Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés.
Note explicative
Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
), les papiers abrasifs (cl. 3), les stores d'intérieur en papier (cl. 20), les assiettes et gobelets en papier (cl. 21), les couvertures de lit en papier (cl. 24), les vêtements en papier (cl. 25), le papier à cigarettes (cl. 34);
les outils à main pour artistes, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs (cl. 8);
-
les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (cl. 9), les maquettes en tant que jouets (cl. 28).
160265
adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage
160404
adhésifs décoratifs pour sols
160007
affiches
160010
agrafes de bureau
160011
agrafes de porte-plume
160013
albums
160269
almanachs
160176
appareils à main à étiqueter
160263
appareils à vigneter
160230
appareils et machines à polycopier
160330
appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]
160219
appareils pour le collage des photographies
160346
appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]
160019
appuie-main pour peintres
160020
aquarelles
160023
ardoises pour écrire
160026
argile à modeler
160159
articles de bureau à l'exception des meubles
160209
articles de papeterie
160236
articles pour reliures
160034
atlas
160328
autocollants [articles de papeterie]
160358
bacs à peinture
160387
badges d'identification [articles de bureau]
160016
bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares
160350
baguettes pour tableaux, non électroniques
160036
bandes gommées [papeterie]
160375
bannières en papier
160334
bâtons d'encre
160384
bavoirs à manches en papier
160276
bavoirs en papier / bavettes en papier
160253
billes pour stylos
160038
billets [tickets] / tickets [billets]
160367
billets de banque
160402
billets souvenir
160177
blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles
160042
blocs [papeterie]
160041
blocs à dessin
160362
bloque-pages
160043
bobines pour rubans encreurs
160217
boîtes de peinture [matériel scolaire]
160280
boîtes en papier ou en carton
160398
boitiers de mezouza
160369
bons imprimés
160045
bracelets pour instruments à écrire
160012
brocheuses [papeterie] / presses à agrafer [papeterie]
160046
brochures
160342
brosses pour l'écriture
160050
brosses pour peintres
160051
buvards
160229
cache-pot en papier
160084
cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie]
cartes à perforer vierges pour machines à tricoter
160250
cartes de vœux
160336
cartes de vœux musicales
160164
cartes géographiques imprimées
160174
cartes postales
160070
cartes*
160278
carton de pâte de bois [papeterie]
160075
carton*
160076
cartons à chapeaux [boîtes]
160077
cartons perforés pour métiers Jacquard
160080
catalogues
160081
cavaliers pour fiches
160377
celluloïdes d'animation
160082
chansonniers
160373
chemins de table en papier
160085
chemises pour documents
160087
chevalets pour la peinture
160391
chiffonnettes en papier pour le nettoyage
160088
chiffres [caractères d'imprimerie]
160090
chromolithographies [chromos] / chromos
160337
circulaires
160055
cire à cacheter
160091
cires à modeler non à usage dentaire
160092
classeurs [articles de bureau]
160035
classeurs à anneaux / classeurs à feuillets mobiles
160004
clichés à adresses / timbres à adresses
160040
clichés d'imprimerie
160259
coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres]
160289
coffrets pour la papeterie [articles de bureau]
160271
colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage
160290
colles pour la papeterie ou le ménage
160096
compas de tracé
160098
composteurs
160101
corbeilles à courrier
160102
cornets de papier
160291
coupe-papiers [ouvre-lettres]
160039
coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]
160106
coupes histologiques [matériel d'enseignement]
160108
couvertures [papeterie]
160392
couvertures de protection pour livres
160109
craie à écrire
160193
craie à marquer
160368
craie en aérosol
160110
craie pour la lithographie
160111
craie pour tailleurs
160024
crayons d'ardoise
160160
crayons fusains
160031
crayons*
160115
crémières [petits vases] en papier
160116
crochets de bureau
160118
cylindres de machines à écrire
160119
décalcomanies
160287
déchiqueteuses de papier [articles de bureau]
160410
décorations de fête en papier
160283
dessous de verre en papier
160126
diagrammes
160003
distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]
160064
doigtiers de bureau
160022
dossiers [papeterie]
160286
drapeaux en papier
160128
duplicateurs
160129
eaux-fortes [gravures]
160309
échoppes pour graver à l'eau-forte
160305
écriteaux en papier ou en carton
160301
écritoires
160137
écussons [cachets en papier]
160348
effaceurs pour tableaux
160275
élastiques de bureau
160304
emballages en papier ou en carton pour bouteilles
160285
emballages-coques en matières plastiques pour le conditionnement
160141
emporte-pièce [articles de bureau]
160104
encres à corriger [héliographie]
160089
encres de Chine
160142
encres*
160144
encriers
160380
enrouleurs pour porte-badges d'identification [articles de bureau]
160327
enseignes en papier ou en carton
160127
enveloppes [papeterie]
160282
enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles
160297
équerres à dessin
160306
essuie-mains en papier
160148
essuie-plumes
160308
étiquettes en papier ou en carton
160390
étiquettes en papier pour la réclamation de bagages
160150
étoffes pour reliures
160214
étuis pour patrons
160284
faire-part [papeterie]
160376
fanions en papier
160074
feuilles [papeterie]
160355
feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires
160288
feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage
160310
feuilles de viscose pour l'emballage
160356
feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires
160072
fiches [papeterie]
160155
figurines en papier mâché / statuettes en papier mâché
160405
films à base d'algues pour l'emballage
160406
films à bulles en matières plastiques pour l'emballage
160325
films plastiques adhérents, extensibles, pour la palettisation
160218
films plastiques pour l'emballage
160239
fils pour reliures
160412
fils-chenilles pour loisirs créatifs
160324
filtres à café en papier
160360
flyers / tracts
160158
formulaires / formules
160136
fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire
160124
fournitures pour le dessin
160248
fournitures scolaires
160161
gabarits [papeterie]
160138
gabarits à effacer
160162
galées [typographie]
160163
galvanotypes / clichés de galvanotypie
160165
globes terrestres
160166
godets d'aquarelle pour artistes
160311
gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage
160139
gommes à effacer
160169
grattoirs de bureau
160028
gravures / objets d'art gravés
160171
hectographes
160172
horaires imprimés
160173
humecteurs [articles de bureau]
160313
ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage
160014
images
160394
images à colorier
160121
imprimés graphiques
160343
instruments d'écriture
160125
instruments de dessin
160032
journaux
160331
journaux de bandes dessinées
160001
lettres d'acier
160186
linge de table en papier
160103
liquides correcteurs [articles de bureau]
160187
lithographies
160095
livres
160393
livres de coloriage / livres à colorier
160189
livrets
160056
machines à cacheter de bureau
160132
machines à écrire [électriques ou non électriques]
160005
machines à imprimer des adresses
160017
machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques
160009
machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]
160146
machines de bureau à fermer les enveloppes
160192
manifolds
160180
manuels
160021
maquettes d'architecture
160249
marque-pages / signets
160359
marqueurs [articles de papeterie]
160385
massicots [articles de bureau]
160338
matériaux d'emballage en fécule ou amidon
160196
matériaux pour le modelage / matériaux à modeler
160071
matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils
160057
matières à cacheter
160365
matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton
160366
matières de rembourrage en papier ou en carton / matériel de calage en papier ou en carton
160157
matières filtrantes en papier
160195
matières plastiques pour le modelage
160105
mines de crayons
160303
modèles d'écriture
160047
modèles de broderie
160294
mouchoirs à démaquiller en papier
160198
mouchoirs de poche en papier
160049
mouilleurs de bureau
160352
moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]
160200
nappes en papier / tapis de table en papier
160300
nécessaires pour écrire [papeterie]
160351
nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux
160203
numéroteurs
160029
objets d'art lithographiés
160204
oléographies
160205
onglets [reliure]
160389
paillettes pour la papeterie
160206
pains à cacheter
160207
palettes pour peintres
160208
pantographes [instruments de dessin]
160332
papier à copier [articles de papeterie]
160182
papier à lettres
160395
papier à plier pour origami
160062
papier calque
160066
papier carbone
160344
papier d'armoire parfumé ou non
160130
papier d'emballage
160279
papier de bois
160399
papier de cuisson
160370
papier de riz*
160408
papier de soie
160403
papier ensemencé à planter [papeterie]
160094
papier hygiénique
160190
papier lumineux
160191
papier mâché
160339
papier paraffiné
160067
papier pour appareils enregistreurs
160140
papier pour électrocardiographes
160233
papier pour radiogrammes
160383
papier pour recouvrir des plateaux dentaires
160382
papier pour tables d'examen médical
160156
papier-filtre
160210
papier-parchemin
160006
papier*
160347
papiers pour la peinture et la calligraphie
160397
parchemins de mezouza
160374
partitions imprimées
160211
pastels [crayons]
160197
pâte à modeler
160363
pâtes à modeler polymères
160212
patrons pour la couture
160122
peignes à veiner
160093
perforateurs de bureau
160033
périodiques
160147
photographies [imprimées]
160221
photogravures
160335
pierres d'encre [récipients à encre]
160188
pierres lithographiques
160202
pince-notes
160273
pinceaux / brosses [pinceaux]
160353
pinces à billets
160381
pinces pour porte-badges d'identification [articles de bureau]
160107
pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes
160015
planches [gravures]
160123
planches à dessin
160170
planches à graver
160349
planchettes à pince [articles de bureau]
160223
plans
160268
plaques à adresses pour machines à adresser
160261
plaques à timbrer
160059
plateaux pour ranger et compter la monnaie
160224
plioirs [articles de bureau]
160131
plumes à écrire
160134
plumes à écrire en or
160002
plumes d'acier
160133
plumiers
160361
pochettes pour documents
160340
pochettes pour passeports
160226
pochoirs
160386
pochoirs pour la décoration de nourriture et de boissons
160184
pointes à tracer pour le dessin
160008
porte-affiches en papier ou en carton
160379
porte-badges d'identification [articles de bureau]
160333
porte-chéquiers
160112
porte-craie
160113
porte-crayons
160114
porte-mines
160299
porte-plume
160228
portraits
160183
presse-papiers
160345
presses à cartes de crédit, non électriques
160175
produits de l'imprimerie / impressions / imprimés
160135
produits pour effacer
160232
prospectus
160179
publications imprimées
160048
punaises [pointes] / broquettes [punaises]
160153
registres [livres]
160234
règles à dessiner
160069
règles-équerres à dessin
160235
réglettes [composteurs]
160154
répertoires
160168
représentations graphiques
160167
reproductions graphiques
160243
revues [périodiques]
160254
ronds de table en papier
160215
rouleaux de peintres en bâtiment
160266
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage
160274
rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage
160357
rubans correcteurs [articles de bureau]
160244
rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux
160143
rubans encreurs
160388
rubans pour codes-barres
160245
rubans pour machines à écrire
160246
sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage
160371
sachets en matières plastiques pour déjections d'animaux de compagnie
160292
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques
160396
sacs à provisions en papier ou en matières plastiques / sacs de courses en papier ou en matières plastiques
160378
sacs en papier pour la stérilisation d'instruments médicaux
160409
sacs-repas en papier ou en matières plastiques
160149
sceaux [cachets] / cachets [sceaux]
160018
serre-livres
160295
serviettes de table en papier
160307
serviettes de toilette en papier
160296
sets de table en papier
160037
sous-bocks en papier pour chopes à bière
160255
sous-main
160251
stéatite [craie pour tailleurs]
160227
stencils
160225
stylo-plumes
160242
stylos [articles de bureau]
160407
stylos [instruments d'écriture] incorporant des éléments pour la commande de dispositifs à écran tactile
160258
supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres]
160281
supports pour plumes et crayons
160030
tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non
160401
tableaux de conférence à feuilles
160400
tableaux magnétiques [articles de bureau]
160201
tableaux noirs
160027
tables arithmétiques imprimées
160293
taille-crayons, électriques ou non électriques
160364
tampons d'oblitération
160054
tampons encreurs / tampons pour cachets
160247
tampons pour sceaux
160298
tés à dessin
160052
timbres [cachets]
160053
timbres à cacheter
160260
timbres-poste
160185
tire-lignes / plumes à dessin
160063
toile à calquer
160238
toile pour reliures
160241
toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents