Classe 10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.

Note explicative

La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires généralement utilisés pour le diagnostic, le traitement ou l'amélioration des fonctions ou de l'état de santé d'individus et d'animaux.

Cette classe comprend notamment :


- les bandages de support, les bandages orthopédiques;
- les vêtements spéciaux à usage médical, par exemple : les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques;
- les articles, instruments et dispositifs pour la menstruation, la contraception et l'accouchement, par exemple : les coupes menstruelles, les pessaires, les préservatifs, les matelas pour l'accouchement, les forceps;
- les articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation, par exemple : les implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, les seins artificiels, les stimulateurs cérébraux, les implants biodégradables pour fixation osseuse;
- les meubles spécialement conçus pour un usage médical, par exemple : les fauteuils à usage médical ou dentaire, les matelas à air à usage médical, les tables d'opération.

Cette classe ne comprend pas notamment :


- les pansements médicaux et les articles absorbants à usage sanitaire, par exemple : les sparadraps, les bandes et la gaze pour pansements, les coussinets d'allaitement, les couches pour bébés et pour personnes incontinentes, les tampons hygiéniques (cl. 5);
- les implants chirurgicaux composés de tissus vivants (cl. 5);
- les cigarettes sans tabac à usage médical (cl. 5) et les cigarettes électroniques (cl. 34);
- les fauteuils roulants et les scooters pour personnes à mobilité réduite (cl. 12);
- les tables de massage, les coussins d'allaitement (cl. 20).

100238 abaisse-langues à usage médical 100007 agrafes chirurgicales 100327 aides à la marche pour animaux de compagnie 100008 aiguilles à usage médical 100199 aiguilles d'acupuncture 100009 aiguilles pour sutures 100312 aimants thérapeutiques 100013 alaises / alèses 100017 ampoules radiogènes à usage médical 100267 analyseurs de cholestérol 100251 anneaux antirhumatismaux / anneaux contre les rhumatismes 100269 anneaux biomagnétiques à usage thérapeutique ou médical 100018 anneaux pour calmer ou faciliter la dentition 100024 appareils à rayons X à usage médical 100044 appareils à rincer les cavités du corps 100325 appareils cryogéniques à usage médical 100326 appareils cryogéniques à usage vétérinaire 100057 appareils d'anesthésie 100215 appareils d'extension à usage médical 100320 appareils d'imagerie à ultrasons à usage médical 100258 appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM] à usage médical 100214 appareils d'orthodontie 100005 appareils de correction auditive 100113 appareils de massage 100220 appareils de microdermabrasion à usage médical ou thérapeutique 100133 appareils de radiologie à usage médical 100135 appareils de réanimation 100221 appareils de rééducation physique à usage médical 100281 appareils de refroidissement à usage médical à utiliser pour l'hypothermie thérapeutique 100280 appareils de refroidissement à usage médical pour le traitement des coups de chaleur 100292 appareils de surveillance du diabète 100179 appareils dentaires électriques 100304 appareils électriques pour traitements esthétiques du visage autres que vaporisateurs faciaux 100131 appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical 100054 appareils et instruments chirurgicaux 100073 appareils et instruments dentaires 100114 appareils et instruments médicaux 100102 appareils et instruments urologiques 100156 appareils et instruments vétérinaires 100176 appareils médicaux pour exercices corporels 100120 appareils obstétricaux 100027 appareils obstétricaux pour bestiaux 100182 appareils pour l'administration de produits pour inhalation à usage médical 100180 appareils pour l'analyse à usage médical 100295 appareils pour l'analyse du lait maternel à usage médical 100087 appareils pour l'analyse du sang 100196 appareils pour la physiothérapie 100124 appareils pour la protection de l'ouïe 100134 appareils pour la radiothérapie 100246 appareils pour la régénération de cellules souches à usage médical 100311 appareils pour la respiration à usage médical 100139 appareils pour la respiration artificielle 100201 appareils pour le diagnostic à usage médical 100319 appareils pour le diagnostic à usage médical utilisés par les laboratoires médicaux 100228 appareils pour le traitement de l'acné 100147 appareils pour le traitement de la surdité 100063 appareils pour massages esthétiques 100245 appareils pour tests ADN et ARN à usage médical 100011 appareils thérapeutiques à air chaud 100091 appareils thérapeutiques galvaniques 100157 appareils vibratoires pour lits 100065 articles de coutellerie chirurgicale 100038 articles orthopédiques 100239 aspirateurs nasaux 100266 attache-sucettes / attache-tétines 100293 audiomètres 100286 bandages de support 100022 bandages élastiques autres que pour pansements 100020 bandages orthopédiques pour les articulations 100206 bandages plâtrés à usage orthopédique / bandes plâtrées à usage orthopédique 100265 bandes d'acupression 100279 bandes de kinésiologie 100023 bandes galvaniques à usage médical 100165 bas élastiques à usage chirurgical 100166 bas pour les varices 100026 bassins à usage médical 100025 bassins hygiéniques 100299 bâtonnets d'oreille portables avec fonction endoscopique 100168 béquilles pour infirmes 100028 biberons* 100268 blouses d'examen pour patients 100080 bocks à injections 100031 bottes à usage médical 100224 bouchons d'oreille [dispositifs de protection auditive] 100316 bouchons d'oreille de natation 100033 bougies chirurgicales 100252 bracelets à usage médical 100255 bracelets anti-nausées 100250 bracelets antirhumatismaux / bracelets contre les rhumatismes 100037 brancards pour malades / civières 100036 brancards roulants / civières à roulettes 100039 brayers [bandages herniaires] / bandages herniaires 100272 broyeurs de comprimés 100323 cabines d'isolement équipées de matériel médical 100231 caméras endoscopiques à usage médical 100041 camisoles de force 100263 cannes à usage médical 100230 cannes quadripodes à usage médical 100042 canules 100301 casques neuronaux à usage médical 100287 casques pour le traitement laser de l'alopécie 100035 catgut 100015 cathéters 100001 ceintures abdominales 100046 ceintures de grossesse 100002 ceintures hypogastriques 100045 ceintures médicales 100175 ceintures médicales électriques 100121 ceintures ombilicales 100047 ceintures orthopédiques 100210 chaises percées 100276 chambres d'inhalation 100172 champs opératoires [draps stériles] 100051 chaussures orthopédiques 100058 ciseaux pour la chirurgie 100264 combinaisons exosquelettes robotisées à usage médical 100294 combinaisons haptiques à usage médical 100059 compresses thermoélectriques [chirurgie] 100060 compresseurs [chirurgie] 100061 compte-gouttes à usage médical 100285 concentrateurs d'oxygène à usage médical 100184 contraceptifs non chimiques 100006 cornets acoustiques 100183 corsets à usage médical 100003 corsets abdominaux 100282 coupe-comprimés 100062 coupe-cors 100241 coupes menstruelles 100195 coussinets pour empêcher la formation d'escarres 100209 coussinets thermiques de premier secours 100162 coussins à air à usage médical 100064 coussins à usage médical 100050 coussins chauffés électriquement à usage médical 100029 couteaux de chirurgie / bistouris / inciseurs à usage chirurgical 100191 couvertures électriques à usage médical 100067 couveuses médicales 100177 couveuses pour bébés 100034 crachoirs à usage médical 100297 cristaux à usage thérapeutique 100305 cuillères pour patients atteints de tremblements 100069 cuillers pour médicaments 100070 cure-langue 100071 cure-oreilles 100256 déambulateurs à roulettes 100226 déambulateurs pour personnes handicapées 100211 défibrillateurs 100317 densitomètres à usage médical 100076 dentiers 100052 dents artificielles 100212 dialyseurs 100244 dispositifs d'analyse pour l'identification de bactéries à usage médical 100137 dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical 100236 dispositifs implantables pour la libération sous-cutanée de substances médicamenteuses 100291 dispositifs intra-utérins 100306 distributeurs-doseurs à usage médical 100079 doigtiers à usage médical 100271 doigtiers de dentition pour bébés 100081 drains à usage médical 100207 draps chirurgicaux 100014 draps pour personnes incontinentes 100217 écharpes [bandages de support] 100021 éclisses [attelles] / attelles [chirurgie] 100178 écouvillons pour nettoyer les cavités du corps 100083 écrans radiologiques à usage médical 100243 élastiques orthodontiques 100084 électrocardiographes 100174 électrodes à usage médical 100324 électrolarynx 100126 embouts de béquilles pour infirmes 100053 éponges chirurgicales 100225 étiquettes indicatrices de température à usage médical 100088 fauteuils à usage médical ou dentaire 100048 fauteuils de dentistes 100314 fauteuils de massage avec appareil de massage intégré 100169 fermetures de biberons 100056 fils de chirurgiens 100213 fils de guidage médicaux 100308 filtres pour masques respiratoires à usage médical 100181 filtres pour rayons ultraviolets à usage médical 100089 flacons compte-gouttes à usage médical 100090 forceps 100072 fraises à usage dentaire 100043 gants à usage médical 100092 gants pour massages 100093 gastroscopes 100193 genouillères orthopédiques 100095 hémocytomètres 100237 implants biodégradables pour fixation osseuse 100208 implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels 100290 implants contraceptifs 100099 inhalateurs 100257 inhalateurs d'hydrogène 100100 injecteurs à usage médical 100202 instruments électriques pour l'acupuncture 100103 insufflateurs 100104 irrigateurs à usage médical 100234 jouets sexuels 100122 kératomètres / ophtalmomètres 100130 lampes à quartz à usage médical 100105 lampes à rayons ultraviolets à usage médical 100108 lampes à usage médical 100274 lampes de durcissement à usage médical 100077 lancettes 100106 lasers à usage médical 100273 lecteurs de glycémie / glucomètres 100194 lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale / prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale 100204 lève-personnes 100096 lits à eau à usage médical 100173 lits construits spécialement pour les soins médicaux 100313 lits d'hôpital 100111 mâchoires artificielles 100116 mallettes spéciales pour instruments médicaux 100284 masques à DEL à usage thérapeutique 100112 masques anesthésiques 100302 masques d'hygiène 100303 masques d'hygiène réutilisables en gaze 100283 masques de protection à usage médical 100288 masques jetables chauffés à la vapeur à usage thérapeutique 100310 masques respiratoires à usage médical 100242 masques respiratoires pour la respiration artificielle 100270 masques thérapeutiques à porter sur le visage 100205 masques utilisés par le personnel médical 100163 matelas à air à usage médical 100259 matelas gonflables à usage médical 100004 matelas pour l'accouchement 100149 matériel de suture 100118 miroirs pour chirurgiens 100078 miroirs pour dentistes 100119 mobilier spécial à usage médical 100232 moniteurs cardiaques 100248 moniteurs de composition corporelle 100247 moniteurs de graisse corporelle 100278 nanorobots à usage médical / nanites à usage médical 100307 nébuliseurs à usage médical 100123 ophtalmoscopes 100161 oreillers à air à usage médical 100101 oreillers contre l'insomnie 100289 patchs jetables chauffés à la vapeur à usage thérapeutique 100260 patchs refroidissants à usage médical 100125 peau artificielle à usage chirurgical 100229 peignes à poux / peignes anti-poux 100098 pelotes hypogastriques 100010 pessaires 100127 pilulaires / lance-bolus 100300 pistolets de massage électriques 100074 pivots dentaires 100321 planches de bain conçues pour les personnes ayant un handicap physique 100082 poches à eau à usage médical 100261 poches de refroidissement de premier secours 100218 poches pour lavages internes 100086 pompes à usage médical 100219 poupées érotiques [poupées sexuelles] 100128 préservatifs 100275 produits de comblement osseux composés de matériaux artificiels 100240 protège-dents à usage dentaire 100318 protège-mamelons pour l'allaitement 100117 prothèses / membres artificiels 100192 prothèses capillaires 100132 radiographies à usage médical 100115 récipients pour l'application de médicaments 100216 récipients spéciaux pour déchets médicaux 100138 respirateurs pour la respiration artificielle 100309 respirateurs pour le filtrage de l'air à usage médical 100253 robots chirurgicaux 100322 rubans adhésifs pour activités sportives 100094 sacs à glace à usage médical 100030 scalpels 100140 scies à usage chirurgical 100141 seins artificiels 100171 semelles orthopédiques 100249 séparateurs d'orteils à usage orthopédique 100164 seringues à usage médical 100097 seringues hypodermiques 100154 seringues urétrales 100142 seringues utérines 100143 seringues vaginales 100085 sondes à usage médical 100153 sondes urétrales 100040 soutiens de voûte plantaire pour articles chaussants 100222 sphygmomètres / pulsomètres 100129 sphygmotensiomètres / appareils pour la mesure de la tension artérielle / sphygmomanomètres 100197 spiromètres [appareils médicaux] 100223 stents 100298 stents à élution médicamenteuse contre la thrombose 100144 stéthoscopes 100203 stimulateurs cardiaques 100235 stimulateurs cérébraux 100145 sucettes [tétines] / tétines [sucettes] 100146 supports pour pieds plats 100148 suspensoirs [bandages] 100277 tables d'examen médical 100150 tables d'opération 100049 tenailles à châtrer 100254 tétines d'alimentation pour bébés 100170 tétines de biberons 100198 thermomètres à usage médical 100107 tire-lait 100227 tomographes à usage médical 100151 trocarts 100055 trousses de médecins 100136 tubes à rayons X à usage médical 100296 tubes capillaires à usage médical 100110 urinaux 100262 urinoirs de poche 100109 vaporisateurs à usage médical 100155 ventouses médicales 100233 vêtements de compression 100200 vêtements spéciaux pour salles d'opération 100012 vibrateurs à air chaud à usage médical 100158 vibromasseurs 100159 yeux artificiels

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