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Explanatory Notes

Basic No.

NCLPUB v3.2.70

Last modified: 2025.09.22

Classe 13

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Note explicative

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe comprend notamment :


- les feux de détresse explosifs ou pyrotechniques;
- les pistolets lance-fusées;
- les sprays de défense personnelle;
- les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation;
- les pistolets à air en tant qu'armes;
- les bandoulières pour armes;
- les armes à feu de chasse.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- la graisse pour armes (cl. 4);
- les lames en tant qu'armes (cl. 8);
- les armes blanches (cl. 8);
- les signaux de brume non explosifs, les feux de détresse et de signalisation laser (cl. 9);
- les lunettes de visée pour armes à feu (cl. 9);
- les flambeaux (cl. 11);
- les crackers de Noël (cl. 28);
- les amorces fulminantes en tant que jouets (cl. 28);
- les pistolets à air en tant que jouets (cl. 28);
- les allumettes (cl. 34).

130001 acétyl-nitrocellulose 130002 affûts de canons 130061 amorces explosives 130066 amorces fulminantes autres que les jouets / capsules d'allumage / capsules fulminantes autres que les jouets 130024 appareils à charger les cartouches 130016 appareils à remplir les cartouchières 130009 armes à feu 130026 armes à feu de chasse 130007 armes automotrices 130077 armes de poing [armes à feu] 130008 armes de protection à base de gaz lacrymogène 130075 bandes-chargeurs pour armes automatiques 130063 bandoulières pour armes 130018 bouchons détonants 130020 canons 130021 canons de fusils 130022 carabines 130023 cartouches 130003 cartouches explosives 130025 cartouchières 130074 ceintures spéciales pour munitions 130071 chars de combat 130028 chiens de fusils 130062 cordeaux d'allumage pour explosifs 130029 cornes d'amorce 130030 coton-poudre / fulmicoton 130031 culasses d'armes à feu 130006 détonateurs 130058 dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée 130065 dispositifs de visée pour pièces d'artillerie autres que les lunettes de visée 130019 douilles de cartouches 130032 dynamite 130010 écouvillons pour nettoyer les armes à feu 130015 engins balistiques 130060 étoupilles / mèches d'allumage pour explosifs 130033 étuis pour fusils 130034 explosifs / produits fulminants 130005 explosifs au nitrate d'ammonium 130013 feux d'artifice 130017 feux de Bengale 130080 feux de détresse explosifs ou pyrotechniques 130068 fusées [projectiles] / roquettes [projectiles] 130035 fusées de signalisation 130036 fusils [armes] 130069 fusils lance-harpons 130037 fûts de fusils / bois de fusils 130078 grenades à main 130041 grenaille [plomb de chasse] 130082 harpons adaptés pour fusils-harpons 130043 lance-roquettes 130053 matières pyrophoriques 130044 mèches de mines 130045 mines [explosifs] 130038 miroirs de pointage pour fusils 130046 mitrailleuses 130047 mortiers [armes à feu] 130027 munitions 130042 munitions pour armes à feu 130048 obus 130072 pétards 130014 pièces d'artillerie 130049 pistolets [armes] 130059 pistolets à air [armes] 130081 pistolets de départ 130079 pistolets lance-fusées 130050 poudre à canon 130051 poudres explosives 130054 produits pyrotechniques 130052 projectiles [armes] 130055 revolvers 130064 signaux de brume explosifs / signaux de brouillard explosifs 130070 silencieux pour armes 130040 sous-gardes de fusils 130073 sprays de défense personnelle 130076 torpilles 130056 tourillons d'armes lourdes 130057 tréteaux [supports] pour le tir