Classe 11

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Note explicative

La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en particulier, pour l'éclairage, la cuisson, le refroidissement et l'assainissement.

Cette classe comprend notamment :


- les appareils et installations de climatisation;
- les fours autres que de laboratoire, par exemple : les fours dentaires, les fours à micro-ondes, les fours de boulangerie;
- les poêles en tant qu'appareils de chauffage;
- les capteurs solaires à conversion thermique;
- les carneaux de cheminées, les tiroirs de cheminées, les foyers, les cheminées d'appartement;
- les stérilisateurs, les incinérateurs;
- les appareils et installations d'éclairage, par exemple : les tubes lumineux pour l'éclairage, les projecteurs d'éclairage, les numéros de maisons lumineux, les réflecteurs pour véhicules, les feux pour véhicules;
- les lampes d'éclairage, par exemple : les lampes électriques, les lampes à gaz, les lampes de laboratoire, les lampes à huile, les réverbères, les lampes de sûreté;
- les appareils à bronzer;
- les installations de bain, les appareils pour bains;
- les toilettes, les urinoirs;
- les fontaines, les fontaines à chocolat;
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical;
- les bouillottes;
- les vêtements chauffés électriquement;
- les yaourtières électriques, les machines à pain, les cafetières, les machines pour la préparation de crèmes glacées;
- les appareils et machines à glaçons.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (cl. 7 );
- les condenseurs à air (cl. 7 );
- les générateurs de courant, les générateurs d'électricité (cl. 7 );
- les lampes à souder (cl. 7 ), les lampes optiques, les lampes pour chambres noires (cl. 9 ), les lampes à usage médical (cl. 10 );
- les fours de laboratoire (cl. 9 );
- les cellules photovoltaïques (cl. 9 );
- les signaux lumineux (cl. 9 );
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement à usage médical (cl. 10 );
- les baignoires portatives pour bébés (cl. 21 );
- les glacières portatives non électriques (cl. 21 );
- les ustensiles de cuisson qui n'ont pas de source de chaleur intégrée, par exemple : les grils non électriques, les gaufriers non électriques, les autocuiseurs non électriques (cl. 21 );
- les chancelières non chauffées électriquement (cl. 25 ).

110237 abat-jour 110001 installations automatiques d'abreuvage 110241 accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau 110259 accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz 110240 accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz 110216 accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz 110217 accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz 110002 accumulateurs de chaleur 110242 accumulateurs de vapeur 110243 appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau 110008 aérothermes 110246 alambics* 110273 alimentateurs de chaudières de chauffage 110019 allume-gaz / allumeurs de gaz 110020 allumoirs* 110021 ampoules d'éclairage 110071 ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules 110022 ampoules électriques 110249 dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] 110251 appliques pour becs de gaz 110252 installations pour l'approvisionnement d'eau 110025 armatures de fours 110026 armoires frigorifiques 110032 bacs refroidisseurs pour fours 110033 baignoires 110035 baignoires pour bains de siège 110039 installations de bain 110037 appareils pour bains 110017 appareils pour bains d'air chaud 110334 appareils pour bains d'hydromassage 110291 bains à remous 110265 barbecues 110306 bassinoires 110003 becs à acétylène / brûleurs à acétylène 110247 becs à alcool / brûleurs à alcool 110043 becs à incandescence 110161 becs de gaz / brûleurs à gaz 110044 becs de lampes 110046 bidets 110049 bouches à eau 110050 bouchons de radiateurs 110303 bouilloires électriques 110302 bouillottes 110018 briquets pour l'allumage du gaz 110055 brise-jet 110057 broches de rôtisserie 110271 appareils à bronzer 110370 machines à brouillard 110060 brûleurs 110199 brûleurs à huile 110058 brûleurs de laboratoire 110061 brûleurs germicides 110197 brûleurs oxhydriques 110298 cabines de douche 110036 cabines transportables pour bains turcs 110064 cabinets d'aisances transportables 110262 cafetières électriques 110067 calorifères 110374 capsules de café, vides, pour machines à café électriques 110269 capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] 110264 carneaux de chaudières de chauffage 110093 carneaux de cheminées 110343 caves à vin électriques 110154 cendriers de foyers 110325 chambres blanches [installations sanitaires] 110156 chambres frigorifiques 110088 chancelières chauffées électriquement 110072 charbon pour lampes à arc 110074 appareils de chargement pour fours 110272 chasses d'eau 110016 appareils à air chaud 110162 chaudières à gaz 110047 chaudières autres que parties de machines 110063 chaudières de buanderie 110077 chaudières de chauffage 110080 appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux 110308 appareils de chauffage pour aquariums 110082 appareils électriques de chauffage 110076 installations de chauffage à eau chaude 110081 installations de chauffage pour véhicules 110350 appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides 110250 dispositifs chauffants antigivre pour véhicules 110073 installations de chauffe 110038 chauffe-bains 110257 chauffe-biberons électriques 110052 chauffe-eau / bouilleurs 110086 chauffe-fers 110304 chauffe-lits 110364 chauffe-mains alimentés par USB 110087 chauffe-pieds électriques ou non électriques 110089 chauffe-plats 110365 chauffe-tasses alimentés par USB 110100 appareils à chauffer la colle 110280 chaufferettes de poche 110345 chaussettes chauffées électriquement 110267 cheminées d'appartement 110318 appareils de chloration pour piscines 110292 appareils de chromatographie à usage industriel 110099 appareils de climatisation 110014 installations de climatisation 110079 installations de climatisation pour véhicules / installations de conditionnement d'air pour véhicules 110101 colonnes à distiller 110294 condenseurs de gaz autres que parties de machines 110104 installations de conduites d'eau 110103 conduits [parties d'installations sanitaires] 110373 machines électriques pour la confection de lait de soja 110106 congélateurs 110085 corps chauffants 110366 couscoussiers électriques 110296 coussins chauffés électriquement, non à usage médical 110305 couvertures chauffantes, non à usage médical 110357 machines pour la préparation de crèmes glacées 110329 machines pour cuire du pain 110048 cuiseurs 110337 cuiseurs à vapeur électriques 110348 cuiseurs sous-vide électriques 110108 cuisinières 110317 appareils de cuisson à micro-ondes 110109 appareils et installations de cuisson 110235 cuvettes de toilettes [W.-C.] 110331 défroisseurs de tissus à vapeur 110112 dégivreurs pour véhicules 110376 déshumidificateurs 110321 appareils de déshydratation de déchets alimentaires 110363 déshydrateurs alimentaires électriques 110115 appareils de désinfection 110342 appareils de désinfection à usage médical 110275 appareils de désodorisation non à usage personnel 110009 appareils pour la désodorisation de l'air 110116 installations de dessalement de l'eau de mer 110117 appareils de dessiccation 110118 diffuseurs [éclairage] 110323 diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation] 110120 appareils pour la distillation* 110114 distributeurs de désinfectants pour toilettes 110096 installations de distribution d'eau 110121 douches* 110122 douilles de lampes électriques 110129 échangeurs thermiques autres que parties de machines 110333 appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] 110229 appareils d'éclairage pour véhicules 110130 appareils et installations d'éclairage 110007 installations d'éclairage pour véhicules aériens 110277 appareils pour l'épuration de l'huile 110138 appareils pour l'épuration du gaz 110141 appareils pour étuver le fourrage 110142 évaporateurs 110299 éviers 110110 feux de motocycle 110358 feux indicateurs de direction pour bicyclettes 110256 feux pour automobiles 110045 feux pour bicyclettes 110027 feux pour véhicules 110145 filaments de lampes électriques 110293 filaments électriques chauffants 110190 fils de magnésium [éclairage] 110015 installations de filtrage d'air 110307 appareils de filtration pour aquariums 110124 appareils à filtrer l'eau 110011 filtres à air pour la climatisation 110147 filtres pour l'eau potable 110148 flambeaux 110126 fontaines 110341 fontaines à chocolat électriques 110149 forges portatives 110204 fourneaux de cuisine 110150 fours à l'exception des fours de laboratoires / fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires 110328 fours à micro-ondes à usage industriel 110053 fours de boulangerie 110311 fours dentaires 110270 fours solaires 110153 foyers 110155 appareils et machines frigorifiques 110356 friteuses à air pulsé 110266 friteuses électriques 110278 appareils pour fumigations non à usage médical 110070 garnitures de fours en chamotte 110151 garnitures façonnées de fours / garnitures façonnées de fourneaux 110352 machines électriques à usage domestique pour la préparation de gâteaux de riz pilé 110258 gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques 110004 générateurs d'acétylène 110349 générateurs de microbulles pour bains 110165 générateurs de vapeur autres que parties de machines 110168 glacières électriques 110167 appareils et machines à glaçons 110169 globes de lampes 110171 grille-pain / toasteurs 110152 grilles de fourneaux 110172 grils [appareils de cuisson] 110344 guirlandes lumineuses pour décoration de fête 110314 hottes aspirantes de cuisine 110006 hottes d'aération 110244 hottes d'aération pour laboratoires 110372 humidificateurs d'air 110084 humidificateurs pour radiateurs de chauffage central 110173 incinérateurs 110174 appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau 110327 machines d'irrigation pour l'agriculture 110175 jets d'eau ornementaux 110367 lampadaires 110023 lampes à arc 110158 lampes à friser 110163 lampes à gaz 110179 lampes à huile 110180 lampes à rayons ultraviolets non à usage médical 110040 lampes d'éclairage 110309 lampes d'éclairage pour aquariums 110360 lampes de durcissement non à usage médical 110176 lampes de laboratoire 110192 lampes de mineurs 110182 lampes de sûreté 110024 lampes électriques 110195 lampes électriques pour arbres de Noël 110346 lampes frontales 110166 lampes germicides pour la purification de l'air 110347 lampes pour manucure 110185 lampions / lanternes vénitiennes 110355 lanternes à bougie 110041 lanternes d'éclairage 110186 lavabos / vasques 110160 laveurs de gaz [parties d'installations à gaz] 110133 lustres 110042 manchons de lampes 110254 marmites autoclaves électriques / autocuiseurs électriques 110353 mèches conçues pour des poêles à pétrole 110336 multicuiseurs 110196 numéros de maisons lumineux 110332 machines à pain 110178 pasteurisateurs 110261 percolateurs à café électriques 110005 phares à acétylène 110200 phares de véhicules 110031 phares pour automobiles 110326 pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue 110340 pistolets à air chaud 110136 plafonniers 110371 planchers chauffants 110170 plaques chauffantes 110201 plaques de chauffage 110354 plaques de cuisson électriques 110143 poêles [appareils de chauffage] 110203 installations de polymérisation 110268 pompes à chaleur 110238 porte-abat-jour 110338 presses à tortillas, électriques 110276 appareils de prise d'eau 110232 installations de production de vapeur 110202 projecteurs d'éclairage 110369 projecteurs de lumière 110322 projecteurs de plongée 110205 purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur 110207 appareils et machines pour la purification de l'air 110206 appareils et machines pour la purification de l'eau 110123 installations pour la purification de l'eau 110135 installations pour la purification des eaux d'égouts 110198 radiateurs [chauffage] 110083 radiateurs de chauffage central 110137 radiateurs électriques 110209 installations et machines à rafraîchir 110253 réacteurs nucléaires 110210 réchauds 110012 réchauffeurs d'air 110362 récipients calorifuges électriques 110157 récipients frigorifiques 110069 récupérateurs de chaleur 110183 réflecteurs de lampes 110212 réflecteurs pour véhicules 110274 réfrigérateurs 110359 réfrigérateurs, appareils de refroidissement et congélateurs pour le stockage médical 110213 appareils et installations de réfrigération 110214 appareils et installations de refroidissement 110119 appareils pour le refroidissement de boissons 110010 dispositifs pour le refroidissement de l'air 110125 installations pour le refroidissement de l'eau 110177 installations pour le refroidissement du lait 110227 installations pour le refroidissement du tabac 110188 refroidisseurs de liquides [installations] 110215 registres de tirage [chauffage] / régulateurs de tirage [chauffage] 110320 appareils pour faire des remous dans l'eau 110127 réservoirs d'eau sous pression 110075 réservoirs de chasses d'eau 110263 réverbères 110239 robinets mélangeurs pour conduites d'eau 110068 robinets pour tuyaux et canalisations 110218 robinets* 110219 rondelles de robinets d'eau 110220 rôtissoires 110375 samovars électriques 110221 appareils et installations sanitaires 110297 installations de sauna 110222 appareils et installations de séchage 110095 sèche-cheveux 110223 appareils à sécher les mains pour lavabos 110013 sécheurs d'air 110316 sécheurs de linge électriques 110097 séchoirs [appareils] 110224 serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] 110236 sièges de toilettes [W.-C.] 110225 souffleries [parties d'installations de climatisation] 110194 soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs 110226 stérilisateurs 110245 stérilisateurs d'air 110128 stérilisateurs d'eau 110339 appareils pour la stérilisation de livres 110279 supports pour le chargement des fours 110361 systèmes de culture hydroponique 110368 tajines électriques 110310 tapis chauffés électriquement 110090 thermoplongeurs 110094 tiroirs de cheminées 110105 toilettes [W.-C.] 110059 torchères pour l'industrie pétrolière 110051 torches électriques 110230 torréfacteurs 110066 torréfacteurs à café 110159 torréfacteurs à fruits 110191 torréfacteurs à malt 110228 torréfacteurs à tabac 110056 tournebroches 110208 tours de raffinage pour la distillation 110193 installations pour le traitement de combustibles nucléaires et modérateurs nucléaires 110231 installations automatiques pour transporter la cendre 110111 tubes à décharges électriques pour l'éclairage 110078 tubes de chaudières de chauffage 110092 tubes de lampes 110189 tubes lumineux pour l'éclairage 110301 urinoirs 110107 ustensiles de cuisson électriques 110319 vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] 110300 vaporisateurs faciaux [saunas] 110313 vases d'expansion pour installations de chauffage central 110065 ventilateurs [climatisation] 110315 ventilateurs électriques à usage personnel 110233 appareils et installations de ventilation [climatisation] 110234 installations de ventilation [climatisation] pour véhicules 110091 verres de lampes 110351 vêtements chauffés électriquement 110335 vitrines chauffantes 110330 vitrines frigorifiques 110312 yaourtières électriques

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MONTRER

Classe 11

Note explicative