Nice Classification

EDITION-VERSION

Classe 38

Services de télécommunications.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
  • 380030
    communications par réseaux de fibres optiques
  • 380023
    communications par terminaux d'ordinateurs
  • 380052
    communications radiophoniques
  • 380008
    communications télégraphiques
  • 380010
    communications téléphoniques
  • 380044
    fourniture d'accès à des bases de données
  • 380040
    fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux
  • 380042
    fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat
  • 380033
    location d'appareils de télécommunication
  • 380029
    location d'appareils pour la transmission de messages
  • 380055
    location d'ordiphones [smartphones]
  • 380032
    location de modems
  • 380031
    location de télécopieurs
  • 380034
    location de téléphones
  • 380041
    location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux
  • 380027
    mise à disposition d'informations en matière de télécommunications
  • 380043
    mise à disposition de forums de discussion sur l'internet
  • 380050
    mise à disposition de forums en ligne
  • 380037
    raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial
  • 380003
    radiodiffusion
  • 380038
    services d'acheminement et de jonction pour télécommunications
  • 380036
    services d'affichage électronique [télécommunications]
  • 380012
    services d'agences de presse
  • 380028
    services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]
  • 380022
    services de communication par téléphones portables
  • 380048
    services de diffusion sans fil
  • 380056
    services de géolocalisation [services de télécommunications]
  • 380045
    services de messagerie vocale
  • 380039
    services de téléconférences
  • 380009
    services de téléphonie
  • 380049
    services de visioconférence
  • 380007
    services télégraphiques
  • 380011
    services télex
  • 380005
    télédiffusion
  • 380021
    télédiffusion par câble
  • 380046
    transmission de cartes de vœux en ligne
  • 380025
    transmission de courriels / transmission de courriers électroniques
  • 380051
    transmission de données en flux continu [streaming]
  • 380047
    transmission de fichiers numériques
  • 380004
    transmission de messages
  • 380024
    transmission de messages et d'images assistée par ordinateur
  • 380054
    transmission de podcasts
  • 380053
    transmission de séquences vidéo à la demande
  • 380026
    transmission de télécopies
  • 380006
    transmission de télégrammes
  • 380035
    transmission par satellite