvelages métalliques 060354 cuves métalliques 060446 dalles de pavage métalliques 060385 dalles funéraires métalliques / dalles tumulaires métalliques 060447 dalles métalliques pour la construction 060113 décrottoirs 060357 dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles / enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles 060432 dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux 060443 dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture de fenêtres 060320 dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture des portes 060444 dispositifs métalliques, non électriques, pour la fermeture de fenêtres 060498 distributeurs métalliques de papier hygiénique 060452 distributeurs métalliques de sacs pour déjections canines 060506 distributeurs métalliques de savon 060358 distributeurs métalliques de serviettes 060496 distributeurs métalliques de tickets pour la gestion de files d'attente 060360 échafaudages métalliques 060361 échelles métalliques 060116 éclisses de rails 060364 écrous métalliques 060155 écussons métalliques pour véhicules 060125 éléments de fermeture métalliques pour fenêtres 060455 éléments de fermeture métalliques pour portes 060306 élingues métalliques pour la manutention de fardeaux 060119 emballages en fer-blanc 060064 embouts métalliques pour cannes 060367 encadrements de tombes métalliques 060097 enclumes 060370 enseignes en métal 060122 éperons 060123 équerres métalliques pour la construction 060464 équerres métalliques pour meubles 060177 escabeaux métalliques 060124 escaliers métalliques 060362 escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers 060437 étables métalliques 060373 étain 060372 étançons métalliques / étais métalliques 060493 étiquettes à coudre métalliques pour vêtements 060494 étiquettes adhésives en métal pour sacs 060465 étiquettes métalliques 060249 étriers de tension 060346 fenêtres métalliques 060499 fenêtres métalliques à battants 060115 fer brut ou mi-ouvré 060374 fer-blanc 060135 ferme-porte métalliques, non électriques 060048 fermetures de boîtes métalliques 060300 fermetures de bouteilles métalliques 060395 fermetures de récipients métalliques 060379 fermetures pour sacs métalliques 060080 ferrochrome 060136 ferromolybdène 060137 ferrosilicium 060138 ferrotitane 060139 ferrotungstène 060106 ferrures de fenêtres 060347 ferrures de portes 060140 ferrures pour la construction 060003 feuillards d'acier 060131 feuillards de fer 060270 feuilles d'aluminium 060502 feuilles d'aluminium pour la cuisson 060375 feuilles d'étain 060416 feuilles métalliques pour emballage et empaquetage 060141 fiches [articles de quincaillerie métalliques] 060382 figurines en métaux communs / statuettes en métaux communs 060132 fil de fer 060041 fil de fer barbelé 060500 filets anti-éboulements métalliques 060427 filins d'acier 060286 fils à lier métalliques 060242 fils à souder en métal 060004 fils d'acier 060019 fils d'aluminium 060353 fils de cuivre non isolés 060268 fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles 060108 fils métalliques 060133 fonte brute ou mi-ouvrée 060005 fonte d'acier 060326 gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer 060145 galène [minerai] 060348 galets métalliques pour portes coulissantes 060390 garde-feu métalliques pour fourneaux 060324 garnitures de cercueils métalliques 060130 garnitures de fenêtres métalliques 060393 garnitures de lits métalliques 060380 garnitures de meubles métalliques 060394 garnitures de portes métalliques 060147 germanium 060148 girouettes 060397 glissières de sécurité métalliques pour routes 060483 grilles de foyer métalliques 060152 grilles métalliques 060480 hampes de drapeau métalliques 060507 harasses métalliques 060153 houssets [serrures] 060154 indium 060293 installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes 060156 jalousies métalliques 060466 jerricanes métalliques 060157 laiton brut ou mi-ouvré 060274 lambris métalliques 060495 lames de plancher flottant métalliques 060160 lattes métalliques 060419 lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie 060396 liens de gerbes métalliques 060363 liens métalliques 060319 liens métalliques à usage agricole 060161 limailles 060163 limonite 060162 limons [parties d'escaliers] métalliques 060164 lingots de métaux communs 060165 linteaux métalliques 060454 loqueteaux métalliques pour fenêtres 060167 loquets métalliques 060168 loupes [métallurgie] 060169 magnésium 060439 maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques 060092 manchons [quincaillerie métallique] 060173 manchons métalliques pour tuyaux 060174 manganèse 060420 manifolds métalliques pour canalisations 060475 manteaux de cheminée métalliques 060448 marchepieds métalliques 060355 marches d'escaliers métalliques / degrés [marches] d'escaliers métalliques 060179 marquises [constructions] métalliques 060180 marteaux de portes métalliques 060291 matériaux de construction métalliques / matériaux à bâtir métalliques 060501 matériaux de construction métalliques présentant des qualités d'isolation phonique 060435 matériaux de construction réfractaires métalliques 060089 matériaux pour voies ferrées métalliques 060330 matériel fixe de funiculaires 060023 mâts [poteaux] métalliques 060468 mâts de drapeau [constructions] métalliques 060006 mâts en acier 060181 menottes 060027 métal antifriction 060046 métal blanc 060182 métaux communs bruts ou mi-ouvrés 060453 métaux en feuilles ou en poudre pour imprimantes 3D 060434 métaux en poudre* 060185 métaux pyrophoriques 060081 minerais de chrome 060134 minerais de fer 060183 minerais métalliques 060331 mitres de cheminées métalliques 060189 molybdène 060386 monuments funéraires métalliques 060190 monuments métalliques 060191 mordaches [quincaillerie métallique] 060150 moules à glace métalliques 060384 moules métalliques pour la fonderie 060344 moulures de corniches métalliques 060474 moulures métalliques pour la construction 060428 moustiquaires [châssis] métalliques 060193 nickel 060194 niobium 060195 noues métalliques pour la construction 060196 numéros de maisons métalliques, non lumineux 060278 objets d'art en métaux communs 060325 palettes [plateaux] de chargement métalliques / plateaux [palettes] de chargement métalliques 060175 palettes de manutention métalliques 060176 palettes de transport métalliques 060198 palissades métalliques 060188 palplanches métalliques 060503 paniers de courses portatifs métalliques pour supermarchés 060485 panneaux acoustiques métalliques 060219 panneaux de portes métalliques 060200 panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques 060381 panneaux métalliques pour la construction 060228 panneaux routiers en métal, non lumineux et non mécaniques 060202 patères [crochets] métalliques pour vêtements 060203 patinoires [constructions] métalliques 060313 pattes d'attache métalliques pour câbles et tuyaux 060294 pavés métalliques 060204 pênes de serrures 060039 pentures 060024 perches métalliques 060025 pièges pour animaux sauvages* 060271 pieux d'amarrage métalliques 060090 piliers métalliques pour la construction 060469 pinces métalliques pour la fermeture de sacs 060208 piquets de tente métalliques 060290 piscines [constructions] métalliques 060430 pitons métalliques 060209 plafonds métalliques 060210 planchers métalliques 060508 planches de traction en métal pour le dépannage de véhicules 060389 plaques commémoratives métalliques 060020 plaques d'ancrage 060399 plaques d'identité métalliques 060400 plaques d'immatriculation métalliques / plaques minéralogiques métalliques 060387 plaques funéraires métalliques 060063 plaques métalliques de calage / lames métalliques de calage 060212 plaques tournantes 060440 plateaux métalliques* 060214 plomb brut ou mi-ouvré 060146 plombs de garantie 060215 plongeoirs métalliques 060216 poignées de portes en métal 060086 pointes [clous] métalliques / semences [clous] métalliques 060438 porcheries métalliques 060218 portails métalliques 060482 portes accordéons métalliques 060478 portes battantes métalliques 060450 portes blindées métalliques 060100 portes métalliques* 060473 portes pliantes métalliques 060205 poteaux métalliques 060365 poteaux métalliques pour lignes électriques 060222 poteaux télégraphiques métalliques 060492 poubelles de recyclage en métal 060505 poubelles métalliques autres qu'à usage ménager 060425 poulaillers métalliques 060075 poulies de fenêtre métalliques / poulies de fenêtre à guillotine métalliques 060207 poulies métalliques autres que pour machines 060225 poutrelles métalliques 060224 poutres métalliques 060028 protections d'arbres métalliques 060272 quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux 060226 quais préfabriqués métalliques 060227 quincaillerie métallique* 060151 raccords de graissage 060059 raccords métalliques de câbles non électriques 060229 raccords métalliques pour tuyaux 060073 raccords pour chaînes 060129 rails 060159 rampes de lancement de fusées métalliques 060476 rampes métalliques à utiliser avec des véhicules 060231 récipients d'emballage en métal 060065 récipients métalliques pour acides 060338 récipients métalliques pour combustibles liquides 060112 récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide 060232 réservoirs en métal 060206 ressorts [quincaillerie métallique] 060211 revêtements de doublage métalliques pour la construction 060458 revêtements de placage métalliques pour la construction 060201 revêtements muraux de doublage métalliques pour la construction 060192 revêtements muraux de placage métalliques pour la construction 060217 rivets métalliques 060402 robinets métalliques pour tonneaux / cannelles métalliques pour tonneaux 060037 rondelles en métal 060166 roulettes de lits métalliques 060187 roulettes de meubles métalliques 060426 sabots de Denver 060305 sangles métalliques pour la manutention de fardeaux 060314 serre-câbles métalliques 060236 serres transportables métalliques 060144 serrures métalliques autres qu'électriques 060237 serrures métalliques pour véhicules 060233 seuils métalliques 060235 signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique 060239 silos métalliques 060240 sonnailles 060121 sonnettes métalliques de portes, non électriques 060241 sonnettes* / cloches* / clochettes* / grelots 060030 soudure d'argent 060417 soudure d'or 060243 soupapes métalliques autres que parties de machines / vannes métalliques autres que parties de machines 060244 statues en métaux communs 060388 stèles funéraires métalliques 060158 stores d'extérieur métalliques 060009 stores en acier 060087 tampons [chevilles] en métal 060246 tantale [métal] 060247 targettes 060248 tasseaux [enclumes portatives] 060284 tendeurs de bandes de fer [étriers de tension] 060383 tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension] 060101 tendeurs de courroies métalliques 060230 tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] / raidisseurs [quincaillerie métallique] 060143 tire-fond 060184 tissus métalliques / toiles métalliques 060251 titane 060252 toitures métalliques 060449 toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques 060376 tôles 060010 tôles d'acier 060253 tombac 060254 tombes métalliques 060287 tonneaux métalliques / barils métalliques 060436 tonnelles [constructions] métalliques 060255 tourniquets [portillons tournants] métalliques 060245 traverses de chemins de fer métalliques 060256 treillis métalliques 060418 trémies métalliques non mécaniques 060213 tuiles métalliques pour toitures 060456 tuiles pannes métalliques 060257 tungstène / wolfram 060467 tuteurs métalliques pour plantes ou arbres 060258 tuyauteries métalliques 060011 tuyaux d'acier / tubes d'acier 060366 tuyaux d'embranchement métalliques 060414 tuyaux de cheminées métalliques 060356 tuyaux de descente métalliques 060114 tuyaux de drainage métalliques 060127 tuyaux métalliques / tubes métalliques 060014 tuyères métalliques 060259 vanadium 060260 vasistas métalliques 060220 verrous de porte métalliques 060262 viroles 060172 viroles pour manches 060118 vis métalliques 060197 volets métalliques 060263 volières [constructions] métalliques 060223 zinc 060264 zirconium

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