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Classe 27

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Note explicative

La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un but d'aménagement, les sols ou les murs déjà construits.

Cette classe comprend notamment :


- les tapis pour automobiles;
- les tapis servant à recouvrir les sols, par exemple : les descentes de bain, les paillassons, les tapis de gymnastique, les tapis de yoga;
- le gazon artificiel;
- les papiers peints, y compris les papiers peints textiles.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les planchers, carrelages et carreaux pour sols, métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 19), les lames de plancher en bois (cl. 19);
- les tapis chauffés électriquement (cl. 11);
- les géotextiles (cl. 19);
- les tapis pour parcs pour bébés (cl. 20);
- les tentures murales en matières textiles (cl. 24).

270023 dalles de linoléum [revêtements de sols] 270001 descentes de bain [tapis] 270003 gazon artificiel 270008 gratte-pieds [paillassons] / paillassons / tapis-brosses [paillassons] 270017 nattes de corde tissée pour pistes de ski 270009 nattes de roseau 270006 nattes* 270007 papiers peints / papiers de tenture 270018 papiers peints textiles 270002 revêtements de planchers / produits servant à recouvrir les planchers / revêtements de sols 270014 revêtements de sols en linoléum 270016 revêtements de sols en vinyle 270022 revêtements muraux en matières textiles 270027 revêtements muraux en végétaux artificiels 270028 sacs conçus pour tapis de yoga 270015 sous-tapis 270012 tapis antiglissants 270004 tapis de gymnastique 270029 tapis de méditation 270024 tapis de prière 270019 tapis de sol antifeu pour cheminées et barbecues 270025 tapis de sol en caoutchouc 270026 tapis de sol pour véhicules 270020 tapis de yoga 270010 tapis pour automobiles 270011 tapis* / carpettes 270021 tatamis 270013 tentures murales, non en matières textiles

35	36	37	38	39	40	41	42	43	44
45

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