Nice Classification

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Classe 10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :
Cette classe ne comprend pas notamment :
  • 100238
    abaisse-langues à usage médical
  • 100007
    agrafes chirurgicales
  • 100008
    aiguilles à usage médical
  • 100199
    aiguilles d'acupuncture
  • 100009
    aiguilles pour sutures
  • 100312
    aimants thérapeutiques
  • 100013
    alaises / alèses
  • 100017
    ampoules radiogènes à usage médical
  • 100267
    analyseurs de cholestérol
  • 100251
    anneaux antirhumatismaux / anneaux contre les rhumatismes
  • 100269
    anneaux biomagnétiques à usage thérapeutique ou médical
  • 100018
    anneaux pour calmer ou faciliter la dentition
  • 100315
    appareils à DEL pour traitements esthétiques du visage
  • 100024
    appareils à rayons X à usage médical
  • 100044
    appareils à rincer les cavités du corps
  • 100057
    appareils d'anesthésie
  • 100215
    appareils d'extension à usage médical
  • 100258
    appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM] à usage médical
  • 100214
    appareils d'orthodontie
  • 100005
    appareils de correction auditive
  • 100113
    appareils de massage
  • 100220
    appareils de microdermabrasion à usage médical ou thérapeutique
  • 100133
    appareils de radiologie à usage médical
  • 100135
    appareils de réanimation
  • 100221
    appareils de rééducation physique à usage médical
  • 100281
    appareils de refroidissement à usage médical à utiliser pour l'hypothermie thérapeutique
  • 100280
    appareils de refroidissement à usage médical pour le traitement des coups de chaleur
  • 100292
    appareils de surveillance du diabète
  • 100179
    appareils dentaires électriques
  • 100131
    appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical
  • 100054
    appareils et instruments chirurgicaux
  • 100073
    appareils et instruments dentaires
  • 100114
    appareils et instruments médicaux
  • 100102
    appareils et instruments urologiques
  • 100156
    appareils et instruments vétérinaires
  • 100176
    appareils médicaux pour exercices corporels
  • 100120
    appareils obstétricaux
  • 100027
    appareils obstétricaux pour bestiaux
  • 100182
    appareils pour fumigations à usage médical
  • 100180
    appareils pour l'analyse à usage médical
  • 100295
    appareils pour l'analyse du lait maternel à usage médical
  • 100087
    appareils pour l'analyse du sang
  • 100196
    appareils pour la physiothérapie
  • 100124
    appareils pour la protection de l'ouïe
  • 100134
    appareils pour la radiothérapie
  • 100246
    appareils pour la régénération de cellules souches à usage médical
  • 100311
    appareils pour la respiration à usage médical
  • 100139
    appareils pour la respiration artificielle
  • 100201
    appareils pour le diagnostic à usage médical
  • 100228
    appareils pour le traitement de l'acné
  • 100147
    appareils pour le traitement de la surdité
  • 100063
    appareils pour massages esthétiques
  • 100245
    appareils pour tests ADN et ARN à usage médical
  • 100304
    appareils pour traitements esthétiques du visage utilisant des ondes ultrasoniques
  • 100011
    appareils thérapeutiques à air chaud
  • 100091
    appareils thérapeutiques galvaniques
  • 100157
    appareils vibratoires pour lits
  • 100065
    articles de coutellerie chirurgicale
  • 100038
    articles orthopédiques
  • 100239
    aspirateurs nasaux
  • 100266
    attache-sucettes / attache-tétines
  • 100293
    audiomètres
  • 100286
    bandages de support
  • 100022
    bandages élastiques
  • 100020
    bandages orthopédiques pour les articulations
  • 100206
    bandages plâtrés à usage orthopédique / bandes plâtrées à usage orthopédique
  • 100265
    bandes d'acupression
  • 100279
    bandes de kinésiologie
  • 100023
    bandes galvaniques à usage médical
  • 100165
    bas élastiques à usage chirurgical
  • 100166
    bas pour les varices
  • 100026
    bassins à usage médical
  • 100025
    bassins hygiéniques
  • 100299
    bâtonnets d'oreille portables avec fonction endoscopique
  • 100168
    béquilles pour infirmes
  • 100028
    biberons
  • 100268
    blouses d'examen pour patients
  • 100080
    bocks à injections
  • 100031
    bottes à usage médical
  • 100224
    bouchons d'oreille [dispositifs de protection auditive]
  • 100316
    bouchons d'oreille de natation
  • 100033
    bougies chirurgicales
  • 100252
    bracelets à usage médical
  • 100255
    bracelets anti-nausées
  • 100250
    bracelets antirhumatismaux / bracelets contre les rhumatismes
  • 100037
    brancards pour malades / civières
  • 100036
    brancards roulants / civières à roulettes
  • 100039
    brayers [bandages herniaires] / bandages herniaires
  • 100272
    broyeurs de comprimés
  • 100231
    caméras endoscopiques à usage médical
  • 100041
    camisoles de force
  • 100263
    cannes à usage médical
  • 100230
    cannes quadripodes à usage médical
  • 100042
    canules
  • 100301
    casques neuronaux à usage médical
  • 100287
    casques pour le traitement laser de l'alopécie
  • 100035
    catgut
  • 100015
    cathéters
  • 100001
    ceintures abdominales
  • 100046
    ceintures de grossesse
  • 100002
    ceintures hypogastriques
  • 100045
    ceintures médicales
  • 100175
    ceintures médicales électriques
  • 100121
    ceintures ombilicales
  • 100047
    ceintures orthopédiques
  • 100210
    chaises percées
  • 100276
    chambres d'inhalation
  • 100172
    champs opératoires [draps stériles]
  • 100051
    chaussures orthopédiques
  • 100058
    ciseaux pour la chirurgie
  • 100264
    combinaisons exosquelettes robotisées à usage médical
  • 100294
    combinaisons haptiques à usage médical
  • 100059
    compresses thermoélectriques [chirurgie]
  • 100060
    compresseurs [chirurgie]
  • 100061
    compte-gouttes à usage médical
  • 100285
    concentrateurs d'oxygène à usage médical
  • 100184
    contraceptifs non chimiques
  • 100006
    cornets acoustiques
  • 100183
    corsets à usage médical
  • 100003
    corsets abdominaux
  • 100282
    coupe-comprimés
  • 100062
    coupe-cors
  • 100241
    coupes menstruelles
  • 100195
    coussinets pour empêcher la formation d'escarres
  • 100209
    coussinets thermiques de premier secours
  • 100162
    coussins à air à usage médical
  • 100064
    coussins à usage médical
  • 100050
    coussins chauffés électriquement à usage médical
  • 100029
    couteaux de chirurgie / bistouris / inciseurs à usage chirurgical
  • 100191
    couvertures électriques à usage médical
  • 100067
    couveuses médicales
  • 100177
    couveuses pour bébés
  • 100034
    crachoirs à usage médical
  • 100297
    cristaux à usage thérapeutique
  • 100305
    cuillères pour patients atteints de tremblements
  • 100069
    cuillers pour médicaments
  • 100070
    cure-langue
  • 100071
    cure-oreilles
  • 100256
    déambulateurs à roulettes
  • 100226
    déambulateurs pour personnes handicapées
  • 100211
    défibrillateurs
  • 100076
    dentiers
  • 100052
    dents artificielles
  • 100212
    dialyseurs
  • 100244
    dispositifs d'analyse pour l'identification de bactéries à usage médical
  • 100137
    dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical
  • 100236
    dispositifs implantables pour la libération sous-cutanée de substances médicamenteuses
  • 100291
    dispositifs intra-utérins
  • 100306
    distributeurs-doseurs à usage médical
  • 100079
    doigtiers à usage médical
  • 100271
    doigtiers de dentition pour bébés
  • 100081
    drains à usage médical
  • 100207
    draps chirurgicaux
  • 100014
    draps pour personnes incontinentes
  • 100217
    écharpes [bandages de support]
  • 100021
    éclisses [attelles] / attelles [chirurgie]
  • 100178
    écouvillons pour nettoyer les cavités du corps
  • 100083
    écrans radiologiques à usage médical
  • 100243
    élastiques orthodontiques
  • 100084
    électrocardiographes
  • 100174
    électrodes à usage médical
  • 100126
    embouts de béquilles pour infirmes
  • 100053
    éponges chirurgicales
  • 100225
    étiquettes indicatrices de température à usage médical
  • 100088
    fauteuils à usage médical ou dentaire
  • 100048
    fauteuils de dentistes
  • 100314
    fauteuils de massage avec appareil de massage intégré
  • 100169
    fermetures de biberons
  • 100056
    fils de chirurgiens
  • 100213
    fils de guidage médicaux
  • 100308
    filtres pour masques respiratoires à usage médical
  • 100181
    filtres pour rayons ultraviolets à usage médical
  • 100089
    flacons compte-gouttes à usage médical
  • 100090
    forceps
  • 100072
    fraises à usage dentaire
  • 100043
    gants à usage médical
  • 100092
    gants pour massages
  • 100093
    gastroscopes
  • 100193
    genouillères orthopédiques
  • 100095
    hémocytomètres
  • 100237
    implants biodégradables pour fixation osseuse
  • 100208
    implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels
  • 100290
    implants contraceptifs
  • 100099
    inhalateurs
  • 100257
    inhalateurs d'hydrogène
  • 100100
    injecteurs à usage médical
  • 100202
    instruments électriques pour l'acupuncture
  • 100103
    insufflateurs
  • 100104
    irrigateurs à usage médical
  • 100234
    jouets sexuels
  • 100122
    kératomètres / ophtalmomètres
  • 100130
    lampes à quartz à usage médical
  • 100105
    lampes à rayons ultraviolets à usage médical
  • 100108
    lampes à usage médical
  • 100274
    lampes de durcissement à usage médical
  • 100077
    lancettes
  • 100106
    lasers à usage médical
  • 100273
    lecteurs de glycémie / glucomètres
  • 100194
    lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale / prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale
  • 100204
    lève-personnes
  • 100096
    lits à eau à usage médical
  • 100173
    lits construits spécialement pour les soins médicaux
  • 100313
    lits d'hôpital
  • 100111
    mâchoires artificielles
  • 100116
    mallettes spéciales pour instruments médicaux
  • 100284
    masques à DEL à usage thérapeutique
  • 100112
    masques anesthésiques
  • 100302
    masques d'hygiène
  • 100303
    masques d'hygiène réutilisables en gaze
  • 100283
    masques de protection à usage médical
  • 100288
    masques jetables chauffés à la vapeur à usage thérapeutique
  • 100310
    masques respiratoires à usage médical
  • 100242
    masques respiratoires pour la respiration artificielle
  • 100270
    masques thérapeutiques à porter sur le visage
  • 100205
    masques utilisés par le personnel médical
  • 100163
    matelas à air à usage médical
  • 100259
    matelas gonflables à usage médical
  • 100004
    matelas pour l'accouchement
  • 100149
    matériel de suture
  • 100118
    miroirs pour chirurgiens
  • 100078
    miroirs pour dentistes
  • 100119
    mobilier spécial à usage médical
  • 100232
    moniteurs cardiaques
  • 100248
    moniteurs de composition corporelle
  • 100247
    moniteurs de graisse corporelle
  • 100278
    nanorobots à usage médical / nanites à usage médical
  • 100307
    nébuliseurs à usage médical
  • 100123
    ophtalmoscopes
  • 100161
    oreillers à air à usage médical
  • 100101
    oreillers contre l'insomnie
  • 100289
    patchs jetables chauffés à la vapeur à usage thérapeutique
  • 100260
    patchs refroidissants à usage médical
  • 100125
    peau artificielle à usage chirurgical
  • 100229
    peignes à poux / peignes anti-poux
  • 100098
    pelotes hypogastriques
  • 100010
    pessaires
  • 100127
    pilulaires / lance-bolus
  • 100300
    pistolets de massage électriques
  • 100074
    pivots dentaires
  • 100082
    poches à eau à usage médical
  • 100261
    poches de refroidissement de premier secours
  • 100218
    poches pour lavages internes
  • 100086
    pompes à usage médical
  • 100219
    poupées érotiques [poupées sexuelles]
  • 100128
    préservatifs
  • 100275
    produits de comblement osseux composés de matériaux artificiels
  • 100240
    protège-dents à usage dentaire
  • 100117
    prothèses / membres artificiels
  • 100192
    prothèses capillaires
  • 100132
    radiographies à usage médical
  • 100115
    récipients pour l'application de médicaments
  • 100216
    récipients spéciaux pour déchets médicaux
  • 100138
    respirateurs pour la respiration artificielle
  • 100309
    respirateurs pour le filtrage de l'air à usage médical
  • 100253
    robots chirurgicaux
  • 100094
    sacs à glace à usage médical
  • 100030
    scalpels
  • 100140
    scies à usage chirurgical
  • 100141
    seins artificiels
  • 100171
    semelles orthopédiques
  • 100249
    séparateurs d'orteils à usage orthopédique
  • 100164
    seringues à usage médical
  • 100097
    seringues hypodermiques
  • 100154
    seringues urétrales
  • 100142
    seringues utérines
  • 100143
    seringues vaginales
  • 100085
    sondes à usage médical
  • 100153
    sondes urétrales
  • 100040
    soutiens de voûte plantaire pour articles chaussants
  • 100222
    sphygmomètres / pulsomètres
  • 100129
    sphygmotensiomètres / appareils pour la mesure de la tension artérielle / sphygmomanomètres
  • 100197
    spiromètres [appareils médicaux]
  • 100223
    stents
  • 100298
    stents à élution médicamenteuse contre la thrombose
  • 100144
    stéthoscopes
  • 100203
    stimulateurs cardiaques
  • 100235
    stimulateurs cérébraux
  • 100145
    sucettes [tétines] / tétines [sucettes]
  • 100146
    supports pour pieds plats
  • 100148
    suspensoirs [bandages]
  • 100277
    tables d'examen médical
  • 100150
    tables d'opération
  • 100049
    tenailles à châtrer
  • 100254
    tétines d'alimentation pour bébés
  • 100170
    tétines de biberons
  • 100198
    thermomètres à usage médical
  • 100107
    tire-lait
  • 100227
    tomographes à usage médical
  • 100151
    trocarts
  • 100055
    trousses de médecins
  • 100136
    tubes à rayons X à usage médical
  • 100296
    tubes capillaires à usage médical
  • 100110
    urinaux
  • 100262
    urinoirs de poche
  • 100109
    vaporisateurs à usage médical
  • 100155
    ventouses médicales
  • 100233
    vêtements de compression
  • 100200
    vêtements spéciaux pour salles d'opération
  • 100012
    vibrateurs à air chaud à usage médical
  • 100158
    vibromasseurs
  • 100159
    yeux artificiels