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Explanatory Notes

Basic No.

NCLPUB v3.2.70

Last modified: 2025.09.22

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Classe 23

Fils à usage textile.

Note explicative

La classe 23 comprend essentiellement les fils naturels ou synthétiques à usage textile.

Cette classe comprend notamment :


- les fils de verre, élastiques, de caoutchouc et en matières plastiques, à usage textile;
- les fils à broder, repriser ou coudre, y compris métalliques;
- la soie filée, les filés de coton, la laine filée.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les fils autres qu'à usage textile, classés selon la matière dont ils sont constitués, par exemple : les liens métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 22), les fils élastiques, de caoutchouc ou en matières plastiques (cl. 17), les fils de verre (cl. 21);
- certains fils à usage spécifique, par exemple : les fils d'identification pour fils électriques (cl. 9), les fils de chirurgiens (cl. 10), les fils de métaux précieux en tant qu'articles de bijouterie (cl. 14).

230032 cannetilles 230031 chenille [fil] 230008 filés de coton 230010 filés* 230003 fils à broder 230009 fils à coudre 230015 fils à repriser 230018 fils de caoutchouc à usage textile 230005 fils de chanvre 230006 fils de coco 230002 fils de coton 230011 fils de jute 230004 fils de laine 230013 fils de lin 230014 fils de rayonne 230007 fils de soie 230017 fils de verre à usage textile 230019 fils élastiques à usage textile 230020 fils en matières plastiques à usage textile 230001 fils* 230012 laine filée 230016 soie filée