Classe 20

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune.

Note explicative

La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties ainsi que certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Cette classe comprend notamment :


- les meubles métalliques, les meubles pour le camping, les râteliers à fusils, les présentoirs pour journaux;
- les stores d'intérieur pour fenêtres;
- les articles de literie, par exemple : les matelas, les sommiers, les oreillers;
- les glaces, miroirs d'ameublement et de toilette;
- les plaques d'immatriculation non métalliques;
- les petits articles de quincaillerie non métallique, par exemple : les boulons, les vis, les chevilles, les roulettes de meubles, les colliers d'attache pour tuyaux;
- les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9) ou à usage médical (cl. 10);
- les stores d'extérieur métalliques (cl. 6), non métalliques et non textiles (cl. 19), textiles (cl. 22);
- le linge de lit, les édredons et les sacs de couchage (cl. 24);
- certains miroirs à usage spécifique, par exemple : les miroirs utilisés dans les produits d'optique (cl. 9), les miroirs utilisés en chirurgie et en dentisterie (cl. 10), les rétroviseurs (cl. 12), les miroirs de pointage pour fusils (cl. 13);
- certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les perles pour la confection de bijoux (cl. 14), les lames de plancher en bois (cl. 19), les corbeilles à usage domestique (cl. 21), les gobelets en matières plastiques (cl. 21), les nattes de roseau (cl. 27).

200304 accroche-sacs non métalliques 200005 ambre jaune 200006 animaux empaillés 200294 anneaux brisés non métalliques pour clés 200011 anneaux de rideaux 200052 appuie-tête [meubles] 200264 arbres à griffes pour chats 200320 armoires 200015 armoires à pharmacie 200297 arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc 200296 arrêts pour portes, ni en métal ni en caoutchouc 200205 objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques 200206 auges à mortier non métalliques 200325 bacs non métalliques à vidange d'huile 200018 baleine brute ou mi-ouvrée 200019 bambou 200020 bancs [meubles] 200287 bancs de sciage [meubles] 200210 barils non métalliques 200203 barres d'ambroïne 200290 barres d'appui non métalliques pour baignoires 200212 bâtis de machines à calculer 200023 berceaux 200309 bibliothèques [meubles] 200025 bobines en bois pour fil, soie, cordonnet 200026 bois de lit 200301 boîtes à outils vides non métalliques 200244 boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie 200315 boîtes en bois ou en matières plastiques 200323 bonbouts de cordonnerie non métalliques 200213 bondes non métalliques 200285 bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles 200029 bouchons de bouteilles 200030 bouchons de liège 200334 bouchons ni en verre, ni en métal ni en caoutchouc 200251 bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] 200218 boulons non métalliques 200277 boutons [poignées] non métalliques 200221 bracelets d'identification non métalliques 200034 buffets 200222 buffets roulants [meubles] 200036 bureaux [meubles] 200339 bureaux portables 200223 bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques 200038 bustes pour tailleurs 200312 cabanes à oiseaux 200344 cadenas, autres qu'électroniques, non métalliques 200225 cadres [encadrements] 200040 cadres de ruches 200331 cale-bébés 200332 cale-têtes pour bébés 200184 canapés 200214 capsules de bouchage non métalliques 200219 capsules de bouteilles non métalliques 200260 cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques 200044 casiers 200347 casiers à bagages 200031 casiers à bouteilles 200211 cercles non métalliques pour tonneaux / cerceaux non métalliques pour barils 200047 cercueils 200050 chaises [sièges] / sièges 200329 chaises de douche 200257 chaises hautes pour enfants 200051 chaises longues 200120 chantiers [supports] non métalliques pour fûts / chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux 200254 chariots [mobilier] 200056 charnières non métalliques 200263 chevalets de sciage 200322 chevilles de cordonnerie non métalliques 200217 chevilles non métalliques 200059 cintres pour vêtements 200039 cire gaufrée pour ruches 200236 clapets de conduites d'eau en matières plastiques 200231 clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques 200305 clés en matières plastiques 200284 cloisons autoportantes [meubles] 200256 coffres à jouets 200302 coffres à outils vides non métalliques 200207 coffres non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / caisses non métalliques / huches non métalliques 200291 colliers d'attache non métalliques pour tuyaux 200066 commodes 200067 comptoirs [tables] 200308 consoles [meubles] 200069 conteneurs flottants non métalliques 200068 conteneurs non métalliques [entreposage, transport] 200233 coquilles [coquillages] / coquillages [coquilles] 200071 corail 200243 corbeilles non métalliques / paniers non métalliques 200074 corne brute ou mi-ouvrée 200035 cornes d'animaux 200076 corozo 200007 couchettes pour animaux d'intérieur 200317 couffins 200078 coussins 200201 coussins à air non à usage médical 200271 coussins pour animaux de compagnie 200080 crochets de portemanteaux non métalliques 200176 crochets de rideaux 200324 crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres qu'articles de bijouterie 200081 cuves non métalliques 200003 décorations en matières plastiques pour aliments 200082 dessertes 200266 dessertes pour ordinateurs 200103 dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles 200084 distributeurs fixes de serviettes non métalliques 200295 distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines 200085 divans 200087 douves 200088 produits d'ébénisterie 200089 écaille 200090 écailles d'huîtres 200092 échelles en bois ou en matières plastiques 200046 écrans de cheminée [mobilier] 200096 écriteaux en bois ou en matières plastiques 200097 écrous non métalliques 200098 écume de mer 200299 éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres 200300 éléments de fermeture non métalliques pour portes 200238 emballages en bois pour bouteilles / enveloppes en bois pour bouteilles 200101 embrasses non en matières textiles 200104 enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles 200253 enseignes en bois ou en matières plastiques 200306 équerres non métalliques pour meubles 200147 escabeaux non métalliques 200093 escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers 200106 établis 200303 étagères [meubles] 200024 étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques 200209 étaux-établis [meubles] 200307 étiquettes en matières plastiques 200110 éventails 200063 fauteuils 200241 fauteuils de coiffeurs 200335 ferme-porte, ni métalliques, ni électriques 200342 dispositifs non métalliques non électriques pour la fermeture de fenêtres 200220 fermetures de bouteilles non métalliques 200112 fermetures de récipients non métalliques 200043 fichiers [meubles] / cartothèques [meubles] 200239 figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques 200173 finitions en matières plastiques pour meubles 200017 fûts en bois pour décanter le vin 200055 gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer 200121 galets pour rideaux 200122 garde-manger 200048 garnitures de cercueils non métalliques 200123 garnitures de fenêtres non métalliques 200124 garnitures de lits non métalliques 200113 garnitures de meubles non métalliques 200125 garnitures de portes non métalliques 200193 glaces [miroirs] / miroirs [glaces] 200336 glissières non métalliques pour portes coulissantes 200010 griffes d'animaux 200126 hachoirs [tables de bouchers] 200333 hampes de drapeau non métalliques 200128 harasses 200129 housses à vêtements [penderie] 200252 housses pour vêtements [rangement] 200115 jardinières [meubles] 200311 jerricanes non métalliques 200226 liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes [liteaux] d'encadrement 200077 literie à l'exception du linge de lit / matériel de couchage à l'exclusion du linge 200316 lits à barreaux pour bébés 200230 lits à eau autres qu'à usage médical 200138 lits d'hôpital 200102 lits* 200298 loqueteaux non métalliques pour fenêtres 200140 loquets non métalliques 200141 lutrins 200064 mannequins 200143 mannes [paniers] pour le transport d'objets 200289 marchepieds non métalliques 200286 marteaux de portes non métalliques 200202 matelas à air non à usage médical 200327 matelas de camping 200326 matelas gonflables non à usage médical 200079 matelas* 200032 métiers à broder / cadres à broderie 200041 meubles / pièces d'ameublement 200037 meubles de bureau 200288 meubles gonflables 200132 meubles métalliques 200345 meubles vasques 200274 miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] 200151 mobiles [objets pour la décoration] 200268 mobiles décoratifs produisant des sons 200094 mobilier scolaire 200033 montures de brosses 200190 moulures pour cadres [encadrements] 200153 nacre brute ou mi-ouvrée 200058 niches de chiens 200009 niches pour animaux d'intérieur 200109 nichoirs 200008 nids pour animaux d'intérieur 200155 numéros de maisons non métalliques, non lumineux 200156 oiseaux empaillés 200157 oreillers 200158 oreillers à air non à usage médical 200341 dispositifs non métalliques non électriques pour l'ouverture de fenêtres 200340 dispositifs non métalliques non électriques pour l'ouverture des portes 200159 paillasses / paillots 200160 paille tressée à l'exception des nattes 200265 palanches de transport 200054 palettes [plateaux] de chargement non métalliques / plateaux [palettes] de chargement non métalliques 200146 palettes de manutention non métalliques 200145 palettes de transport non métalliques 200163 panetons 200021 paniers de pêche 200148 pans de boiseries pour meubles 200165 paravents [meubles] 200022 parcs pour bébés 200166 patères [crochets] pour vêtements, non métalliques 200177 patères de rideaux 200016 pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes 200242 perches non métalliques 200116 piédestaux pour pots à fleurs 200319 pieds courts pour meubles 200318 pieds pour meubles 200313 pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs 200168 piquets de tente non métalliques 200014 placards 200330 plans inclinés pour bébés 200204 plaques d'ambroïne 200154 plaques d'identité non métalliques 200130 plaques d'immatriculation non métalliques / plaques minéralogiques non métalliques 200261 plaques de verre pour miroirs 200169 plateaux de tables 200072 plateaux non métalliques* 200273 poignées de portes non métalliques 200053 porte-chapeaux 200270 porte-livres 200164 porte-parapluies 200135 porte-revues 200276 porte-serviettes [meubles] 200144 portemanteaux [meubles] 200170 portes de meubles 200343 poulies de fenêtre non métalliques / poulies de fenêtre à guillotine non métalliques 200262 poulies en matières plastiques pour stores 200057 présentoirs 200292 présentoirs à bijoux 200134 présentoirs pour journaux 200314 protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit 200259 objets de publicité gonflables 200152 pupitres 200171 rails pour rideaux 200328 rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules 200049 ramures de cerfs 200117 râteliers à fourrage 200118 râteliers à fusils 200108 rayonnages [meubles] 200172 rayons de meubles 200150 rayons de miel 200062 rayons pour meubles de classement 200100 récipients d'emballage en matières plastiques 200065 récipients non métalliques pour combustibles liquides 200174 réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie 200099 revêtements amovibles pour éviers 200255 rideaux de bambou 200167 rideaux de perles pour la décoration 200216 rivets non métalliques 200042 robinets non métalliques pour tonneaux / cannelles non métalliques pour tonneaux 200178 roseau [matière à tresser] 200133 rotin / jonc d'Inde 200139 roulettes de lits non métalliques 200149 roulettes de meubles non métalliques 200027 rubans de bois 200162 rubans de paille 200001 ruches pour abeilles 200179 sabots d'animaux 200180 secrétaires 200224 serre-câbles non métalliques 200240 serrures non métalliques autres qu'électriques 200181 serrures non métalliques pour véhicules 200337 sièges de bain pour bébés 200182 sièges métalliques 200183 sofas 200185 sommiers de lits 200283 sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques 200186 soupapes non métalliques autres que parties de machines / vannes non métalliques autres que parties de machines 200187 statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques 200272 stores d'intérieur [mobilier] 200136 stores d'intérieur à lamelles 200269 stores d'intérieur en bois tissé 200282 stores d'intérieur en matières textiles 200281 stores d'intérieur en papier 200045 succédanés de l'écaille 200197 tableaux accroche-clés 200002 tableaux d'affichage 200083 tables à dessin 200278 tables à langer murales 200229 tables de massage 200189 tables de toilette 200137 tables de toilette [mobilier] 200188 tables métalliques 200070 tables* 200191 tablettes de rangement 200338 tablettes de travail à poser sur les genoux 200095 tablettes pour machines à écrire 200235 tabourets 200321 tabourets pour les pieds 200232 tampons [chevilles] non métalliques 200279 tapis de change pour bébés 200293 tapis de sol pour le couchage / nattes pour le couchage 200275 tapis pour parcs pour bébés 200192 tiroirs 200346 tiroirs de meubles 200119 tonneaux non métalliques / barriques non métalliques / futailles / fûts [tonneaux] non métalliques 200194 transatlantiques [chaises longues] 200195 traversins 200161 tresses de paille 200196 tréteaux [mobilier] 200175 tringles de rideaux 200105 tringles de tapis d'escaliers 200258 trotteurs pour enfants 200091 tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres 200267 urnes funéraires 200198 vaisseliers 200310 valets de nuit 200199 vannerie 200013 verre argenté [miroiterie] 200280 verrous de porte non métalliques 200215 vis non métalliques 200200 vitrines [meubles]

ÉDITION-VERSION

AUTRES

INDEX DES CLASSES

PRODUITS

SERVICES

LANGUE

LIENS VERS DES OFFICES DES MARQUES

MODE DE VUE

MONTRER

Classe 20

Note explicative