Classe 14

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Note explicative

La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué ainsi que les articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie et leurs parties constitutives.

Cette classe comprend notamment :


- les articles de bijouterie, y compris les articles de bijouterie d'imitation, par exemple : le strass;
- les boutons de manchettes, les épingles de cravate, les fixe-cravates;
- les porte-clés et les breloques pour porte-clés;
- les breloques en tant qu'articles de bijouterie;
- les boîtes à bijoux;
- les parties constitutives d'articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie, par exemple : les fermoirs et les perles pour la bijouterie, les mouvements d'horlogerie, les aiguilles d'horloge, les ressorts de montres, les verres de montres.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les montres intelligentes (cl. 9);
- les breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés (cl. 26);
- les objets d'art autres qu'en métaux précieux ou en plaqué classés selon la matière dont ils sont constitués, par exemple : les objets d'art en métaux communs (cl. 6), en pierre, en béton ou en marbre (cl. 19), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (cl. 20), en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre (cl. 21);
- certains produits en métaux précieux ou en plaqué classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2), les amalgames dentaires en or (cl. 5), la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8), les contacts électriques (cl. 9), les plumes à écrire en or (cl. 16), les théières (cl. 21), les broderies en or et en argent (cl. 26), les boîtes à cigares (cl. 34).

140001 agates 140002 aiguilles d'horloge 140174 aiguilles de montre 140104 alliages de métaux précieux 140006 amulettes [bijouterie] 140106 ancres [horlogerie] 140172 anneaux brisés en métaux précieux pour clés 140169 apprêts pour la bijouterie 140163 argent brut ou battu 140008 argent filé 140050 articles de bijouterie / joaillerie 140119 articles de bijouterie pour chaussures 140117 articles de bijouterie pour la chapellerie 140107 bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie] 140013 balanciers [horlogerie] 140014 barillets [horlogerie] 140165 bijoux en cloisonné 140046 bijoux en ivoire 140166 boîtes à bijoux 140113 boîtes en métaux précieux 140144 boîtiers de montre 140118 boucles d'oreilles 140122 boutons de manchettes 140015 bracelets [bijouterie] 140017 bracelets de montres 140176 bracelets en matières textiles brodées [bijouterie] 140018 breloques pour la bijouterie 140177 breloques pour porte-clés 140019 broches [bijouterie] 140123 bustes en métaux précieux 140044 cabinets [boîtes] d'horloges / boîtes [cabinets] d'horloges 140171 cabochons 140021 cadrans [horlogerie] 140022 cadrans solaires 140023 cadratures 140024 chaînes [bijouterie] 140025 chaînes de montres 140178 chapelets 140027 chronographes [montres] 140028 chronomètres 140164 chronomètres à arrêt 140029 chronoscopes 140031 colliers [bijouterie] 140186 cordons pour clés 140183 coupes commémoratives en forme de statue en métaux précieux 140184 coupes de prix en métaux précieux 140179 crucifix en métaux précieux autres qu'articles de bijouterie 140180 crucifix en tant qu'articles de bijouterie 140035 diamants 140173 écrins à bijoux 140145 écrins pour montres 140150 épingles [bijouterie] 140151 épingles de cravates 140069 épingles de parure 140182 épingles-bijoux pour chapeaux 140185 étiquettes à coudre en métaux précieux pour vêtements 140168 fermoirs pour la bijouterie 140146 figurines en métaux précieux / statuettes en métaux précieux 140009 fils d'argent [bijouterie] / filés d'argent [bijouterie] 140064 fils d'or [bijouterie] / filés d'or [bijouterie] 140040 fils de métaux précieux [bijouterie] / filés de métaux précieux [bijouterie] 140033 fixe-cravates 140011 horloges 140042 horloges atomiques 140043 horloges de contrôle [horloges mères] 140032 horloges électriques 140152 insignes en métaux précieux 140030 instruments chronométriques 140045 iridium 140048 jais brut ou mi-ouvré 140049 jetons de cuivre 140003 lingots de métaux précieux 140052 médailles 140051 médaillons [bijouterie] 140055 métaux précieux bruts ou mi-ouvrés 140175 misbaha [chapelets de prière] 140034 monnaies 140057 montres 140016 montres-bracelets 140060 mouvements d'horlogerie 140109 objets d'art en métaux précieux 140062 olivine [pierre précieuse] / péridot 140063 or brut ou battu 140047 ornements en jais 140066 osmium 140067 palladium 140004 parures d'ambre jaune 140070 perles [bijouterie] 140005 perles d'ambroïne 140167 perles pour la confection de bijoux 140073 pierres fines 140074 pierres précieuses / pierreries 140075 platine [métal] 140162 porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] 140181 porte-clés rétractables 140058 ressorts de montres 140082 réveille-matin 140083 rhodium 140170 rouleaux à bijoux 140085 ruthénium 140095 spinelles [pierres précieuses] 140096 statues en métaux précieux 140097 strass 140059 verres de montres

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