Classe 16

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés.

Note explicative

La classe 16 comprend essentiellement le papier, le carton et certains produits en ces matières ainsi que les articles de bureau.

Cette classe comprend notamment :


- les coupe-papier;
- les étuis, housses et dispositifs pour contenir ou protéger des articles en papier, par exemple : les dossiers, les pinces à billets, les porte-chéquiers, les pince-notes, les pochettes pour passeports, les albums;
- certaines machines de bureau, par exemple : les machines à écrire, les duplicateurs, les machines d'affranchissement de courrier pour le bureau, les taille-crayons;
- les articles de peinture destinés aux artistes-peintres ainsi qu'aux peintres d'intérieur et d'extérieur, par exemple : les godets pour la peinture, les chevalets et palettes pour peintres, les rouleaux et bacs à peinture;
- certains produits jetables en papier, par exemple : les bavoirs, les mouchoirs et le linge de table en papier;
- les produits en papier ou en carton non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les sacs, enveloppes et contenants en papier pour le conditionnement, les statues, figurines et objets d'art en papier ou en carton, tels que les figurines en papier mâché, les lithographies, tableaux et aquarelles encadrés ou non.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les peintures (cl. 2);
- les outils à main pour artistes, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs (cl. 8);
- les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (cl. 9) et les maquettes en tant que jouets (cl. 28);
- certains produits en papier ou en carton classés selon leur fonction ou destination, par exemple : le papier pour la photographie (cl. 1), les papiers abrasifs (cl. 3), les stores en papier (cl. 20), les gobelets et assiettes en papier (cl. 21), le linge de lit en papier (cl. 24), les vêtements en papier (cl. 25), le papier à cigarettes (cl. 34).

160265 adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage 160404 adhésifs décoratifs pour sols 160007 affiches 160010 agrafes de bureau 160011 agrafes de porte-plume 160013 albums 160269 almanachs 160176 appareils à main à étiqueter 160263 appareils à vigneter 160230 appareils et machines à polycopier 160330 appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] 160219 appareils pour le collage des photographies 160346 appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] 160019 appuie-main pour peintres 160020 aquarelles 160023 ardoises pour écrire 160026 argile à modeler 160159 articles de bureau à l'exception des meubles 160209 articles de papeterie 160236 articles pour reliures 160034 atlas 160328 autocollants [articles de papeterie] 160358 bacs à peinture 160387 badges d'identification [articles de bureau] 160016 bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares 160350 baguettes pour tableaux, non électroniques 160231 bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur 160036 bandes gommées [papeterie] 160375 bannières en papier 160334 bâtons d'encre 160384 bavoirs à manches en papier 160276 bavoirs en papier / bavettes en papier 160253 billes pour stylos 160038 billets [tickets] / tickets [billets] 160367 billets de banque 160402 billets souvenir 160177 blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles 160042 blocs [papeterie] 160041 blocs à dessin 160362 bloque-pages 160043 bobines pour rubans encreurs 160217 boîtes de peinture [matériel scolaire] 160280 boîtes en papier ou en carton 160398 boitiers de mezouza 160369 bons imprimés 160045 bracelets pour instruments à écrire 160012 brocheuses [papeterie] / presses à agrafer [papeterie] 160046 brochures 160342 brosses pour l'écriture 160050 brosses pour peintres 160051 buvards 160229 cache-pot en papier 160084 cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie] 160058 cahiers 160270 calendriers 160061 calques 160097 caractères [chiffres et lettres] / caractères typographiques / lettres [caractères d'imprimerie] 160065 caractères d'imprimerie 160068 carnets 160354 cartes à échanger autres que pour jeux 160250 cartes de vœux 160336 cartes de vœux musicales 160164 cartes géographiques imprimées 160174 cartes postales 160070 cartes* 160278 carton de pâte de bois [papeterie] 160075 carton* 160076 cartons à chapeaux [boîtes] 160077 cartons perforés pour métiers Jacquard 160080 catalogues 160081 cavaliers pour fiches 160377 celluloïdes d'animation 160082 chansonniers 160373 chemins de table en papier 160085 chemises pour documents 160087 chevalets pour la peinture 160391 chiffonnettes en papier pour le nettoyage 160088 chiffres [caractères d'imprimerie] 160090 chromolithographies [chromos] / chromos 160337 circulaires 160055 cire à cacheter 160091 cires à modeler non à usage dentaire 160092 classeurs [articles de bureau] 160035 classeurs à anneaux / classeurs à feuillets mobiles 160004 clichés à adresses / timbres à adresses 160040 clichés d'imprimerie 160259 coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres] 160289 coffrets pour la papeterie [articles de bureau] 160271 colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage 160290 colles pour la papeterie ou le ménage 160096 compas de tracé 160098 composteurs 160101 corbeilles à courrier 160102 cornets de papier 160291 coupe-papiers [ouvre-lettres] 160039 coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] 160106 coupes histologiques [matériel d'enseignement] 160108 couvertures [papeterie] 160392 couvertures de protection pour livres 160109 craie à écrire 160193 craie à marquer 160368 craie en aérosol 160110 craie pour la lithographie 160111 craie pour tailleurs 160031 crayons 160024 crayons d'ardoise 160160 crayons fusains 160115 crémières [petits vases] en papier 160116 crochets de bureau 160118 cylindres de machines à écrire 160119 décalcomanies 160287 déchiqueteuses de papier [articles de bureau] 160283 dessous de carafes en papier 160126 diagrammes 160003 distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] 160064 doigtiers de bureau 160022 dossiers [papeterie] 160286 drapeaux en papier 160128 duplicateurs 160129 eaux-fortes [gravures] 160309 échoppes pour graver à l'eau-forte 160305 écriteaux en papier ou en carton 160301 écritoires 160137 écussons [cachets en papier] 160348 effaceurs pour tableaux 160275 élastiques de bureau 160304 emballages en papier ou en carton pour bouteilles 160141 emporte-pièce [articles de bureau] 160104 encres à corriger [héliographie] 160089 encres de Chine 160142 encres* 160144 encriers 160380 enrouleurs pour porte-badges d'identification [articles de bureau] 160327 enseignes en papier ou en carton 160127 enveloppes [papeterie] 160282 enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles 160297 équerres à dessin 160306 essuie-mains en papier 160148 essuie-plumes 160308 étiquettes en papier ou en carton 160390 étiquettes en papier pour la réclamation de bagages 160150 étoffes pour reliures 160214 étuis pour patrons 160284 faire-part [papeterie] 160376 fanions en papier 160074 feuilles [papeterie] 160355 feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires 160285 feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement 160288 feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage 160310 feuilles de viscose pour l'emballage 160356 feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires 160072 fiches [papeterie] 160155 figurines en papier mâché / statuettes en papier mâché 160405 films à base d'algues pour l'emballage 160325 films plastiques adhérents, extensibles, pour la palettisation 160218 films plastiques pour l'emballage 160239 fils pour reliures 160324 filtres à café en papier 160360 flyers / tracts 160158 formulaires / formules 160136 fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire 160124 fournitures pour le dessin 160248 fournitures scolaires 160161 gabarits [papeterie] 160138 gabarits à effacer 160162 galées [typographie] 160163 galvanotypes / clichés de galvanotypie 160165 globes terrestres 160264 gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage 160166 godets d'aquarelle pour artistes 160311 gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage 160139 gommes à effacer 160169 grattoirs de bureau 160028 gravures / objets d'art gravés 160171 hectographes 160172 horaires imprimés 160173 humecteurs [articles de bureau] 160313 ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage 160014 images 160394 images à colorier 160178 imprimeries portatives [articles de bureau] 160121 imprimés graphiques 160343 instruments d'écriture 160125 instruments de dessin 160032 journaux 160331 journaux de bandes dessinées 160001 lettres d'acier 160186 linge de table en papier 160103 liquides correcteurs [articles de bureau] 160187 lithographies 160095 livres 160393 livres de coloriage / livres à colorier 160189 livrets 160056 machines à cacheter de bureau 160132 machines à écrire [électriques ou non électriques] 160005 machines à imprimer des adresses 160017 machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques 160009 machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau] 160146 machines de bureau à fermer les enveloppes 160192 manifolds 160180 manuels 160021 maquettes d'architecture 160249 marque-pages / signets 160359 marqueurs [articles de papeterie] 160385 massicots [articles de bureau] 160338 matériaux d'emballage en fécule ou amidon 160196 matériaux pour le modelage / matériaux à modeler 160071 matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils 160057 matières à cacheter 160365 matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton 160366 matières de rembourrage en papier ou en carton / matériel de calage en papier ou en carton 160157 matières filtrantes en papier 160195 matières plastiques pour le modelage 160105 mines de crayons 160303 modèles d'écriture 160047 modèles de broderie 160294 mouchoirs à démaquiller en papier 160198 mouchoirs de poche en papier 160049 mouilleurs de bureau 160352 moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] 160200 nappes en papier / tapis de table en papier 160302 nécessaires pour écrire [écritoires] 160300 nécessaires pour écrire [papeterie] 160351 nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux 160203 numéroteurs 160029 objets d'art lithographiés 160204 oléographies 160205 onglets [reliure] 160389 paillettes pour la papeterie 160206 pains à cacheter 160207 palettes pour peintres 160208 pantographes [instruments de dessin] 160332 papier à copier [articles de papeterie] 160182 papier à lettres 160395 papier à plier pour origami 160062 papier calque 160066 papier carbone 160025 papier d'argent 160344 papier d'armoire parfumé ou non 160130 papier d'emballage 160279 papier de bois 160399 papier de cuisson 160370 papier de riz* 160403 papier ensemencé à planter [papeterie] 160094 papier hygiénique 160190 papier lumineux 160191 papier mâché 160339 papier paraffiné 160067 papier pour appareils enregistreurs 160140 papier pour électrocardiographes 160233 papier pour radiogrammes 160383 papier pour recouvrir des plateaux dentaires 160382 papier pour tables d'examen médical 160156 papier-filtre 160210 papier-parchemin 160006 papier* 160347 papiers pour la peinture et la calligraphie 160397 parchemins de mezouza 160374 partitions imprimées 160211 pastels [crayons] 160197 pâte à modeler 160363 pâtes à modeler polymères 160212 patrons pour la couture 160122 peignes à marbrer 160093 perforateurs de bureau 160033 périodiques 160147 photographies [imprimées] 160221 photogravures 160335 pierres d'encre [récipients à encre] 160188 pierres lithographiques 160202 pince-notes 160273 pinceaux / brosses [pinceaux] 160353 pinces à billets 160381 pinces pour porte-badges d'identification [articles de bureau] 160107 pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes 160015 planches [gravures] 160123 planches à dessin 160170 planches à graver 160349 planchettes à pince [articles de bureau] 160223 plans 160268 plaques à adresses pour machines à adresser 160261 plaques à timbrer 160059 plateaux pour ranger et compter la monnaie 160224 plioirs [articles de bureau] 160242 plumes [articles de bureau] 160131 plumes à écrire 160134 plumes à écrire en or 160002 plumes d'acier 160133 plumiers 160361 pochettes pour documents 160340 pochettes pour passeports 160226 pochoirs 160386 pochoirs pour la décoration de nourriture et de boissons 160184 pointes à tracer pour le dessin 160008 porte-affiches en papier ou en carton 160379 porte-badges d'identification [articles de bureau] 160333 porte-chéquiers 160112 porte-craie 160113 porte-crayons 160114 porte-mines 160299 porte-plume 160228 portraits 160183 presse-papiers 160345 presses à cartes de crédit, non électriques 160175 produits de l'imprimerie / impressions / imprimés 160135 produits pour effacer 160232 prospectus 160179 publications imprimées 160048 punaises [pointes] / broquettes [punaises] 160153 registres [livres] 160234 règles à dessiner 160069 règles-équerres à dessin 160235 réglettes [composteurs] 160154 répertoires 160168 représentations graphiques 160167 reproductions graphiques 160243 revues [périodiques] 160254 ronds de table en papier 160215 rouleaux de peintres en bâtiment 160266 rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage 160274 rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage 160357 rubans correcteurs [articles de bureau] 160244 rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux 160143 rubans encreurs 160388 rubans pour codes-barres 160245 rubans pour machines à écrire 160246 sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage 160371 sachets en matières plastiques pour excréments d'animaux de compagnie 160292 sacs à ordures en papier ou en matières plastiques 160396 sacs à provisions en papier ou en matières plastiques / sacs de courses en papier ou en matières plastiques 160378 sacs en papier pour la stérilisation d'instruments médicaux 160149 sceaux [cachets] / cachets [sceaux] 160018 serre-livres 160295 serviettes de table en papier 160307 serviettes de toilette en papier 160296 sets de table en papier 160037 sous-bocks en papier pour chopes à bière 160255 sous-main 160251 stéatite [craie pour tailleurs] 160227 stencils 160225 stylographes / stylos 160258 supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres] 160220 supports pour photographies 160281 supports pour plumes et crayons 160030 tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non 160401 tableaux de conférence à feuilles 160400 tableaux magnétiques [articles de bureau] 160201 tableaux noirs 160027 tables arithmétiques 160293 taille-crayons, électriques ou non électriques 160364 tampons d'oblitération 160054 tampons encreurs / tampons pour cachets 160247 tampons pour sceaux 160298 tés à dessin 160052 timbres [cachets] 160053 timbres à cacheter 160260 timbres-poste 160185 tire-lignes / plumes à dessin 160063 toile à calquer 160238 toile pour reliures 160241 toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents 160199 toiles d'encrage pour duplicateurs 160312 toiles gommées pour la papeterie 160216 toiles pour la peinture 160257 touches de machines à écrire 160262 transparents [papeterie] 160151 trousses à dessin 160078 tubes en carton 160372 washi [papier japonais]

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